Titre III : Le Marquis

texte avec intégration des choix du peuple

Citation :

   III.1 Pouvoirs du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non du Comté.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat de Provence. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du Conseil Comtal et ne peut intervenir que dans les domaines de compétence du marquisat

Je pensais rajouter un article à ce titre

Citation :

Titre 3: LE MARQUIS

Art. I Le pouvoir du Marquis
Art. II Les mission du Marquis
Art. III L'élection du Marquis
Art. IV La révocation du Marquis
Art. V L'absence du Marquis
Art. VI Le Vote de confiance

Citation :

Art. V L'absence du Marquis

Dans le cadre d'une absence signalée du Marquis ou d'une absence non signalée dépassant un délais de 48h, le conseil marquisal restreint dans son ensemble assure la régence.
Les décisions prises durant la régence le sont à la majorité, selon les mêmes conditions de votes prévues dans l'article 4 du Titre IV de la constitution.

Ouhla majesté ne peut on pas parler de chaque chose dans la pièce adéquate s'il vous plaît je m'y perd un peu la

Pour le terme "vacances" il est en effet plus approprié