Titre III : Le Marquis

Le Conseil Marquisal est là pour conseiller le Marquis, non? Pas pour décider à sa place.
Et si le Marquis déclarait la guerre sans être d'accord avec le CC, il risquerait de se retrouver sans grande armée derrière lui...
Une guerre dépasse la plupart du temps un mandat comtal.
Je pense qu'une déclaration de guerre doit être signée du Marquis seul.

parce que c'est un faux pouvoir.
Ca ne peut que créer des frustrations et des médisances.

Un brin de bon sens: un Marquis qui se risquerait à ce jeu là sans le soutien du Pays, il serait destitué aussitôt.

C'est de la politique extérieure, une extrémité diplomatique. Du seul ressort du Marquis, selon moi.

oui.
et attendre l'élection suivante, s'il a l'appui du peuple.

Donc en conclusion, on resterait sur cette version du texte:

Citation :

Titre III - Du Marquis


Art. I Des missions du Marquis

Le Marquis est le garant de l'indépendance de La Provence
Il représente la Provence auprès des Comtés, Duchés et États étrangers et est chargé de définir la ligne diplomatique
En tant que souverain aristotélicien, il doit encourager la diffusion de la religion au sein de la population provençale.

Il est à la tête de la noblesse du Marquisat de Provence et doit veiller à sa bienséance à travers la Hérauderie.

Il est le garant de la justice en Provence à travers la Cour d'Appel.

Il est responsable, avec le Comte Illustre, de la sécurité des Terres de Provence et de l'Amirauté. De fait, toute déclaration de guerre doit faire l'objet de son accord.

En d'incapacité du Comte à exercer sa charge, après accord du Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence, il peut exercer la régence du pouvoir comtal

Pour la question de la guerre, les provençaux ont décidé que le marquis et l'illustre avaient tout deux leur mot à dire mais du coup mais si on laisse le texte ainsi, cela sous entend bien que l'Illustre ne peut pas déclarer la guerre seul alors que le marquis si.

Le Marquis seul gère la ligne diplomatique maintenant ? De mieux en mieux.

Donc le chancelier ne sert à rien. Tout au plus, il sert à donner l'impression que le marquis ne gère pas tout. Vous êtes diabolique, mais vous avez le don de manipuler les mots et les esprits pour parvenir à vos fins, ce n'est pas donné à tout le monde.

Le chancelier est celui qui dirige la Chancellerie, nomme les ambassadeurs et surveille leur travail. Mais depuis toujours en Provence il suit les directives de ses supérieurs.

voilà un premier jet basé sur le texte actuel mais en tenant des comptes des nouveaux éléments traités jusqu'alors

Citation :

   III.1 Pouvoirs du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non des provinces du Marquisat. du Comté.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis peut, si le Comte d'une province est hors d'état d'assurer sa mission, assurer la Régence soit directement dans la province dont il est issu, soit dans une autre province en désignant le membre le plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province comme régent. La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales et le Conseil Marquisal doivent alors confirmer cette régence pour qu'elle entre en vigueur par un vote interne dans chacun à la majorité.
Si elle est en confirmée, la destitution confie les pleins pouvoirs au Marquis ou au Régent jusqu'à la prochaine élection ou jusqu'à ce que le Comte soit capable d'assurer ses fonctions.=>déjà traité dans l'article I (les missions).

Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.=>peut on m'expliquer le sens de cette phrase et son utilité s'il vous plait?
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du (ou des) Conseil Comtal(ux)et ne peut intervenir que dans les domaines de compétence du marquisat

j'ai apporté un complément à la dernière phrase, mais la tournure de l'ensemble ne me convient pas vraiment. A tourner autrement je pense.

Citation :

consultation du 8 septembre

1/ Des accès du Marquis:

Selon vous, le Marquis doit:
- avoir accès à toutes les informations concernant la Provence (hors domaine religieux) et donc accès à tous les lieux qu'il jugera nécessaire
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, y compris le Conseil Comtal:
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, hors Conseil Comtal:

2/ De la régence du Marquis:

En cas d'absence du Marquis, qui doit assurer sa régence:
- le Comte Illustre de Provence:
- un membre du Conseil Marquisal et si oui, lequel:
- le conseil marquisal dans son ensemble et non une seule personne: