Titre IV - Le Conseil marquisal

Pour aider (enfin, du moins m'aider moi ^^), je remet ici la situation actuelle.

Citation :

IV Du Conseil Marquisal

IV.1 Rôle du Conseil marquisal



Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.


IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseils Comtaux



Les actes et directions prises par le Conseil Comtal des provinces du Marquisat doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.


IV.3 Composition du Conseil marquisal



Le Conseil Marquisal est de taille restreinte.

IV.3.1 Une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Le Conseil Marquisal est composé :
- du Marquis
- du Comte en exercice du Comté de Provence
- des responsables des institutions dépendant du Marquisat ou du Comté et du Marquisat : Maître d'Armes de l'AHAO, Chancelier Marquisal, Président de la CSMAO, Amiral et Capitaine Marquisal
- des Archevêques métropolitains
- du Doyen de l'ADN représentant les intérêts de la noblesse provençale
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

IV.3.2 Plusieurs provinces

Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, des Comtes en exercice dans les provinces du Marquisat, du Haut Chancelier, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Haut Capitaine, du Porte-Parole Marquisal et des Doyens ou Présidents des Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote.
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions :
- les responsables de la sécurité pour la sécurité
- les Juges, procureurs et vice-présidents de la CSMAO pour la justice
- les Chanceliers pour la diplomatie

IV.4 Fonctionnement modifié le 25.05.1459


Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.
En cas de vote organisé par le Marquis ou statutaire :
- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHAO, élection et révocation du Marquis)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

IV.5 L'Assemblée Marquisale


A la demande du Marquis, une Assemblée Marquisale à la composition beaucoup plus large peut être convoquée sur certaines questions spécifiques.

et voilà une première ébauche avec des premières remarques

Citation :

Titre IV LE CONSEIL MARQUISAL

   IV.1 Rôle du Conseil Marquisal

Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.


   IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseil Comta


Les actes et directions prises par le Conseil Comtal des provinces du Marquisat doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal de Provence ne doivent pas venir en opposition aux actes et aux directions prises par le Conseil Marquisal et doivent respecter la Constitution afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat de Provence.


   IV.3 Composition du Conseil marquisal


Le Conseil Marquisal est de taille restreinte.

IV.3.1 Une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Le Conseil Marquisal est composé :
- du Marquis
- du Comte en exercice du Comté de Provence
- des responsables des institutions dépendant du Marquisat ou du Comté et du Marquisat : Maître d'Armes de l'AHAO, Chancelier Marquisal, Président de la CSMAO, Amiral et Capitaine Marquisal
- des Archevêques métropolitains
- du Doyen de l'ADN représentant les intérêts de la noblesse provençale
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

IV.3.2 Plusieurs provinces

Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, des Comtes en exercice dans les provinces du Marquisat, du Haut Chancelier, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Haut Capitaine, du Porte-Parole Marquisal et des Doyens ou Présidents des Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote.
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions :
- les responsables de la sécurité pour la sécurité
- les Juges, procureurs et vice-présidents de la CSMAO pour la justice
- les Chanceliers pour la diplomatie

Le Conseil Marquisal est composé:

- du Marquis
- du Comte Illustre de Provence en exercice
- des responsables des institutions marquisales qu'elles le soient exclusivement ou en commun avec le Comté
- des archevêques métropolitains
- du Doyen de l'Assemblée des Nobles

   IV.4 Fonctionnement

Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.=> cette phrase ne me plait pas trop, je ne la trouve pas spécialement claire. Est ce que cela veut dire que finalement, le marquis a tout pouvoir et qu'il décide s'il veut demander l'avis ou non de son conseil? et dans ce cas, est ce que ça veut dire que cet avis n'est en fait que consultatif?

En cas de vote organisé par le Marquis ou statutaire :
- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHAO, élection et révocation du Marquis)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

   IV.5 L'Assemblée Marquisale


A la demande du Marquis, une Assemblée Marquisale à la composition beaucoup plus large peut être convoquée sur certaines questions spécifiques.

IV.5 Interventions extérieures (titre à revoir)

Sur des questions spécifiques, le conseil marquisal pourra faire appel à des intervenants extérieurs, invités en fonction de leur compétence, afin d'avoir matière à prendre les décisions qui s'imposent.
Ils participeront au débat en question, dans une salle annexe à la salle du conseil mais ne participeront pas aux prises de décisions.

Je ne pense pas qu'il soit nécessaire d'énumérer les responsables des institutions marquisales ni même les personnes susceptibles d'être invitées à répondre au conseil marquisal sur des questions spécifiques. Elles sont là pour éclairer les conseillers marquisaux, pas prendre des décisions (enfin c'est comme ça que je l'ai compris et que j'ai rédigé l'article, à reformuler un peu mieux d'ailleurs peut être)

Est ce qu'il avait été envisagé d'intégrer d'autres personnes?

deuxième ébauche

Citation :

Titre IV LE CONSEIL MARQUISAL

   IV.1 Rôle du Conseil Marquisal

Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.


   IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseil Comtal

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal de Provence ne doivent pas venir en opposition aux actes et aux directions prises par le Conseil Marquisal et doivent respecter la Constitution afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat de Provence.



   IV.3 Composition du Conseil marquisal


Le Conseil Marquisal est composé:peut être soit restreint, soit élargie

Le Conseil Marquisal restreint est composé:

- du Marquis
- du Comte Illustre de Provence en exercice
- des responsables des institutions marquisales qu'elles le soient exclusivement ou en commun avec le Comté
- des archevêques métropolitains
- du Doyen de l'Assemblée des Nobles

Dans sa version élargie, le Conseil Marquisal intégrè les nobles marquisaux

   IV.4 Fonctionnement

Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.

Les votes statutaires ne concernent que le Conseil Marquisal restreint et sous les conditions suivantes:

- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHMP)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

Dans le cas des votes concernant les institutions conjointement gérées par le Marquisat et le Comté, le Conseil Marquisal et le Conseil Comtal doivent tout deux voter. Les membres siégeant dans les deux conseils ne peuvent voter que dans l'une ou l'autre des institutions.
Tout vote effectué dans les deux institutions sera considéré comme nul.

Les votes consultatifs lancés par le Marquis pourront concerner le Conseil Marquisal dans son mode restreint ou dans son mode élargie. Il appartiendra au Marquis de le préciser au moment du lancement du vote.


IV.5 Intervenants externes

Sur des questions spécifiques, le conseil marquisal pourra faire appel à des intervenants externes, invités en fonction de leur compétence, afin d'avoir matière à prendre les décisions qui s'imposent.
Ils participeront au débat en question, dans une salle annexe à la salle du conseil mais ne participeront pas aux prises de décisions.

Pour les votes consultatifs, sous la version que je propose, tout le monde peut voter, sans restriction si ce n'est celle de ne pas faire voter le conseil dans son mode élargie, si le marquis ne le juge pas utile.
Sachant que ce n'est qu'un vote "consultatif" qui n'engage pas à être suivi, je pense qu'on peut lever les restrictions qui sont mises, à juste titre, pour les votes statutaires

apparemment, ce texte est ok aussi donc

Citation :

Titre IV LE CONSEIL MARQUISAL

   IV.1 Rôle du Conseil Marquisal

Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.


   IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseil Comtal

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal de Provence ne doivent pas venir en opposition aux actes et aux directions prises par le Conseil Marquisal et doivent respecter la Constitution afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat de Provence.



   IV.3 Composition du Conseil marquisal


Le Conseil Marquisal peut être soit restreint, soit élargie

Le Conseil Marquisal restreint est composé:

- du Marquis
- du Comte Illustre de Provence en exercice
- des responsables des institutions marquisales qu'elles le soient exclusivement ou en commun avec le Comté
- des archevêques métropolitains
- du Doyen de l'Assemblée des Nobles

Dans sa version élargie, le Conseil Marquisal intégrè les nobles marquisaux

   IV.4 Fonctionnement

Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.

Les votes statutaires ne concernent que le Conseil Marquisal restreint et sous les conditions suivantes:

- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHMP)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

Dans le cas des votes concernant les institutions conjointement gérées par le Marquisat et le Comté, le Conseil Marquisal et le Conseil Comtal doivent tout deux voter. Les membres siégeant dans les deux conseils ne peuvent voter que dans l'une ou l'autre des institutions.
Tout vote effectué dans les deux institutions sera considéré comme nul.

Les votes consultatifs lancés par le Marquis pourront concerner le Conseil Marquisal dans son mode restreint ou dans son mode élargie. Il appartiendra au Marquis de le préciser au moment du lancement du vote.[/color]


IV.5 Intervenants externes

Sur des questions spécifiques, le conseil marquisal pourra faire appel à des intervenants externes, invités en fonction de leur compétence, afin d'avoir matière à prendre les décisions qui s'imposent.
Ils participeront au débat en question, dans une salle annexe à la salle du conseil mais ne participeront pas aux prises de décisions.

Je vais donner un avis . Il vaut ce qu'il vaut , et je me permets de renverser la vapeur par rapport à vos réflexions . N'est-ce pas le rôle que vous attendez ?

Ma réflexion part non pas des droits obtenus par les charges , mais du rôle du Conseil .

Ainsi , il est dit en IV.1 que le conseil se veut un lieu de réflexion . En cette optique il est là pour éclairer le Marquis sur la politique . Mettre une fonction éde droit" membre du conseil marquisal , me paraît dangereux , car ce serait pour le Marquis voir siéger auprès de lui , non pas la personne la plus éclairée , mais bien la personne la plus titrée , ce qui me paraît pas forcément heureux .

Dans la mesure où le Marquis réunit son conseil , il me paraît donc logique que ce soit lui , qui le nomme . Je veux dire , admettez que le médicastre soit doyen de la faculté de médecine , mais tremblotant et atteint de sénilité , le prendriez vous pour vous faire une saignée ? Il en est de même pour le doyen de la noblesse , alors ... mais c'est un exemple , hein !

Donc c'est bien un choix que doit faire le Marquis . ceci présente également l'avantage de reconnaître le mérite , au profit des chercheurs d'honneurs .

Bien entendu , il serait normal que la fonction de conseiller marquisal renvoie aux fonctions marquisales ainsi , on pourrait rédiger un truc du genre

Citation :

Titre IV LE CONSEIL MARQUISAL

IV.1 Rôle du Conseil Marquisal


Le conseil marquisal a pour but d'éclairer le marquis pour toutes les affaires marquisales
Les débats y sont présidés par le Marquis
Le Conseil est un lieu d'échanges mais peut être consulté par vote .


IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseil Comtal

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal de Provence ne doivent pas venir en opposition aux actes et aux directions prises par le Conseil Marquisal et doivent respecter la Constitution afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat de Provence.

je vois pas bien pourquoi on parle de ça ici ....

IV.3 Composition du Conseil marquisal

Le comte de provence est membre de droit du Conseil Marquisal
Les membres du Conseil Marquisal , sont nommés par le Marquis , sachant que le Marquis se doit de choisir en son Conseil :

- un représentant de la noblesse
- un représentant de la sainte église aristotelicienne
- un représentant de chaque institution marquisale
- un représentant de chaque institution commune au Marquisat et au Comté

Il peut également , à son choix , nommer de manière temporaire ou définitive toute personne qu'il jugerait bon de voir siéger en son conseil .

Il peut révoquer tout conseiller , mais se doit de le faire remplacer immédiatement

Tout conseiller démissionnaire sera remplacé , selon les possibilités , au plus tôt .

Le Marquis choisit parmi ses membres un conseil restreint , qui a vocation d'officier dans les votes avec le conseil Comtal .


IV.4 Fonctionnement

Le Marquis préside son conseil et y appelle tout ou partie de ses conseillers , selon le sujet abordé .

Le marquis préside les débats et décide en sa propre conscience après avoir entendu le conseil . Il peut demander un vote pour mieux parfaire sa vision .


Dans le cas des votes concernant les institutions conjointement gérées par le Marquisat et le Comté, le Conseil Marquisal et le Conseil Comtal doivent tout deux voter. Les membres siégeant dans les deux conseils ne peuvent voter que dans l'une ou l'autre des institutions.
Tout vote effectué dans les deux institutions sera considéré comme nul.

Citation :

Afin de garantir la cohérence de la politique au sein du Marquisat, les actes et directions définis en Conseil Marquisal, dans le respect de la Constitution, dans les domaines propres de compétence du Marquisat doivent être respectés par les actes et directions pris en Conseil Comtal.
De même, les actes et directions définis par le Conseil Comtal, dans le respect de la Constitution, dans les domaines propres de compétence du Comté ne doivent pas être contredits par des actes et directions pris en Conseil marquisal.

Je pense que ce serait plus convenable même si moins simple.

C'est marrant, vous avez oublié de mettre une des prérogatives essentielles du conseil marquisal qui a été déterminé par le peuple il y a peu...

Citation :

La régence, non c'est pas important ? C'est pourtant le seul moment où le conseil marquisal aura une utilité et un intérêt !
Le conseil marquisal a pour but d'éclairer le marquis pour toutes les affaires marquisales
Les débats y sont présidés par le Marquis
Le Conseil est un lieu d'échanges mais peut être consulté par vote .

Ensuite, l'esprit était à la fin du jeu des chaises musicales et à des interims mais rien ne change avec ce texte.

On va toujours se retrouver avec un chancelier venant de l'étranger plutôt qu'un provençal parce que ces derniers ont jamais été éduqués pour accéder à ce poste intéressant.

Les rares fois où la marquise a mis un opposant dans une institution marquisale, ce n'est que pour dire, on accepte tout le monde.

Je ne vois là aucun système permettant au marquis de nommer quelqu'un pour son mérite et ses compétences et c'est là que le bas blesse et l'injustice se creuse. Mettre untel en potiche presque invisible mais docile, c'est ce qui a rendu le Marquisat si fade et ses institutions si faibles.
J'ai pas de solution miracle mais vous passez à coté de cette réforme, les non initiés voteront oui, à la manière de Don Querotte qui voue un culte à la marquise, ça en deviendrait presque affligeant de voir ces gentils provençaux être incapables de penser par eux même, ni d'avoir un esprit critique.

Je finis par la possibilité du marquis de nommer quelqu'un à durée indéterminée dans son conseil marquisal, ce qui peut lors des votes peut faire grandement pencher la balance lorsqu'il y a un vote conseil marquisal/comtal en commun !
Tant d'imprécision et la possibilité sans garde fou d'opérer un véritable hold up des votes, c'est tout bonnement scandaleux. Je dis pas que juste avant le vote le marquis aura nommé des personnes au conseil marquisal, mais d'années en années, on glisse ses soutiens.

Pareil pour le membre du clergé, cela me paraît étrange entre plusieurs candidats, encore qu'en Provence, ils sont pas nombreux, de pas prendre le plus élevé dans la hiérarchie. De la façon dont s'est rédigée, un prêtre peut se retrouver au conseil marquisal et pas son supérieur, l'EA est fondée sur une hiérarchie stricte. On s'ampute du coté compétences et qualités car un prêtre peut être mieux qu'un évêque, le titre ne fait pas tout mais en terme de pouvoir, vive les éventuelles contradictions ou incohérences.


En fait non, j'ai pas totalement terminé, le conseil marquisal et comtal se rapprochent trop par la présence de nombreux membres dans les deux conseils ce qui n'apporte aucun avantage.
Un bon conseil marquisal mériterait plus de pouvoir qui serait pris chez le marquis, afin de lui donner un véritable intérêt. Avoir x personnes nommées qui vont pas contredire fondamentalement le ou la marquise, super !

Quand vous êtes élus, vous avez un certain poids, vous pouvez moralement vous sentir redevable envers vos électeurs, quand vous êtes nommés et révocables à souhait, celui qui vous a nommé vous tient. Vous pouvez avoir votre libre arbitre, contester certaines choses mais si un gouffre se forme, l'issue sera fatale pour le nommé et pas le marquis et peut importe que ce dernier ait tort.

En conclusion, vous tentez de faire du neuf avec du vieux sans coller aux aspirations des provençaux assez érudits pour capter les subtilités de la gestion du pouvoir, pour les autres, leur vie n'en sera que peu affectée. Ils font confiance et c'est tout ce que le pouvoir actuel leur demande. Faut pas s'étonner du manque de dynamisme de la province.