Art IV Du Conseil Marquisal

IV Du Conseil Marquisal

IV.1 Rôle du Conseil marquisal[:color]

Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.[color=red]


IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseils Comtaux

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal des provinces du Marquisat doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.


IV.3 Composition du Conseil marquisal

Le Conseil Marquisal est de taille restreinte.

IV.3.1 Une seule province (la Provence)
Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, du Comte en exercice du Comté de Provence, du Chancelier Marquisal, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, d'un Capitaine Marquisal (responsable de l'Etat-Major provençal), du Porte-Parole Marquisal et du Doyen de l'Assemblée des Nobles. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

IV.3.2 Plusieurs provinces
Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, des Comtes en exercice dans les provinces du Marquisat, du Haut Chancelier, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Haut Capitaine, du Porte-Parole Marquisal et des Doyens ou Présidents des Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote.
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions :
- les responsables de la sécurité pour la sécurité
- les Juges, procureurs et vice-présidents de la CSMAO pour la justice
- les Chanceliers pour la diplomatie


IV.4 Fonctionnement
Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.

IV.5 L'Assemblée Marquisale
A la demande du Marquis, une Assemblée Marquisale à la composition beaucoup plus large peut être convoquée sur certaines questions spécifiques.