Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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Salon de la Commission Marquisat (IIIbis) Provençalo-Génoise

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Nouveaux statuts

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Art IV Du Conseil Marquisal

 		3Hersende613Dim 30 Aoû 2009 - 13:50
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Art VIII De la révision des statuts

 		0Hersende375Sam 29 Aoû 2009 - 16:45
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Art VII De l'agrandissement du MAO

 		0Hersende351Sam 29 Aoû 2009 - 16:44
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Art. VI Des institutions marquisales (inchangé)

 		0Hersende327Sam 29 Aoû 2009 - 16:37
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Annexe 1 Statuts de la CSMAO (très peu changés)

 		0Hersende365Sam 29 Aoû 2009 - 16:27
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Annexe 2 Statuts de l'AHAO (inchangés)

 		0Hersende376Sam 29 Aoû 2009 - 16:16
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Annexe 3 Statuts de la CAO

 		0Hersende381Sam 29 Aoû 2009 - 16:13
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Art V De la sécurité

 		0Hersende346Sam 29 Aoû 2009 - 15:50
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Art III Du Marquis (2) Révocation, confiance et allégeance

 		1Hersende396Ven 28 Aoû 2009 - 0:35
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Art. II De la religion du Marquisat des Alpes occidentales

 		1Hersende424Mer 26 Aoû 2009 - 0:16
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Proposition de textes

 		0Hersende365Mar 25 Aoû 2009 - 19:51
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Art III. Du Marquis (1) Pouvoirs, missions et désignation

 		0Hersende391Mar 25 Aoû 2009 - 19:48
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Art I. De la structure du Marquisat

 		0Hersende440Mar 25 Aoû 2009 - 19:43
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Préambule [quasi inchangé]

 		0Hersende358Mar 25 Aoû 2009 - 19:42
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