VI. Des institutions marquisales
VI.1 Les institutions
Le Marquisat des Alpes Occidentales comprend trois institutions marquisales : la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales (CSMAO), l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO) et la Chancellerie des Alpes Occidentales (CAO)
VI.2 Statuts de la CSMAO [Annexe 1]
VI.3 Statuts de l'AHAO [Annexe 2]
VI.4 Statuts de la CAO [Annexe 3]
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Hersende de Brotel