Titre V - Les institutions marquisales

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Il y a les institutions marquisales pures :
- AHP
- Garde marquisale?
- Cour Suprême (dont nous avons déjà parlé)
et les institutions conjointes avec le Comté :
- Chancellerie
- Amirauté

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Hersende de Brotel
Titre V - Les institutions marquisales Marqui12

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

Qu'est donc l'AHP?

la garde marquisale est elle active et surtout, utile? question sans préjugés aucuns, c'est vraiment pour savoir

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

AHP = Assemblée des Hérauts de Provence

La Garde marquisale actuellement est plus active que l'Ost. C'est le seul groupe armé permanent en Provence.

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Hersende de Brotel
Titre V - Les institutions marquisales Marqui12

Nombre de messages : 619 Date d'inscription : 02/06/2011

AHMP = Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence en fait. Les statuts ont été refait il y a peu par l'Hérauderie elle même suite à des conversations menées au sein de l'Assemblée des Nobles. Ceux affichés actuellement sur Avignon sont donc normalement à jour.

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

d'accord, merci.

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

Voici le résultat de la consultation populaire:

Titre V - Les institutions marquisales Sanstitre4pu

Hersende a écrit:: Les éléments en verts sont validés à une large majorité :
- tout ce qui touche à l'économie (économie en général, relations avec les villages, commerce de luxe) est du ressort exclusif du Comté
- dans le domaine de la justice, la justice de première instance et le vote des lois sont une prérogative comtale, la justice d'appel et le droit de grâce relèvent du Marquisat
- l'université et l'animation sont à la charge du Comté
- la défense et la déclaration de guerre sont des domaines relevant à la fois du Comté et le Marquisat
- tout ce qui relève de la diplomatie (relations avec l'étranger, garantie de l'indépendance et alliances) est du ressort du Marquisat.

Pour les éléments en jaune, si une majorité se dessine mais pas nettement. Il faudra donc sans doute préciser les choses :
- l'Amirauté paraît majoritairement souhaitée à la fois marquisale et comtale, mais à on n'atteint pas la majorité absolue
- les ports paraissent majoritairement souhaités sous autorité comtale, mais dans les 16 réponses pour le Comté, 5 ont aussi voté pour l'Amirauté... donc entre l'Amirauté, le Comté ou le Marquisat et le Comté, les résultats sont très proches...
- la sécurité intérieure est choisie à la majorité absolue comme relevant à la fois du Comté et du Marquisat mais l'écart de voix est minime
- les interventions à l'étranger relèveraient plutôt du Marquisat mais on n'atteint pas la majorité absolue
- pour l'arbitrage des compétences, les avis sont très partagés, même si la majorité se porte vers Marquisat et Comté ensemble.

Pour les éléments en rouge, il paraît impossible de trancher et il faudra reposer la question plus nettement :
- interprétation des lois
- Parlement
- culture

Cela donne:

*en terme d'institutions exclusivement marquisales:

- La Cour Suprême
- La chancellerie donc quid de l’intérêt du chancelier comtal?

* en terme d'institutions communes marquisat / comté

- Le CSTP / L'état Major: j'ouvre un sujet à part pour l'instant
- L'amirauté: à voir pour le cas particulier de la gestion des ports qui devra être tranchée lors de la consultation de septembre

Pour les zones d'ombres, j'aurais déjà personnellement quelques questions:

- qu'entendez vous par arbitrage des compétences?
- qu'entendez vous par interventions à l'étranger? les interventions armées?
- quid du parlement? je n'ai pas l'impression que ce soit toujours d'actualité au vu de la complexité de sa mise en place, mais à me confirmer.
- pour la culture, le peuple doit trancher lors de la consultation populaire aussi tout comme l’interprétation des lois mais il faudra expliquer un peu mieux aux provençaux ce que cela signifie. A voir dans les propositions si c'est confié au comté (ce n'est pas à cette commission de voir comment il le gérera) ou au marquisat via la cour d'appel? via le conseil constitutionnel? Le droit, ce n'est pas ma tasse de thé donc ....

Quand vous aurez éclairé un peu mes lanternes, je vous proposerais une trame de texte

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Donc oui pour la Cour Suprême (tout en partant du principe que le Conseil Constitutionnel y aura une très large indépendance).

Pour la Chancellerie, c'est plus compliqué... Le Chancelier du Marquisat est nommé en concertation par le Comte et le Marquis, ce qui fait que le Comté est également concerné. Je sais que les Provençaux ont choisi de confier la diplomatie très majoritairement au Marquisat, mais il faut bien que le Comté en soit informé. Le Chancelier Comtal, adjoint du Chancelier Marquisal, jouait en principe ce rôle d'intermédiaire. Nous en avons vu les limites. Des textes discutés au conseil comtal en présence du Chancelier Comtal dont le Chancelier Marquisal n'est pas informé et qui finalement ont une répercussion sur la diplomatie...

Les interventions à l'étranger c'est effectivement les interventions armées, comme celle que nous avons menée récemment. Elle s'est faite avec accord de l'Illustre mais son initiative et direction marquisale.

Le Parlement est quelque chose qui ressort régulièrement et qui n'a toujours pas fait consensus. Pourtant on sent bien le besoin d'avoir un organe populaire mais comment le gérer?

Comme dit ailleurs, je ne suis pas certaine que la culture relève de la Constitution...

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Hersende de Brotel
Titre V - Les institutions marquisales Marqui12

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

pour la chancellerie, peut être faudrait il envisager plutôt un poste de vice chancelier, comme cela se fait ailleurs. Quelqu'un de permanent, nommé par le comte et le marquis, ayant les mêmes accès que le chancelier et qui le seconde voire même le remplace en son absence.
là ça n'a pas trop de rime à mon sens.

pour le parlement, je suis assez partagée. La Provence manque quand même d'actifs. Avoir un organe populaire pour dire d'en avoir un, pas sur que ce soit intéressant. et dans la vision actuelle des choses, je ne vois pas trop quel pouvoir lui donner à moins de ne se retrouver à revoir toute la constitution ou presque.

Nous avons la chance d'avoir un peuple qui a un vrai pouvoir en Provence, sans qui certaines décisions ne peuvent se prendre et sans que cela ne nécessite l'existence d'un organe spécifique. Pourquoi compliquer les choses?

Quant à la culture, même réponse, j'en ai parlé parce que cela avait été fait, mais je pense aussi que ça n'a rien à faire là.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Je vous rejoins sur le Parlement car nous sommes très peu. Mais consulter sans cesse le peuple comme cela va être le cas dans les semaines à venir - puisque le conseil envisage de lui soumettre toutes ses décisions, et que cela va se rajouter à ce que nous allons lui demander de trancher - ne risque-t-il pas de vider les consultations de leur intérêt? vous savez comment cela se passe...

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Hersende de Brotel
Titre V - Les institutions marquisales Marqui12

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

oui, certes, mais je me dis que là, c'est exceptionnel avec la constitution qui va être mise en place. Après, normalement, le peuple sera beaucoup moins consulté par le marquisat. ça sera donc plus "digeste" pour lui de répondre uniquement aux consultations comtales.

et puis, peut être qu'avec le temps (plus ou moins long ^^), si les provençaux se sentent un peu plus impliqués, cela amènera à avoir plus d'actifs et pourquoi pas un parlement.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Prions.

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

Pour le cas de la chancellerie, ne pensez vous pas que nous devrions consulter celle ci pour avoir des avis concernant l'existence du chancelier comtal et son rôle sachant que le peuple a exprimé son désir de ne la voir confiée qu'au marquisat?

Pour le reste, voici une trame de texte, en attendant d'avoir plus de précisions sur les questions en attente:

Citation :: Titre IV LES INSTITUTIONS MARQUISALES

Le Marquisat de Provence comprend (X) institutions relevant soit de sa prérogative seule soit d'une gestion commune avec le comté.

Chaque institution a ses propres statuts. Ils ne doivent cependant pas venir en contradiction avec la constitution.

Art I: les institutions purement marquisales

- La Cour Suprême
- L'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence
- La Chancellerie
- La Garde Marquisale (à voir dans le sujet sécurité)

Seul le conseil marquisal est habilité à prendre des décisions pour ces institutions.

Art II: les institutions marquisales et comtales

- L'Amirauté
- L'EM/Le CSTP (à voir dans le sujet sécurité)

Toute décision relative à ces institutions doit être validée conjointement par le conseil marquisal et le conseil comtal

J'ai laissé la chancellerie dans les institutions purement marquisales pour respecter le choix du peuple, ce qui n'empêche pas, dans une éventuelle modification de ses statuts, de laisser une place importante à un chancelier comtal ou vice chancelier

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Le problème est qu'il va falloir un peu détailler car rappelez vous nous avons un article assez conséquent sur la Cour suprême. Il ne s'agit pas de donner leurs statuts (mais simplement qu'elles sont régies par des statuts qui leur sont propres) mais de donner leur rôle et de qui elles dépendent.

Ceci pourrait être un article I sur l'ensemble des institutions marquisales.

Et je ne suis pas certaine que le Comté accepte de concevoir l'Etat-Major comme institution conjointe...

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

Citation :: Titre IV LES INSTITUTIONS MARQUISALES

Art I: Des institutions

Le Marquisat de Provence comprend (X) institutions relevant soit de sa prérogative seule soit d'une gestion commune avec le comté.

Chaque institution a ses propres statuts. Ils ne doivent cependant pas venir en contradiction avec la constitution.

Art II Les institutions purement marquisales

Seul le conseil marquisal est habilité à prendre des décisions pour ces institutions.

Art II.1 La Cour Suprême du Marquisat de Provence

Art II.2 L'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence

Art II.3 La Chancellerie de Provence

Art II.4 La Garde Marquisale

Art III: les institutions marquisales et comtales

Toute décision relative à ces institutions doit être validée conjointement par le conseil marquisal et le conseil comtal

Art III.1 L'Amirauté de Provence

Art III.2 L’état Major Provençal

j'ai modifié un peu la trame. Pour le détail de chaque article, c'est soit étudié dans les salles d'à côté ou alors c'est que j'attends des retours d'information pour compléter

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Nous sommes bien d'accord que les différents statuts ne doivent pas figurer dans la Constitution ni en annexe car dans ce cas toute modification modifierait la Constitution.

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

tout à fait d'accord!

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

articles vu dans les pièces d'à côté et qui seront intégrés par la suite:
- Art II.1 La Cour Suprême du Marquisat de Provence
- Art II.4 La Garde Marquisale
- Art III.1 L’état Major Provençal (je l'ai passé en 1, ça me parait plus logique)
- amirauté
- chancellerie

voici des propositions pour les autres articles:

Citation :: Art II.2 L'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence

L’Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence est une institution du Marquisat en charge de connaître et surveiller ce qui a trait à la Noblesse, aux structures généalogiques et féodales, ainsi que les ordres allégeant.

Elle est dirigée par le Maitre d'Armes, nommé et révoqué discrétionnairement par le Marquis, et choisi parmi les membres de la noblesse provençale.

Elle a pour rôle:

- de débattre et légiférer sur la noblesse
- d'émettre des sanctions administrative envers un Noble du Marquisat de Provence ou du Comté de Provence qui ne respecterait pas les édits promulgués, les statuts de la Noblesse.
- recevoir les plaintes à l'égard des nobles et de les porter devant le Tribunal Héraldique

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

personne n'a de remarques à faire là dessus?

je déplace les textes de la chancellerie et de l'amirauté dans les autres salles

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Pour la hérauderie, il n'y a pas trop de discussions...

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Hersende de Brotel
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