Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]

je suis d'accord. l'égalité n'a pas lieu d'être à notre époque.

Déjà l'article sur l'égalité : ça vous irait? J'ai grandement repris les idées de Castor.

Citation :

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'égalité

I.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.


I.2 De l'égalité devant l'impôt

Tout habitant du Marquisat propriétaire d'un champ ou d'une échoppe, qu'il soit clerc, noble ou roturier est redevable de l'impôt comtal.
Toute exemption partielle ou totale ne peut être établie que par décret comtal.


I.3 De l'égalité devant l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par le Conseil Comtal peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.

En fait, je passerais bien la souveraineté et l'indépendance en article I

Citation :

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un Etat souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance.



Art. II De la religion

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence.

Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.



Art. III De l'égalité

III.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.


III.2 De l'égalité devant l'impôt

Tout habitant du Marquisat propriétaire d'un champ ou d'une échoppe, qu'il soit clerc, noble ou roturier est redevable de l'impôt comtal.
Toute exemption partielle ou totale ne peut être établie que par décret comtal.


III.3 De l'égalité devant l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par le Conseil Comtal peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.



Art. IV Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

Est-ce que ça convient? Y a-t-il autre chose dans les valeurs?
J'essaie de rédiger cela dans le style le plus simple possible afin que cela soit compréhensible par tous.

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un Etat souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance.



Art. II De la religion

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence. Si on veut rester général , pas la peine d'en mettre plus


Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.

Le terme fervent est bien trop vague pour être utilisé . je pense que l'on doit y rajouter ou ne mettre que "baptisé" , ce qui d'un point de vue du droit est mesurable .



Art. III De l'égalité

III.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.
-Les diplomates dans le cadre de certains accords ...


III.2 De l'égalité devant l'impôt

Tout habitant du Marquisat propriétaire d'un champ ou d'une échoppe, qu'il soit clerc, noble ou roturier est redevable de l'impôt comtal.
Toute exemption partielle ou totale ne peut être établie que par décret comtal.

Donc , si je résume , tout le monde est égaux au niveau Marquisal , mais le Comté exonère qui il veut ?


III.3 De l'égalité devant l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par le Conseil Comtal peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.

Pour résumer : ce chapitre me paraît plus un chapitre du droit Comtal que du droit Marquisal . Pour ma part , je pense que nous devrions plus recentrer le débat sur le Marquisat .

En tout cas parler d'égalité dans une société qui est à la base féodale , ça tient de la révolution !  Personnellement je ne trouve pas du tout égalitaire la société provençale actuelle , tant au niveau Marquisale que Comtale . Faites en une valeur de base de la provence , si vous voulez , mais faudra aussi réformer tout le conseil Comtal ...




Art. IV Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

et hop , encore une exception .... en gros , la provence , ce sont des règles dont la moitié subissent des exceptions ?

Donc je fais la remarque suivante : vous parlez des valeurs de la Provence , etplus spécialement du Comté dans une charte Marquisale . Personnellement , je pense qu'il faudrait parler des valeurs du Marquisat de provence , parce que c'est bien le sujet ici . Et ces valeurs sont :

1. Indépendance et garantie de cette indépendance
2. Aristotelicité
3. Droit à l'expres​sion(vous n'en avez pas parlé..[dans un jeu de rp^^]
4. Droit à une justice équitable pour tous . (différent de l'égalité . En particulier le marquisat est garant via la CSMAO)
5. Droit à l'accès aux institutions MARQUISALES (et non comtales)
6. Citoyenneté "Marquisale": je pense que c'est une chose importante .

Texte après modification en tenant compte des remarques :

Citation :

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un Etat souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance.



Art. II De la religion aristotélicienne

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence.

Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens baptisés. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.



Art. III De la liberté d'expression

Chacun a le droit d'exprimer librement ses opinions sur les terres du Marquisat dans le respect des règles de bienséance et ne saurait être inquiété pour cela, sauf dans les cas déterminés par la loi.



Art. IV De l'équité

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.
- les diplomates dans le cadre de traités


III.2 De l'égalité devant l'impôt

Tout habitant du Marquisat propriétaire d'un champ ou d'une échoppe, qu'il soit clerc, noble ou roturier est redevable de l'impôt comtal.
Toute exemption partielle ou totale ne peut être établie que par décret comtal.


III.3 De l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par les textes peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.



Art. V Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

La notion de Provençal est définie dans le titre I

Citation :

Art III. Du peuple provençal

Est considéré comme Provençal toute personne ayant sa résidence principale en Provence ou faisant partie de la noblesse de mérite du Marquisat.

Si je comprends bien vous supprimeriez l'article sur l'égalité devant l'impôt?

Pour la liberté d'expression, je suis obligée de nuancer : dans le Codex il est prévu que l'appel au reniement du Comte et des autorités comtales est passible d'un procès pour haute trahison. Au passage pas pour le Marquis et les autorités marquisales, d'ailleurs...

A quoi cela sert de s'embrouiller et de créer des textes sur les valeurs de la Provence ?
A quoi cela sert de légiférer sur des choses qui sont déjà présentes dans d'autres textes, du codex notamment ? A quoi ça sert de vouloir légiférer sur des principes naturels ?

De plus, j'en reviens à cette notion d'indépendance qui est totalement erronée pour moi.
La Provence n'est pas indépendante puisqu'elle fait partie du Marquisat, et que le marquis est le suzerain du Comte.
Le Marquisat est un super-état comme l'est le Royaume de France ou le Saint-Empire.
A ce titre, il est normal qu'il ne prête allégeance à personne, tout comme le Royaume ou l'Empire ne prête allégeance à personne.
Mais les comtés leur prête allégeance, comme la Provence prête allégeance au Marquisat comme elle prêterait allégeance à l'Empereur si elle faisait partie de l'Empire.

Le Marquisat n'est pas garant de l'indépendance des provençaux. A moins que dans ce cas, vous n'acceptiez l'idée que l'Empire est le garant de l'indépendance de la Lorraine, de la Franche-Comté, de la Savoie,... ou que le Royaume est le garant de l'indépendance de tous les duchés et comtés qui le composent.

Il n'y a aucune indépendance, au contraire, il y a une dépendance du Comté vis-à-vis du Marquisat. L'un dépend de l'autre car ils s'emboîtent l'un dans l'autre.
Vous dites vous-même qu'une Provence sans Marquisat n'est pas viable, donc il n'y a bel et bien aucune indépendance pour la Provence...

Le Marquisat de Provence est indépendant, voilà qui est mieux et plus honnête que "le Comté de provence" est indépendant.

Je suis attaché à l'histoire de mon pays, je suis attaché aux bouquins qui en parlent, mais je ne vois pas l'intérêt de légiférer autour de notre histoire et de créer de nouveaux textes qui semblent inutiles.

Enfin, je vous rappelle que ce n'est pas votre "pays" qui s'est battu pour obtenir officiellement son indépendance en janvier 1460, mais c'est vous et le marquisat qui vous êtes battus pour être reconnus comme entité existante et indépendante par l'Empire. Une fois encore donc, c'est la preuve que c'est au Marquisat de se battre pour une éventuelle indépendance et pas au Comté qui n'est pas indépendant.


Vous affirmez donc que ni la France, ni l'Italie, ni l'Allemagne ne pourra un jour revenir chez nous avec des armées dans le but de nous reconquérir ? Mais on s'éloigne du sujet.