Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]

Au moins, vous avez le sens des priorités, c'est toujours ça.

Qu'est-ce qui devrait être prioritaire?

La simplification des textes plutôt que la complexification.
Un peu de simplicité ne fait pas de mal, on n'est pas de grands experts juridiques, si ?

Mais après, je ne souhaite pas critiquer votre textophilie, si vous aimez ça.

Bin justement, on aimerait bien faire court. J'arrête pas d'alléger!

Comme il faut te même un peu avancer je me permet de refaire le point:

Citation :

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un État souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance, par la volonté du peuple et tant que le peuple lui accorde sa confiance.



Art. II De la religion aristotélicienne

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence.

Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens baptisés. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.



Art. III De la liberté d'expression

Chacun a le droit d'exprimer librement ses opinions sur les terres du Marquisat dans le respect des règles de bienséance et ne saurait être inquiété pour cela, sauf dans les cas déterminés par la loi.



Art. IV De l'équité

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, sauf exceptions dûment précisées dans les textes en vigueur.


IV.2 De l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par les textes peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.



Art. V Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

- on enlèverait la référence au vote de confiance qui n'est à priori pas nécessaire
- on simplifierait l'article IV.1 pour éviter des complications inutiles dans le cas où les textes en question seraient revus.

En ce qui me concerne, pour ce texte, rien à ajouter

OK je mettrais a jour le plan de la constitution dans la soirée

Vous le ferais a la fin non?