Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]

hum. oui.

quelques bouteilles...

sifflotte

De l'alcool et du vin, c'est tout ce que vous avez à rajouter dans la constitution pour lui donner un peu de consistance ?

Mais je ne m'étonne de plus rien ici, et je ne m'étonnerais pas non plus que l'on parle de vin, de bire, de pastis et d'alcool au sein d'un chapitre dédié à nos valeurs.

L'AdS mériterait pourtant d'être érigée en Boisson Provençale, au même titre que notre devise ou notre drapeau.

Citation :

Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un Etat souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance, par la volonté du peuple et tant que le peuple lui accorde sa confiance.



Art. II De la religion aristotélicienne

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence.

Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens baptisés. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.



Art. III De la liberté d'expression

Chacun a le droit d'exprimer librement ses opinions sur les terres du Marquisat dans le respect des règles de bienséance et ne saurait être inquiété pour cela, sauf dans les cas déterminés par la loi.



Art. IV De l'équité

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.
- les diplomates dans le cadre de traités


IV.2 De l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par les textes peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.



Art. V Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

Faut retirer toute mention de textes existant: la Constitution doit être le texte cadrant, pas cadré.

Par exemple, si l'on veut renégocier le concordat avec Rome (l'idée revient périodiquement), on ne peut pas parce que ça serait anticonstitutionnel, et il faudrait alors modifier la constitution.
Pareil avec le détail des immunités. Dans ce cas, on précise qu'il est possible d'avoir des immunités exceptionnelles liées à des charges particulières, qui devront être précisées dans les traitées et référencées dans le droit.

La référence au vote de confiance n'est pas une Valeur Provençale. "Par le peuple" suffit.

Pour ma part, le CM faisant du statutaire et non du législatif, cette "hiérarchie" n'a pas de sens. Simplement, la justice d'appel l'emporte sur la justice de première instance.

La question des traités (yc le concordat) pourrait imposer que ceux-ci soient validés comme constitutionnels avant signature. Pour la petite histoire, en Bretagne, ils y ont renoncé...

oui: Pour le législatif, la CS l'emporte sur la Justice Comtale. Ca, faut le dire.
Mais le CM ne fait pas de legislatif, il est hors sujet (législatif). Comme la Diplo avec ses traités.

Pour le local qui l'emporte sur le Comtal, c'est dans les règles de fonctionnement du Comté.

Pour le Concordat ou la justice héraldique, pareil: ils doivent avoir des "statuts/règles/concordats/..." qui précisent leurs relations avec la justice officielle (comme c'est déjà le cas); ces "statuts/..." doivent être certifiés conformes à la constitution, mais surtout pas détaillés dans la constitution.

La Constitution doit être simple, générale, cadrante. Elle ne doit pas préciser le 'comment' de chaque fonctionnement. Elle définit les périmètres, les principes.

Il faut penser -c'est comme ça que j'analyse- que les institutions sont mouvantes; il faut leur laisser cette liberté de choisir leurs gestions, leurs fonctionnements propres, mais simplement veiller à ce que le tout reste cohérent et qu'il n'y ait pas d'empiètement.

Et la constitution ne doit pas bouger tous les jours.

Je crois que je commence à cerner son raisonnement (je dis bien, "je crois" ^^)

en fait, pour ce qui est de ce texte, il faudrait juste modifier cet article

Citation :

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, hors les immunités suivantes :
- les clercs selon le Concordat de Provence, l'immunité pouvant être levée par une autorité ecclésiastique supérieure
- le Marquis qui ne doit rendre de comptes que devant le peuple à travers une procédure de révocation.
- les diplomates dans le cadre de traités

Ni plus ni moins. Les immunités que vous citez sont prévues dans les différents textes concernés, elles n'ont pas à être reprises dans la constitution car si demain, il y a un changement dans un de ces textes, il faudra aussi modifier la constitution alors que si vous ne mettez rien, les changements pourront se faire de manière indépendante.

Je ne suis pas trop d'accord avec vous. La constitution dit clairement que le marquisat reconnait les loys provençales. Le concordat et les immunités qu'ils prévoient sont également reconnues (pour prendre cet exemple)

Maintenant, je pense qu'on pourrait tourner la phrase autrement pour qu'elle porte moins à confusion.

Citation :

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire sauf cas particuliers prévus dans des cadres bien définis.

C'est mal tourné mais c'est pour donner l'idée. Là rien n'est précisé. Si un traité revenait sur les immunités qu'il prévoit, il ne serait alors plus nécessaire de toucher la constitution

Art. IV De l'équité

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, sauf exceptions dûment précisées dans les textes en vigueur.


IV.2 De l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par les textes peut postuler à une fonction élective.



Art. V Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.