Titre I Constitution: De la Provence [REDIGE - A COMMENTER]

kalifleretour a écrit:

Pour laisser à des individus comme Daemon et Gnaaz la liberté de faire ce qu'ils veulent si ils entrent au conseil comtal?

La définition de ce qu'est un provençal n'a pas à être faite par un CC qui peut être constitué de brigands, comme Daemon, de traitres comme Daemon, d'idiots comme Gnaaz, d'incompétents comme Max, de gamins comme Sabdel ,de cruches comme Odrade, d'opportunistes qui viendraient s installer en Provence pour faire leur loi ...... et et et et et et on ne va pas s’étaler sur les raisons

C'est exactement pour le cas où le conseil comtal serait composé de nuls et de minables que le Marquisat a été construit

Est-il logique qu'une constitution ne définisse pas le peuple auquel elle appartient?  

Quelle charmante vision nous apporte le chef de la garde marquisal.

Citation :

un provençal est quelqu'un qui vote en Provence, non?

C'est exactement,ça.

Eh bien voilà une troisième définition de ce qu'est un provençal donc.

très utile pour savoir si on peut voter, celle-là.

Vous parlez de quoi là ? D'un citoyen , d'un sujet , d'un résident , d'un natif ?

Parce que être provençal ça a différentes acceptions , effectivement :

citoyen est celui qui vote , paie des impôts etc ...
sujet , celui qui dépend d'un seigneur , et en l'occurrence le marquisat a des sujets , pas des citoyens ...
résident , celui qui demeure en provence , temporairement (d'où la règle d'un mois pour voter)
natif : celui qui est provençal de cœur et a gardé une affection pour la Provence .

Bref , je vois pas bien en quoi la définition du provençal  selon le domaine où elle s'applique , poserait problème . Par exemple , en ce moment nous avons des sujets du Royaume de Grenade , qui ont des droits limités , et bien que résidant en Provence , y payant des impots , y votant probablement aussi , n'en sont pas moins sujets du Royaume de Grenade .

Relisez ce qui a été vu plus haut, vous comprendrez peut-être.

Je n'y vois pas la réponse , désolé , serait ce trop fatiguant pour vous de m'expliquer en quoi , la définition d'un provençal par le Marquisat , différente de la définition d'un "non provençal" par le Comté vous pose souci ?

Car il existe deux définitions d'une notion dans le droit.
La constitution étant supérieure aux lois comtales selon la constitution elle-même, c'est donc la définition de la constitution qui compte.
Désormais, le Comté perd une prérogative en matière de droit (vous vous immiscez aussi dans ce domaine là, voyez) puisqu'il ne peut plus choisir sa définition du provençal.
De plus, il y aura donc des doublons, incohérents qui plus est.

Je l'ai expliqué plus haut en fait, il fallait peut-être mieux regarder.

Non il y a le provençal sujet du Marquisat , et le Provençal citoyen du Comté . Les deux n'ont pas les mêmes droits , car ce n'est pas la même notion , c'est ce que vous refusez de voir . Tout comme un noble et un gueux sont traités différemment ! mais effectivement , si vous voulez que l'on mettre en définition , provençal du marquisat de Provence , il suffit de le dire ... mais honnêtement j'appelle ça enc...ore des mouches

Par ailleurs , je ne me suis aucunement immiscé dans les affaires du Comté . Le traité avec Grenade a été , comme tout ce qui concerne le Comté , voté par le Conseil Comtal .

Aaaaah, tout s'explique. Il y a donc deux types de provençaux. Enfin, plutôt, les provençaux sont coupés en deux : une partie sujet du Marquisat, l'autre citoyen du comté, et on jongle avec les articles de loi en fonction de la moitié concernée. Une moitié ayant des droits que l'autre n'a pas.

Je suis certain que votre conception du droit fera sourire les grands spécialistes juridiques de France.

Dans tous les cas, je ne cèderai pas à vos pirouettes ni à vos explications aberrantes : vous avez créé un doublon dans vos textes, il suffit de le modifier pour régler le problème, vous ne voulez pas le faire, d'accord. Appliquez donc votre dictature de pensée unique.

Comme l'a très bien précisé Castor, la mise en place de la Constitution impliquera une révision du Codex. C'est acté, ça. Mais par contre, on n'avait encore trouvé personne pour le faire... merci!

Citation :

fera sourire les grands spécialistes juridiques de France.

j'aime bien le terme "les grands" et "spécialistes" ...

s'écroule de rire .

Ils ont ça en France ? Quelle chance !

Enfin , je vois qu'on va en avoir un en Provence ! parce que nous sommes en Provence , messire .
Et je rajoute que je n'ai pas fait ce texte , d'ailleurs , dans une commission , c'est un travail commun , vous en êtes tout autant l'auteur !

Citation :

,le comté de Provence est vassal du marquisat

Vassal .... c'est pas moi qui le dit .

gnaazdemozgoard a écrit:

Ben voyons....C'est quoi encore cette connerie de constitution marquisal qui serai au dessus des lois comtal.
Je sent bien la patte de Hersende...

Encore inexact.

Toute comme "toutes les portes sont ouvertes au Marquis", c'est à Lordfear que nous devons cela, et non à Hersende.

D'autre part, même si la chose peut être un peu trop subtile, une constitution est (aussi) un cadre législatif, dans lequel des Lois et décrets viennent s'écrire. Ce ne sont pas des lois supérieures. Le legislatif, comme la prime justice, comme l'executif, sont du domaine du CC.
D'ailleurs, le Conseil Marquisal de demain sera aussi contraint par ce cadre, si on parvient à faire exister cette structure "constitution" garantie par ces "3 sages".

si, très.

Je me pose la question de Loys Marquisales. La Constitution suffit-elle, ou bien est-il nécessaire de donner un pouvoir législatif au Conseil Marquisal?

pas empiéter, fixer un cadre. Dire: telle chose relève du Comtal, telle chose du Marquisal.
Point barre. Au Comtal de se dépatouiller avec ses charges et devoirs, au Marquisal pareil.

Et à eux de s'entendre sur les points d'achoppement, où la collaboration est nécessaire. Et s'ils ne s'entendent pas, ça n'empêche pas chacun de remplir son rôle, c'est juste un peu moins fluide.

Et en l'occurence en ce moment, le CC se bat pour trouver quelqu'un capable d'élever des moutons pour les provençaux, et rien que ça il n'y arrive pas. Vous voudriez lui confiez les relations diplomatiques nécessaires avec les deux prétendants au Trône de France? Vous connaissez Gnia? Vous connaissez Nicolas? Vous voulez que je vous présente?

Citation :

Aussi comme le fais très justement remarquer notre nouvelle venue, les dites prérogatives doivent être préciser pour éviter une faille juridique et justement c'est assez simple je crois de les préciser puisqu'elles ont déjà été votées par les provençaux !

Rappelle moi les s'il te plait...