Constitution

Marquise de Provence Nombre de messages : 14601 Date d'inscription : 14/05/2007

Pour la répartition des pouvoirs, cela avance, en dehors du fait que de nombreux membres ne se sont toujours pas prononcés.
Je commence à me demander pourquoi ils se sont inscrits pour ce travail, puisqu'ils n'en respectent pas les engagements.

Donc ceux qui sont opposés à une monarchie élective, quelle forme donnerait-ils à notre Etat? Une oligarchie?

_________________
Hersende de Brotel
Constitution - Page 2 Marqui12

Comme je l'aie dit je ne pense pas que supprimer le poste du Marquis soit souhaitable, je pense que le système électif est une très bonne chose mais à mon avis nous devrions penser à faire du conseil marquisal le détenteur du pouvoir et pas seulement le Marquis. Insister là dessus de telle sorte que toutes les décisions soient prises de manière collégiales systématiquement.

_________________

Je suis du même avis que Monseigneur

Marquise de Provence Nombre de messages : 14601 Date d'inscription : 14/05/2007

Donc on reste sur la base d'une monarchie élective constitutionnelle. Des objections? Sinon, je note cela dans les éléments acquis.

Maintenant il va falloir voir les relations Provence/Marquisat sans parler de la répartition des pouvoirs qui est traitée à côté.

On verra la composition et les attributions du Conseil Marquisal ensuite

_________________
Hersende de Brotel
Constitution - Page 2 Marqui12

Provence Marquisat?

Tu veux dire Comté/Marquisat, sans doute...

Marquise de Provence Nombre de messages : 14601 Date d'inscription : 14/05/2007

Oui, pardon : Provence/MAO ou Comté/Marquisat

_________________
Hersende de Brotel
Constitution - Page 2 Marqui12

Hersende a écrit:: Donc on reste sur la base d'une monarchie élective constitutionnelle. Des objections? Sinon, je note cela dans les éléments acquis

si ça peut s'envisager sous la forme évoquée par Monseigneur et moi même, aucune objection.

ça peut.

M'est avis que l'alternative "CM fort"/"Marquis fort" fera partie des choix qu'on demandera aux provençaux de trancher; les deux points de vue se défendent, et le compromis est difficile.

alors tout va bien!

Bin oui; pas besoin d'être 15, on bosse très bien à 4!! Wink

Procureur de la CSMP Nombre de messages : 162 Date d'inscription : 23/12/2011

Tutut'. Vas falloir donner un peu la balle au cinquième.

Marquis fort pour moi veut dire aussi facilement renversable, soit un contrepouvoir qui peut être sous la forme d'une assemblée à définir potentiellement le Conseil Marquisal, encore faut il déterminer comment eux pourront être indépendants, pour pas que le Marquis puisse nommer ses amis et donc être partial.

Marquis moins fort signifie aussi plus difficile à dégager, il n'a pas ou peu de pouvoirs mais ainsi il devra faire montre d'être le garant de la stabilité, auquel cas c'est le Conseil Marquisal qui sera fort mais lui sera soumis à pulus de facilité de remplacement.

Ce qui signifie qu'il devra avoir le droit selon les prérogatives de chacun de pouvoir se renseigner, contrôler et obliger le Conseil Comtal. Le Marquis à ce moment là n'aurait qu'en gros un pouvoir de nomination des membres du CM.

Il faut être logique.

Pour ce qui est de la CSMAO, vous voulez la rendre indépendante? Et bien que le Marquis ne nomme plus son président mais que ces membres choississent eux même leur représentant (voire leurs représentants si on ajoute un adjoint au Président ou une sorte de chef des procureurs.), cela devrait suffire, à moins que le fait que la CSMAO siège au sein d'Avignon choque quelqu'un en terme d'indépendance?

Une chose me perturbe. On parlait de HP? Donc en quoi les nobles du Comté de Provence seront concernés par la nomination du Marquis? S'ils veulent pouvoir choisir aussi le Marquis, l'Hérauldie n'est donc pas que Comtale, elle est tout autant marquisale. Sinon c'est un peu facile.

Ah oui et en cas de décès ou d'absence prolongée du Marquis, on fait comment?

Le Marquis choisit la personne qui le remplace? C'est automatiquement un abandon de charges qui entraîne des élections organisées bien sûr par le Président de la CSMAO puisqu'il représente le Droit et qu'il sera indépendant. Le CM?

Marquise de Provence Nombre de messages : 14601 Date d'inscription : 14/05/2007

Sinon, revenons aux relations Marquisat/Comté, indépendamment de la répartition des compétences.

Comment les voyez-vous?

Pour l'instant nous sommes, et c'est d'ailleurs ce qui a été reconnu par le SRING, dans une structure féodale avec allégeance du Comté au Marquisat.
Le problème est que le SRING considère dans cette structure le Marquisat comme maître des terres de Provence et que jusqu'ici, nous avons considéré que c'était, contre toute logique puisque le Comté est allégeant au Marquisat, le Comté.

_________________
Hersende de Brotel
Constitution - Page 2 Marqui12

oui mais c'est une des raisons pour lesquelles le Comté de Provence a choisi d'être indépendant non? si maintenant, nous décidions que le Marquisat est pour la Provence ce qu'était l'empire avant, à quoi tout cela aurait servi?

Le fait que le Comté garde ses terres, cela fait parti des spécificités qu'il faut prendre en compte et non essayer d'enlever.

Et puis, le traité n'a pas imposé que les terres appartiennent au MAO, il s'agit juste de lui en laisser la gestion, et encore, ils n'ont pas mis de conditions particulières sur ce qu'on entendait par gestion

La question est: le Marquis, qui doit incarner l'Etat Provençal face aux autres états, a-t-il besoin d'incarner la Noblesse Provençale face aux autres Souverains?

j'avais bien compris la question, d'où ma réponse!

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Il parait évident que la Marquise représente l'état Provençal et sa composition qu'ils soient de la noblesse ou pas.

le traité est un contexte, mais c'est une question qui regarde avant tout la noblesse provençale; mais aussi la roture, je pense: veulent-ils que leur noblesse soit organisée comme leur état?

Le bon sens voudrait que oui (et c'est le cas partout ailleurs), mais l'histoire provençale et l'exception provençale n'ont pas marqué de gros disfonctionnement jusque là. Faut dire qu'on était pas reconnus, beaucoup voyaient notre souverain légitime en la personne de l'Empereur (je parle des estrangers, hein).

Cette question va être difficile à trancher, d'autant que je ne suis pas sûr que le vote populaire soit le plus judicieux pour ce choix. Peut-être un double vote (noblesse, et tout le monde), dont on ferait la moyenne?

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Si les étrangers ne savent pas que nous sommes devenu indépendant,c'est certainement du à un manque de communication envers les autres comté et duché.

Je ne suis pas pour différencier le vote de la roture et de la noblesse,le vote est déjà unis par le fait que roturier et noble sont avant tout Provençaux,pourquoi changer ceci?

la constitution sera soumise à référendum, et c'est tout le peuple, y compris la noblesse, qui tranchera. Mais pour la question de la souveraineté du Marquis sur la noblesse provençale, l'opinion de la noblesse me semble prépondérante. C'est pour cela que je proposait un vote préliminaire de la noblesse, à moyenner avec le référendum.
Ainsi, si la noblesse est partagée (50/50), c'est l'avis du peuple qui sera décisif, et si la noblesse est fortement contre -ou pour- (90/10), son opinion pourra difficement être mise à mal par l'ensemble du peuple provençal.

Cette proposition ne sert pas la vision que j'en ai, mais me semble relativement juste.

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Honnêtement non,c'est encore une fois mettre la noblesse sur un piédestal pour qu'ils soient démarquer du peuple.
Je continu à dire que démarquer le vote des nobles et de la roture est une mauvaise idée !

Tous vote ensemble,comme c'est le cas pour les élections comtal....On ne fait pas voter la roture d'un côté et la noblesse après.

Mais la noblesse est, par définition, sur un piedestal, et démarquée de la roture; tout comme le clergé est démarqué.
Votre proposition revient à nier l'existance même de la noblesse.
... ceci dit, ça simplifierait bien des choses...

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Non,c'est juste pour dire que des élections que l'ont soit noble ou pas cela revient au même.

pas quand il s'agit de questions relatives à la noblesse. quand vous aurez enfin compris ça, peut être qu'on pourra discuter normalement et avancer.

de même que ce n'est pas à ce référendum de décider si le Conseil comtal donne le pouvoir législatif au parlement.

Ceci dit, chère fleuriste, cette question dépasse aussi la noblesse; que penses-tu de ma proposition?

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Je suis d'accord avec vous sieur Thrandhuil,le prérogative de ce référendum est en aucun de légiféré sur le pouvoir législatif du conseil comtal.
C'est le cas de la noblesse aussi.

» Plan de la constitution
» Titre I Constitution: De la Provence [REDIGE - A COMMENTER]
» Titre VI La révision de la constitution
» [pense bête]statuts à revoir après la constitution
» Constitution bretonne pour l'exemple