Constitution

L'équilibre entre le Marquis et le CM devrait être similaire à celui entre le Com et le CC.

D'autre part, un Conseil Constitutionnel serait nécessaire, pour rappeler au bon droit, ou pour être saisi pour juger des dirigeants; mais la Provence ne doit pas multiplier les instances, Rich a raison (pardon, Son Eminence a raison). C'est pourquoi je serais pour confier ce rôle à la CSMAO, qui devrait a fortiori être indépendante des structures marquisales.

Eavan a écrit:

Ce qui signifierait retirer au Marquisat tout lien avec la justice de seconde instance, l'interprétation des loys et le fait de garantir l'état de droit.

Exactement. C'est la constitution qui devient garante de notre état, et le Marquis ne fait plus que l'incarner. Cette séparation est beaucoup plus saine; aujourd'hui, le MAO gère et contrôle, et l'impartialité de la CSMAO par rapport au MAO est sujet à critique.

Pour le parlement, il doit porter la voix du peuple, et agir en contre-pouvoir indépendant; mais il ne sera véritablement efficace que le jour où le CC acceptera de lui déléguer le pouvoir législatif.

le système breton est loin d'être parfait, mais on peut en retirer des éléments intéressants pour la Provence. Par exemple, faire reposer notre souveraineté sur une constitution et non sur une personne; par exemple, une Cour d'Appel indépendante des autres pouvoirs; par contre-exemple, une institution (la chancellerie) dédiée au respect de la constitution (ça serait trop lourd pour la Provence, ça l'est déjà en Bretagne pourtant bien plus peuplée). Autres points où le modèle provençal est préférable: Le Grand Duc est élu à vie, il n'y a pas de remise en cause auprès du peuple à échéance régulière; il n'y a pas de procédure de destitution; la noblesse n'intervient pas dans l'élection du Grand Duc (ils votent simplement comme la roture au parlement); l'organisation militaire est fortement améliorable; l'amirauté est quasi inexistante à coté de ce qui existe ici (même si ce n'est pas parfait ici).
Je ne cherche pas à importer un modèle Breton, mais juste à y prendre de quoi améliorer le système provençal - et notamment pour y assainir la position Marquisale, car ça devient insupportable pour tout le monde.

Le parlement est un sujet à part, à mon avis, et qu'il n'est pas nécessaire de trancher dans cette commission. Cela regarde surtout le fonctionnement du CC - qui, s'il perd le législatif, conserve l'exécutif; d'autre part, le CC devrait pouvoir utiliser des décrets s'il ne fait plus les lois. De plus, dans mon idée, le parlement n'excluait pas les nobles... si on va par là, effectivement, il faut rééquilibrer (un sénat de nobles..?).
(le parlement serait une assemblée populaire qui débattrait des lois)
Cette question pose celle de la citoyenneté provençale; il y a eu de multiples et longs débats sur ces sujets, et beaucoup d'échecs, liés à mon avis essentiellement à l'absence de pouvoir parlementaire.

J'allais faire la même remarque que la Comtesse Ladoce.

Sourit.

Des discussions sont en cours à propos du projet de Parlement qui a été fait. La noblesse provençale est plutot d'avis, jusqu'ici, et que la doyenne me corrige si je me fourvoie, mais elle serait plutot d'avis qu'un ou deux représentants de la noblesse parmi une assemblée ce n'est pas suffisant et qu'il serait temps de mettre à profit le fait qu'il existe déjà une assemblée des nobles, ayant l'habitude de se réunir et qui pourrait très bien jouer un rôle plutot que de l'effacer encore et toujours.
Mon point de vue, et cela n'engage que moi, c'est qu'il faut une assemblée non noble et une assemblée noble, que c'est le meilleur moyen d'atteindre un équilibre.

Pour le reste et pour revenir plus directement à la Constitution nous nous heurtons déjà à une divergence d'opinions majeures et, à mon sens, nous ne pouvons guère développer plus avant une Constitution si l'on ne connait ni la répartition des pouvoirs ni la forme de la tête de l'Etat.

En Breizh, le Conseil Grand-Ducal rassemble une quinzaine de personne: les Haut Nobles, les dirigeant des différentes institutions (le Duc élu n'y est pas, ce que je trouve abhérant) - diplomatie, amirauté, le sénéchal, les Hauts Prélats, les représentants du druidisme, le Roy d'Armes, ... j'en oublie peut-être. Mais cette composition dépend du bon vouloir du GD, rien n'est fixé, et il est le maître à bord: il écoute et il décide.

Pour moi, il serait plus raisonnable d'aller sur un pouvoir incarné par le Marquis, avec un garde-fou: un droit de véto du CM par un vote au 2/3, par exemple.