Le mandat du Marquis

Je remet ici ce que j'avais proposé comme correction pour le vote de confiance.

Citation :

III.5 Vote de confiance

Tous les six mois, un vote de confiance se tient en gargote sur sept jours. Peuvent voter tous les Provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) Peut voter tout Provençal tels que définit par l'article XXXX de la constitution, présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi que tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.

=> la constitution va déterminer les modalités de la citoyenneté marquisale, pas la peine d’embrouiller les esprits. On se cale sur ce qui aura été validé à ce sujet. Ce sont les mêmes personnes qui peuvent voter.

Leur sera adressé un courrier sur le modèle suivant :

Citation :

Tous les six mois, selon les statuts du Marquisat, le peuple de Provence est appelé à se prononcer sur la confiance qu'il accorde à son souverain.
Cette consultation se tiendra du (date) au (date) en gargote sur sept jours.
Le vote devra préciser le nom de l'électeur et son lieu de résidence et sera libellé de la manière suivante :

Renouvelez-vous votre confiance au Marquis/à la Marquise de Provence (nom) ?
Nom :
Lieu de résidence :
Oui ou Non

Les Provençaux absents du territoire recevront également ce courrier et auront la possibilité de participer au vote en transmettant leur bulletin par pli au porte parole marquisal, qui le déposera en gargote.

Aucun quorum n'est exigé. La majorité absolue est exigée.
En cas de perte de confiance, le Marquis doit abdiquer

A voir à quel endroit on glisse la partie sur le mandat du marquis en précisant que tant que le peuple lui renouvelle sa confiance, le marquis reste en fonction

C'est prévu dans l'article III.3 qui a déjà été voté et mis en vigueur :

Citation :

III.3 L'élection du Marquis

En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.

Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence ayant leur résidence principale en Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.

A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi qu'à tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.
Ceux-ci disposent ensuite de sept jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.

Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.

L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.

Le Marquis est élu jusqu'à abdication, révocation ou décès. Un vote de confiance est organisé tous les six mois selon les dispositions de l'article III.5

vu que personne ne semble pas avoir quelque chose à redire nous aurions pour dernière version de texte ceci:

Citation :

III.5 Vote de confiance

Tous les six mois, un vote de confiance se tient en gargote sur sept jours.
Peut voter tout Provençal tels que définit par l'article III du Titre I de la constitution.


Leur sera adressé un courrier sur le modèle suivant :

Citation :

Tous les six mois, comme le prévoit la Constitution, le peuple de Provence est appelé à se prononcer sur la confiance qu'il accorde à son souverain.
Cette consultation se tiendra du (date) au (date) en gargote sur sept jours.
Le vote devra préciser le nom de l'électeur et son lieu de résidence et sera libellé de la manière suivante :

Renouvelez-vous votre confiance au Marquis/à la Marquise de Provence (nom) ?
Nom :
Lieu de résidence :
Oui ou Non

Les Provençaux absents du territoire recevront également ce courrier et auront la possibilité de participer au vote en transmettant leur bulletin par pli au porte parole marquisal, qui le déposera en gargote.

Aucun quorum n'est exigé. La majorité absolue est exigée.
En cas de perte de confiance, le Marquis doit abdiquer

Contre le vote de confiance qui n'est qu'un leurre.

Oui, j'ai compris. Votre démocratie, c'est qu'on peut parler mais qu'on n'est pas écouté.

Bonne soirée.