Le mandat du Marquis

Oui. De la manière suivante :

Citation :

Titre I

Article I :

Proposition 1
proposition 2 etc

Article II

Proposition 1
Proposition 2 etc

[...]

Comme ça il pourra y avoir plus d'articles qui se contredisent ?

d'accord avec Antonino: en procédant comme ça, on risque d'avoir une constitution avec des incohérences.

oui oui...

exact: ça fait abstraction de la question

Arystote a écrit:

III.3 L'élection du Marquis

=> à traiter dans le sujet prévu à cet effet pour ne pas se mélanger les pinceaux (je déplace, en espérant ne pas vexer sa Grandeur)

III.5 Vote de confiance

Tous les six mois, un vote de confiance se tient en gargote sur sept jours. Peuvent voter tous les Provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) Peut voter tout Provençal tels que définit par l'article XXXX de la constitution, présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi que tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.

=> la constitution va déterminer les modalités de la citoyenneté marquisale, pas la peine d’embrouiller les esprits. On se cale sur ce qui aura été validé à ce sujet. Ce sont les mêmes personnes qui peuvent voter.

Leur sera adressé un courrier sur le modèle suivant :

Citation :

Tous les six mois, selon les statuts du Marquisat, le peuple de Provence est appelé à se prononcer sur la confiance qu'il accorde à son souverain.
Cette consultation se tiendra du (date) au (date) en gargote sur sept jours.
Le vote devra préciser le nom de l'électeur et son lieu de résidence et sera libellé de la manière suivante :

Renouvelez-vous votre confiance au Marquis/à la Marquise de Provence (nom) ?
Nom :
Lieu de résidence :
Oui ou Non

Les Provençaux absents du territoire recevront également ce courrier et auront la possibilité de participer au vote en transmettant leur bulletin par pli au porte parole marquisal, qui le déposera en gargote.

Aucun quorum n'est exigé. La majorité absolue est exigée.
En cas de perte de confiance, le Marquis doit abdiquer

Titre III - Du Marquis


=> à traiter dans le sujet prévu à cet effet pour ne pas se mélanger les pinceaux (je déplace, en espérant ne pas vexer sa Grandeur)

Reste la question de la durée du mandat. Doit on considérer que le marquis peut rester tant qu'il a la confiance du peuple ou qu'au bout d'un certain nombre de mois, de nouvelles élections doivent être lancées? De deux choses l'une:

-soit on s'arrache ici les cheveux sachant que tout le monde ne tombera pas d'accord et on tourne en rond
-soit on lance une consultation du peuple sur cette question en lui demandant son avis
-soit, lors de la mise au vote des textes, on laisse la possibilité au peuple, uniquement dans le cas où il serait d'accord avec l'article, de déterminer la durée du mandat.

Un simple question alors pour mes deux dernières propositions:

Citation :

Quelle doit être pour vous la durée du mandat du marquis:
- illimitée tant qu'il a la confiance du peuple
- de X mois maximum (indiquez le nombre de mois, multiple de 6 obligatoirement)

Dans ce cas, il serait intéressant de synthétiser les argumentaires des différentes options, pour donner le maximum d'éléments aux votants.
(et pour que les échanges ici aient servis à qqchose)

Tiens, la 'destitution', à coté, m'a amené une idée: le CCDTSFLSSLO pourrait, s'il était saisi en ce sens (conditions à définir), transformer le vote de confiance en nouvelles élections?

justement, c'est trop radical.


Le Conseil Constitutionnel Des Trois Sages Faisant La Sieste Sous Les Oliviers

Pourquoi trop radical? S'il n'a pas la confiance du peuple, le Marquis -qui tient son pouvoir de lui - ne peut prétendre le représenter, non?

justement, cette logique est en tout ou rien; par contre, si on sollicite le CCDTSQSLRDA pour transformer un vote de confiance en élection, le Marquis peut se présenter, il peut se "défendre".
"J'ai confiance en mon Marquis, mais je serais pas contre le challenger dans une campagne".

On assortit ça de quelques conditions (demande suffisamment à l'avance, soutien d'au moins un maire, deux CC, un clerc, dix citoyens, trois nobles - ce que n'importe quel parti sérieux peu faire - ), ...

Soit on propose plusieurs ébauches au peuple qui choisit celle qui souhaite, soit on arrête de voter pour des trucs qui servent à rien, pour faire des statuts pour dire de faire des statuts.

on vote pas, là; on mélange les idées.

 

oui