Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Répartition des pouvoirs

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DuchesseSherry

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mar 27 Mar 2012 - 16:57

Les points relevés par Monseigneur Eavan sont intéressants, et rejoignent certaines choses dites déjà en le groupe généralités: il faudrait commencer par définir des principes de base, le MAO voir la Provence elle-même, pour arriver à une cohérence entre nos répartitions de pouvoir et une vision globale "du pays", sans cette dualité qui n'a guère sa place.

Enfin, c'est la logique que je me faisais de cette commission et ma logique de travail, si vous préférez voir cela en même temps que d'expliquer vos positions, soit, advienne que pourra.

Par ailleurs, puisqu'il est question de constitution, est-ce bien tout le monde qui maîtrise le sujet? Cela sert à quoi, comment s'en servir, son impact, de quelle façon elle devient garante de ceci ou cela au lieu de telle chose.... "les droits" l'entourant, tout cela quoi. Une fois cela maîtrisé, l'image globale de Provenço dans sa répartition de pouvoirs peut s'ouvrir sur plus grands, plus de possibilités peut-être, ou juste autres choses....

Que personne ne s'en offusque, si je pose la question, c'est seulement pour ne laisser personne derrière ni voir balayées des possibilités pour "incompréhension", s'il advenait, et cela, avant que l'on tombe dans le débat "officiel". Voilà.
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mar 3 Avr 2012 - 15:31

Bon pour ma part je suis d'accord avec la Vicomtesse, il faudrait tout définir clairement.
J'ai un problème avec l'idée de Constitution qui pour ma part ne colle pas au principe de commission marquisat... si on travaille sur le MAO on ne travaille pas sur le comté et une potentiel assemblée populaire.

Donc là déjà y'a un vrai problème aussi dans la définition du travail pour lequel on s'engage. Moi je pensais juste devoir aider à corriger ce qui ne fonctionne pas dans le MAO et ses Institutions... pas refaire le monde. L'idée est noble mais en avons nous tous les épaules ? Et si oui pourquoi appeler ça commission marquisat ? Je ne suis vraiment pas certaine que tous les membres de la commission se sont engagé sur un même terrain de travail. Déjà moi je ne suis pas sur le même que vous.

Ensuite, je maintiens que partis comme ça l'est autant quitter le MAO car les discussions actuelles n'ont qu'un but le vider de toute substance. Je ne crois pas que ce soit ce qui est attendu là encore. Le vote en gargote avait amené un consensus sur le fait que les provençaux souhaitaient conserver le MAO mais qu'on modifie ce qui ne fonctionne pas... en faire une coquille vide n'est pas un réel travail de fond pour ma part.

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Historis

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mar 3 Avr 2012 - 15:32

hrp. Loyll n'arrive pas à poster ici

Loyll a écrit:
Citation :
Comté :
- Économie
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice, Défense civile)
- Défense (Ost, défense civile)
- Université
- Barreau

Pour moi le Commerce de luxe n'a pas une influence tellement importante que cela en fait un point à noter, de plus, par les relations diplomatiques, il peut y avoir commerce, vouloir à ce point tout détailler, c'est à 1000 lieues de l'efficience.

Le jour où le commerce de luxe rapportera autant que la vente de bois ou bien les mines ou bien un éleveur de porc par semaine au côté, il faudra effectivement le notifier. Sinon c'est vraiment pas à la Commission Marquisale de s'occuper d'un point aussi peu important, laissons les nantis s'en occuper. D'ailleurs leurs salles sont à l'Université, ce qui veut tout dire.

Les relations avec les mairies sont en priorité comtales mais là encore, rien n'empêche un Conseil Municipal d'avoir des relations avec le MAO : Prix sur le pain, etc ... Je doute que cela ait besoin d'être notifié aussi.

L'Université, tout simplement parce que le Comte nomme IG le recteur, donc si le Comte dit non pour un recteur, je me demande bien comment l'Université peut se targuer d'être indépendante ne serait ce que dans la nomination à son poste suprême. Son organisation ne dépend pas certes du CC, mais reste que dans les faits, le Comte a le dernier mot.

Le Barreau est certes indépendant et ne rend de compte à personne, il est cependant dans ses statuts liés au Comte à l'instar de l'OST. Si vous le voulez vraiment indépendant, il faudrait enlever la mention de dépendance au Comte. Par contre comme il n'y a pas de décisions IG s'y attelant, là c'est possible.



Citation :
Marquisat :
- Droit de grâce
- Justice de seconde instance
- Banque marquisale
- Ordre allégeants

Laisser au Marquis le droit de grâce sur des affaires mineures, pourquoi pas. Après tout c'est une tradition qui remonte à bien avant l'Empire Romain. De toutes les manières, on sait à l'avance que le Marquis ne peut utiliser ce droit à tort et à travers, ça lui serait trop reproché, donc il y a un contre pouvoir à l'avance défini.

Je ne comprends pas comment on peut oser dire que l'on va monter une constitution et enlever au représentant suprême de la dite constitution le droit de rendre la Justice suprême.

Il ne la rend déjà pas lui même, si vous pensez qu'il puisse nommer le Président de la CSMAO rend à ce point la CSMAO dépendante du MAO, libre à vous de trouver des moyens plus juste et cohérents pour une transparence plus importante mais je doute qu'un parlement dont on ne sait même pas les modalités d'élection ou bien encore les pouvoirs puisse être décrété comme suffissement représentatif pour fonctionner.

Et puis sincèrement votre idée d'indépendance des institutions du Comté et du MAO, me donne l'impression qu'un troisième Etat est en train de se construire, libre à vous d'essayer de me prouver le contraire mais pour le moment, le seul 3ème pouvoir qui serait tolérable serait de tout confier à l'Eglise. Je doute que vous ayez envie que Rome puisse disserter des problèmes liés à la provence et au MAO.

Le Roi et l'Empereur ont à leurs dispositions des réserves d'argent, pourquoi pas monter la même chose pour le MAO, d'autant plus que cela permettra à certains qui pensent que le MAO regarde trop l'économie, d'occuper le MAO

Pour ce qui est des ordres allégeants, si ces derniers ne veulent être reconnus que par le Comté, libre à eux, cependant être reconnu par le Comté les rend fatalement reconnu par le MAO. Je doute qu'un CC se mette en porte à faux avec le MAO pour un ordre.


Citation :
Les deux :
- Relations avec l'étranger
- Amirauté
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)
- Culture
- Animation

Pour moi l'Amirauté a plusieurs casquettes qui la lie au Comté comme au MAO. L'économie est plutôt de nature comtale, mais la diplomatie et la guerre c'est plutôt de nature mixte.

Puisque la chancellerie est mixte aussi et qu'elle fonctionne bien quand le CC fonctionne, pourquoi en changer?

Culture et Animation sont indissociable, si au sein du CC, il y a un poste de Chambellan, le MAO organise aussi des évènements et je ne pense pas que cela ait une telle importance de le rendre indépendant (indépendant à quoi d'ailleurs) que l'on ne devrait même pas s'y étaler dessus. A l'exception faite tout de même de la parution de journal qui se dise indépendant comme la feuille de chou puante le pro..vent...sale dont la Comtesse n'a même pas agi contre (OK comme c'est des PNJ, c'est encore un moyen super RP pour des personnages ne souffrent d'aucuns problèmes liés à la Justice).

Pour ce qui est du Parlement comme pour le moment on ne sait pas de quoi la nouvelle mouture va être faite ... Autant ne pas anticiper. Lui donner trop de pouvoir et la Commission Marquisale V lui en otera à moins que le CC suivant ne le fasse. Wait and See.

Et pour les gens qui veulent de l'indépendance dans l'indépendance ... Désolé mais pour le moment ça ne rime à rien pour moi. A partir du moment où une institution a des rapports de force ou de conseil auprès du Comté ou du MAO, il lui est soumis! Bien que le terme soumis est un peu trop fort et dépendant ne correspond pas non plus. Aussi, j'aimerai que l'on parle de connexion avec ou bien de liaison, de lien. Ce n'est pas pour autant que cela veut dire que le CC et le Marquis aient tout influence sur eux. Il faut faire le distingo, mettre des gardes fous, on est bien d'accord. Mais pas s'accharner hypocritement à retirer un à un des choses pour monter des châteaux en Catalogne!

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mer 4 Avr 2012 - 10:06

Vos discours respectifs sont intéressants, cependant n'oubliez pas que c'est aussi un souhait des provencaux que de se doter d'une constitution ...

Je pense enfin que les institutions devraient être gérées soit par le Comté soit par le Marquisat, pas par les deux tout à la fois. Je pense particulièrement à l'Amirauté.

Les idées, les buts peuvent être partagés. Les décisions graves et engageants les idées et les buts peuvent nécessiter un vote commun mais une institution, pour être efficace doit, à mon sens, n'avoir qu'une seule tête à suivre.

Quand à la justice de seconde instance, je suis partagée. Si un Marquis a le pouvoir de choisir le Président de la CSMAO, comment ce Président serait capable de juger le Marquis ? Ou alors on ne permet plus que l'individu Marquis choisisse seul cette personne, ou alors on est obligé de songer à une cour exceptionnelle habilitée à juger le Marquis. Une des solutions consisterait à faire du choix du Président de la CSMAO une décision collégiale du conseil marquisal.

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mer 4 Avr 2012 - 15:42


(Il faut que Loyll demande à Hersende pour les accès ici.)

Je trouve qu’il y a du vrai chez tout le monde.

Je suis assez d’accord avec Historis, le but de cette commission n’est pas de supprimer ou vider le marquisat. Les Provençaux veulent le garder mais veulent aussi que cesse les conflits permanents avec les représentants du comté.

Pour se faire, nous devons trouver une organisation simple et précise permettant d’éviter des conflits entre les deux institutions servant la Provence.

Parfois, j’ai l’impression qu’on a envie de donner tous les pouvoirs à toutes les institutions. Cela donne un mélange qui provoque des conflits.

Je reprends l’exemple de l’amirauté. Alessandro, qui comme son père ne désire que le pouvoir, a rédigé des statuts lui permettant d’avoir plus de pouvoir grâce son poste d’Amiral.

Depuis, certains considèrent que l’amirauté, c’est aussi de la diplomatie et de la gestion militaire. Le rôle de l’amirauté est de gérer les ports. Pas de gérer une flotte militaire et de signer des traités.

Négocier des traités, c’est le rôle de la chancellerie et gérer les navires de combat, c’est le rôle de l’ost.

L’amirauté elle doit veiller à l’entretien des ports, leur agrandissement et permettre aux navires de commerces, de tourismes et militaires d’accoster. Le fait qu’il faut une collaboration entre l’amirauté et l’ost ne fait pas qu’on dirige la flotte militaire. On permet juste à l’ost d’accomplir convenablement leur mission et de stocker des bateaux militaires.

Un juge qui fait de la coopération judiciaire ne signe pas des traités. Il demande à la chancellerie de le faire.

Sinon, je rejoins la vicomtesse de Salon de Provence, il vaut mieux parfois prévoir des prises de décision en commun pour certains sujets précis d’une compétence plutôt que de vouloir répartir la compétence complète entre deux pouvoirs.

A la limite, je préfère laisser un pouvoir à une seule institution et donné un droit de véto à l’autre plutôt que de partager les compétences.




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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mer 23 Mai 2012 - 9:33

Bien certains parmi vous s'étaient prononcés sur cette répartition des pouvoirs qui est au coeur de la constitution (choix que j'ai pris en compte), mais pas tout le monde.

Le but de la Constitution est justement d'organiser une structure cohérente dans laquelle il n'y ait pas de risque de chevauchement. Une stricte répartition doit donc être faite.

Je vais donc demander à tous les présentes de s'exprimer sur le sujet, puis nous verrons quelle est la répartition qui convient au plus grand nombre.

Les points à départager sont donc les suivants :
Citation :
Domaines/pouvoirs :

- Economie
- Université
- Amirauté
- Relation avec les villes
- Relation avec étranger
- Justice de Première Instance
- Justice de seconde instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)
- Rédaction des lois
- Culture
- Animation
- Interprétation de la loi.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Déclarer la guerre
- Droit de grâce
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences.
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Commerce de luxe
- Parlement

Et le choix doit être : Comté, Marquisat, les 2 ou indépendant

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mer 23 Mai 2012 - 11:28

ladoce a écrit:
Citation :
Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Amirauté
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture
- Animation
- Commerce de luxe

Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce


Les deux :

- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)

Indépendant:
- Rédaction des lois
- Interprétation de la loi.
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)

Cas particulier:
l'hérauderie/la noblesse: à traiter selon les spécificités liées à la noblesse


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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Jeu 24 Mai 2012 - 15:56

Merci Ladoce mais j'en avais tenu compte. Pour l'instant j'ai 6 opinions exprimées : Castor, vous, Prunille, Historis, Loyll et Francuski.

J'attends les autres.

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Jeu 24 Mai 2012 - 16:59

ah désolée, je croyais qu'il fallait le remettre Embarassed
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Jeu 24 Mai 2012 - 17:33

Citation :
Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Défense (Ost, défense civile)
- Animation
- Commerce de luxe

Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Interprétation de la loi.
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)


Les deux :

- Droit de grâce

Indépendant:
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Contrôle du respect de la constitution

- Rédaction des lois
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Arbitrage des compétences

- l'hérauderie/la noblesse:

- Culture

Cas particulier:
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Amirauté
=> à diviser en instances Marquisales et Comtales, avec des rôles et responsabilités strictement définies, pouvant évoluer en cas d'alerte ou de guerre. Ces point sont les plus délicats, je pense


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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Jeu 24 Mai 2012 - 19:13

Citation :
Domaines/pouvoirs :

Comté :

- Économie
- Université
- Relation avec les villes
- Justice de Première Instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)

Marquisat :

- Amirauté
- Relation avec étranger
- Justice de seconde instance
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)

Les deux :

- Culture
- Animation
- Interprétation de la loi.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Déclarer la guerre
- Droit de grâce
- Contrôle du respect de la constitution
- Commerce de luxe

Indépendant :

- Rédaction des lois
- Parlement
- Arbitrage des compétences.
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Sam 26 Mai 2012 - 17:56

Citation :
Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture (En étroite collaboration avec les Municipalités)
- Animation (En étroite collaboration avec les Municipalités)
- Commerce de luxe (Il a été créé une Banque du Luxe il me semble bien elle a ses statuts )


Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Interprétation de la loi.


Les deux :
- Amirauté (Sous contrôle des compétences Maritimes des différents acteurs, par le recteur)
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)


Indépendant:
- Rédaction des lois
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)


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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Dim 27 Mai 2012 - 13:00

9 avis pris en compte. Les autres?

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Dim 27 Mai 2012 - 18:10

A-t-on enfin un serment fixe pour tout le monde ou bien est ce que tout le monde s'en fiche éperdument ?

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Dim 27 Mai 2012 - 18:46

Vous avez le serment qui figure depuis le début, Monseigneur. Il n'a pas varié. certains ont trouvé nécessaire de rajouter quelque chose voulant ainsi s'engager davantage, mais le serment de base n'a pas varié d'un iota. Je vous invite à vous reporter au début du registre des serments.

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Dim 27 Mai 2012 - 20:39

Citation :
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 1:36

Citation :
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 1:48

Majesté, cela veut donc dire que "non" nous n'avons pas de serment unique. Est ce que cette Commission pourrait respecter ses règles et imposer le respect du même serment ou bien vais je encore passer pour une folle à demander que simplement les choses soient bien faites ?

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 6:50

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 10:44

Nous avons bien un serment qui contient les engagements de base auxquels chacun accepte de se plier. Si vous souhaitez prendre d'autres engagements supplémentaires qui ne contreviennent pas aux premiers, libre à vous.

Cependant Monseigneur, nous sommes ici dans une salle de travail dans laquelle nous nous efforçons, en fonction de l'engagement que nous avons pris, de construire la Provence de demain.

Aussi si vous préférez continuer cette conversation plutôt que de participer à ce travail, je vous saurai gré de le faire dans la salle consacrée à l'organisation afin de laisser ceux qui veulent avancer exprimer leur opinion.

Cela fait donc 12 opinions de membres de la Commission exprimées et prises en compte.


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Eavan

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 12:52

S'incline bien profondément, irritée bien sur qu'on l'insulte encore, mais sachant bien que quoi qu'elle dise, même si ce qu'elle demande est très simple à clarifier, elle passera pour une folle grace à la Marquise. S'en va donc donner son avis à coté avant de revenir ...

Citation :
Domaines/pouvoirs :

COMTE DE PROVENCE
- Economie
- Université
- Amirauté
- Relation avec les villes
- Justice de Première Instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Rédaction des lois
- Culture
- Animation
- Commerce de luxe
- Parlement

MARQUISAT
- Alliances
- Relation avec étranger
- Justice de seconde instance
- Interprétation de la loi.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Droit de grâce

LES DEUX
- Déclarer la guerre
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)

INDEPENDANT
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences.

CF. GROUPE NOBLESSE
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)

Alors je sais bien qu'on ne peut pas discuter mais ... j'ai une question à propos d'un point en particulier.

Citation :
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)

Si ce n'est ni ost ni défense civile ni amirauté ni aucun des autres organes armés déjà listés, c'est quoi qui intervient à l'étranger ? La garde marquisale uniquement si on le place sous MARQUISAT ou ... ben je vois pas si on le place sous COMTE ...
Parce que dans mon esprit, l'ost est notre armée donc c'est l'ost qui doit être employée pour des opérations extérieures avant toute chose et hors ordres de chevalerie ou confrérie qui souhaiterait prendre part à l'intervention à l'étranger. La garde marquisale doit assurer la sécurité du marquis, la défense civile doit assurer la sécurité des villes. Ou alors je n'ai rien compris à ces deux organes.

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 13:26

Hersende eut un sourire crispé de remerciement au Vidame puis répondit à son objection :

Votre remarque est fort pertinente, Monseigneur... mais j'avais supposé à la lecture qu'il s'agissait uniquement des opérations extérieures qui ne concernent pas la défense de notre territoire et non les éléments constitutifs de la Défense précités. Mais peut-être ai-je mal compris...

Sans doute le Baron de San Estève Janson pourrait-il nous éclairer sur ce qu'il entendait par là, mais je crains qu'il ne soit plus parmi nous.

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 15:57

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture
- Animation
- Commerce de luxe


Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Interprétation de la loi.
- Garde marquisal

Les deux :
- Amirauté
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)
- Chancellerie
- L'état major

Indépendant:
- Contrôle du respect de la constitution
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Hérauderie/Noblesse
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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Lun 28 Mai 2012 - 21:47

Citation :
Votre remarque est fort pertinente, Monseigneur... mais j'avais supposé à la lecture qu'il s'agissait uniquement des opérations extérieures qui ne concernent pas la défense de notre territoire et non les éléments constitutifs de la Défense précités. Mais peut-être ai-je mal compris...

Je suis ravie que ma remarque aie votre bénédiction.

Pour moi le problème c'est que de façon concrète donner le "pouvoir" à quelqu'un sur les opérations armées extérieures c'est de facto lui donner un pouvoir de diriger les éléments constitutifs. Donc si on dit que c'est le marquisat il est idiot de laisser l'ost sous la direction du Comté puisque finalement le Comté n'en aurait le commandement que si ça concerne l'intérieur. Vous imaginez le bazar que ça donne ?

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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10Mar 29 Mai 2012 - 0:02

Citation :
Domaines/pouvoirs :

MARQUISAT :

- Justice de seconde instance
- Hérauderie/Noblesse
- Interprétation de la loi.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Déclarer la guerre
- Droit de grâce
- Contrôle du respect de la constitution
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Arbitrage des compétences.

COMTE :

- Economie
- Université
- Justice de Première Instance
- Commerce de luxe
- Relation avec les villes
- Rédaction des lois
- Parlement
- Sécurité (Police, douane, Milice)

LES DEUX :

- Culture
- Animation
- Amirauté (Vu que ca concerne autant l'économie que le militaire)
- Relation avec étranger
- Alliances
- Défense (Ost, défense civile)


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MessageSujet: Re: Répartition des pouvoirs   Répartition des pouvoirs - Page 2 Mini-h10

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