Hersende
Marquise de Provence
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 |  Sujet: Re: Répartition des pouvoirs  Dim 30 Sep 2012 - 23:54 | |
| Désolée je tarde parce que j'essaie d'adopter une forme lisible. _________________ Hersende de Brotel | |
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Hersende
Marquise de Provence
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| | Sujet: Re: Répartition des pouvoirs Mar 2 Oct 2012 - 14:49 | |
| Voilà les résultats. A noter que j'ai comptabilisé les votes multiples mais qu'ils ne rentrent pas en compte pour déterminer la majorité, car cela fausserait les choses.
Nous avons eu 33 votants.
Les éléments en verts sont validés à une large majorité :
- tout ce qui touche à l'économie (économie en général, relations avec les villages, commerce de luxe) est du ressort exclusif du Comté
- dans le domaine de la justice, la justice de première instance et le vote des lois sont une prérogative comtale, la justice d'appel et le droit de grâce relèvent du Marquisat
- l'université et l'animation sont à la charge du Comté
- la défense et la déclaration de guerre sont des domaines relevant à la fois du Comté et le Marquisat
- tout ce qui relève de la diplomatie (relations avec l'étranger, garantie de l'indépendance et alliances) est du ressort du Marquisat.
Pour les éléments en jaune, si une majorité se dessine mais pas nettement. Il faudra donc sans doute préciser les choses :
- l'Amirauté paraît majoritairement souhaitée à la fois marquisale et comtale, mais à on n'atteint pas la majorité absolue
- les ports paraissent majoritairement souhaités sous autorité comtale, mais dans les 16 réponses pour le Comté, 5 ont aussi voté pour l'Amirauté... donc entre l'Amirauté, le Comté ou le Marquisat et le Comté, les résultats sont très proches...
- la sécurité intérieure est choisie à la majorité absolue comme relevant à la fois du Comté et du Marquisat mais l'écart de voix est minime
- les interventions à l'étranger relèveraient plutôt du Marquisat mais on n'atteint pas la majorité absolue
- pour l'arbitrage des compétences, les avis sont très partagés, même si la majorité se porte vers Marquisat et Comté ensemble.
Pour les éléments en rouge, il paraît impossible de trancher et il faudra reposer la question plus nettement :
- interprétation des lois
- Parlement
- culture _________________ Hersende de Brotel | |
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Adrian_sauvan
Procureur de la CSMP
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| | Sujet: Re: Répartition des pouvoirs Mar 2 Oct 2012 - 17:54 | |
| On se rend compte que les choses qui tombent sous le sens du fait de la praticité et de la possession effective du pouvoir ne sont pas remises en question : économie etc ce qui laisse à penser que ce dont il aurait été intéressant de mieux mettre en avant ne l'a pas été tel que l'arbitrage.
Le parlement j'ai pas trop compris son utilité, on a du mal à remplir les institutions et ce dernier n'ayant jamais fonctionné...
Et le plus important l'interprétation des loys !
Autant je serais que pour l'arbitrage des compétences et celles par défaut soient données au conseil comtal le temps ensuite de les déléguer ou transférer au Marquisat, 12 personnes élues directement tous les deux mois seront toujours plus légitimes que quiconque en Provence, autant pour l'interprétation des loys, si on arrive à faire de la CSMAO une enceinte indépendante sans aucune pression et composée d'une chambre spéciale regroupant diverses tendances pour vérifier les loys, je serais pour. | |
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Hersende
Marquise de Provence
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| | Sujet: Re: Répartition des pouvoirs Mar 2 Oct 2012 - 19:05 | |
| Il va donc falloir creuser pour ces deux questions ainsi que pour celles qui n'ont pas donné une franche majorité.
Avez-vous idée de la manière dont on pourrait formuler la question? _________________ Hersende de Brotel | |
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| | Sujet: Re: Répartition des pouvoirs | |
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