Répartition des pouvoirs

Bonjour Baron, bonjour Historis.

Pour ma part je trouve cette liste complète.

Est ce qu'on peut commencer à donner notre avis sur la place de chaque chose ou doit on attendre un peu au cas ou la liste augmente ? Ou faire un par un en suivant la liste ?

Voila pour moi

Citation :

Comté :

- Economie
- Université
- Amirauté
- Relation avec les villes
- Justice de Première Instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture
- Animation
- Commerce de luxe
- Parlement
- Rédaction des lois

Marquisat :

- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Contrôle du respect de la constitution
- Relation avec étranger
- Droit de grâce
- Interprétation de la loi.

Les deux :

- Déclarer la guerre
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)

Indépendant :

- Justice de seconde instance
- Arbitrage des compétences.

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Amirauté
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Commerce de luxe
- Université
- Culture
- Animation

Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Droit de grâce


Les deux :
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)

Indépendant:
- Rédaction des lois (Parlement)
- Arbitrage des compétences (Parlement)
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Contrôle du respect de la constitution (Parlement)

edit car correction concernant la déclaration de guerre

Comtesse quand on entend vos propositions j'ai envie de dire autant sortir du marquisat... il n'en reste plus rien.

Baron, pour la justice de seconde instance il suffit de ne laisser au marquis que la nomination du président cela ne me parait pas être un soucis. Comme je vous ai dit le groupe Justice a commencé à réfléchir au conflit d'intérêt. Nous avons interrompu nos discussions le temps de définir ici lieu ce qui va être décidé en amont mais je ne pense vraiment pas que la seconde instance au mao soit un soucis avec des textes clairs.

Sinon voilà comment je répartirai les pouvoirs.

Citation :

Comté :
- Économie
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Commerce de luxe



Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Droit de grâce
- Justice de seconde instance
- Banque marquisale (puisque traité il faudrait donner au mao les moyens de se tenir au niveau de l'empire et la france)


Les deux :
- Amirauté
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)

Indépendant:
- Rédaction des lois (Parlement)
- Arbitrage des compétences (Parlement)
- Parlement
- Contrôle du respect de la constitution (Parlement)
- Culture
- Animation
- Université
- Barreau
- École (pour former les provençaux à exercer une fonction)

Le rôle de la CSMAO, dans le cas où elle devriendrait indépendante, irait au delà de la justice de seconde instance; elle deviendrait garante de respect de la Constitution, et donc susceptible de juger d'abus commis par les autres instances (Conseils Comtaux et Marquisaux, y compris Com et Marquis), dans le cadre stict du non respect de la constitution (et non du Codex).

Par exemple, si une Marquise "oublie" de lancer le vote de confiance -et si celui-ci reste inscrit dans la constitution-, ça sera le rôle de la CSMAO de rappeler cette échéance, et le cas échéant, de sévir (ces moyens seraient à étudier précisément, il ne s'agit pas d'entraver les fonctionnements, mais de les encadrer).

Ensuite, concernant le parlement, il faut être clair: depuis des années, cette structure n'a pas réussi à fonctionner en Provence (sauf sur de très courtes périodes), principalement parce que le CC n'a jamais voulu concéder le pouvoir du vote des lois (et non de leur simple rédaction).
Donc, avant de charger la mule, assurons-nous qu'elle tiendra la route...

Le MAO est le nom de l'Etat de la Provence, le Comté est son gouvernement; réformer l'Etat, le doter d'une constitution, ca implique de revoir l'ensemble des équilibres, donc ça touche forcément aussi le gouvernement Comtal, et le Parlement.

Ceci dit, une constitution peut s'affranchir d'une description exhaustive de chaque institution; par exemple, elle peut indiquer l'existance d'un gouvernement nommé Comté, dirigé par un Comte aidé de conseillers, élus par le peuple tous les deux mois, et responsable de l'économie, de la gestion courante, de la sécurité intérieure, etc.. , et qui fonctionne selon des statuts qui lui sont propres.
Une définition, une finalité, et le reste se règle en interne. Ca risque d'être pareil pour la Noblesse: les Nobles décident entre eux comment ils s'organisent, ici on va juste dire comment ils interagissent avec les autres institutions.

Ca rend les choses plus délicates pour le Parlement; soit on décide de la répartition des pouvoirs Parlement/autres Institutions, auquel cas on peut/doit définir l'existence du Parlement dans la Constitution, soit on indique que le Comté a la possibilité de se doter d'un parlement pour gérer sa législation, et c'est au Comté de construire sa relation et sa répartition de pouvoir, sans que cela regarde les autres institutions.


Enfin, pour ma part, j'ai lu dans la feuille de route de cette commissions que la rédaction d'une constitution était l'objectif. Sur le reste, c'est un peu 'carte blanche' pour améliorer dans un sens qui conviendra au mieux aux Provençaux, avec la contrainte de garder le MAO comme structure d'état.
Sachant que les problèmes et critiques principales viennent de critiques dans les nominations, d'interactions mal définies entre les institutions actuelles, et du contraste entre l'absence de pouvoir et l'impression d'omnipotence de la Marquise, dans un contexte où la baisse de la population oblige à des simplifications, sachant ça, tout cela dessine pour moi des objectifs de travail qui sont clairs, précis, et qui offrent une ouverture très intéressante.

Il n'y a pas grand chose qui change à ton travail. Il y a juste qu'en fonction de la décision qu'on va prendre ici, vous devrez adapter le fonctionnement de la cour suprême.

Ce qui peut changer, ce sont
- une Mission supplémentaire pour la CSMAO, pour devenir garant du respect de la constitution.
- les modes de nomination, si l'on décide une indépendance de la Haute Justice.

Sinon, le travail que vous avez entamé, dans le sens d'une moindre dépendance aux pouvoirs en place et d'une plus grande crédibilité, est tout à fait valable et profitable. Et la mission principale de la CSMAO reste la Justice d'appel.

Et pour répondre à votre seconde question, sur Qui décide des évolutions de la CSMAO... c'est justement parce que ça doit être une proposition commune que Castor est venu en débattre ici avec tout le monde.

Citation :

Comté :
Université
Amirauté
Relation avec les villes
Justice première instance
sécurité
défense
rédaction des lois
culture
animation
commerce de luxe
économie

Marquisat
- Relation avec étranger
- Garantir l’Etat de droit.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Droit de grâce
- Justice de seconde instance
- Contrôle du respect de la constitution
- Hérauderie/Noblesse


Les deux :
- Déclarer la guerre
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Alliances


Autres :
- Parlement
- Arbitrage des compétences.