Répartition des pouvoirs

bah, non, pas si ce sont 6 personnes de qualité, comme vous et moi...



Plus sérieusement, notre boulot sera soumis au groupe final, qui le soumettra aux Provençaux. Au pire, nos propositions seront rejetées. Je ne pense pas qu'on ait des scrupules à commencer. Et puis, il y a ceux qui lisent nos propositions et n'y trouve rien à redire, ceux qui interviendront sur d'autres points où ils se sentiront plus compétants, ceux qui veulent réfléchir, ceux qui pensent quon se débrouille bien sans eux... bref, les portes sont ouvertes, on ne va pas non plus tenir tout le monde par la main pour nous sentir plus légitimes; nous, on avance, avec nos idées et nos échanges.

Un peu d'AdS, pour nous donner du coeur à l'ouvrage?

on attend d'autres réactions, propositions, par rapport aux différents schémas possibles, et on fait ensuite une synthèse.
Soit il se déssine un consensus, soit il sera nécessaire de faire intervenir le groupe 8 pour enterriner une direction à suivre pour la suite des différents groupes.

hrp. Loyll n'arrive pas à poster ici

Loyll a écrit:

Citation :

Comté :
- Économie
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice, Défense civile)
- Défense (Ost, défense civile)
- Université
- Barreau

Pour moi le Commerce de luxe n'a pas une influence tellement importante que cela en fait un point à noter, de plus, par les relations diplomatiques, il peut y avoir commerce, vouloir à ce point tout détailler, c'est à 1000 lieues de l'efficience.

Le jour où le commerce de luxe rapportera autant que la vente de bois ou bien les mines ou bien un éleveur de porc par semaine au côté, il faudra effectivement le notifier. Sinon c'est vraiment pas à la Commission Marquisale de s'occuper d'un point aussi peu important, laissons les nantis s'en occuper. D'ailleurs leurs salles sont à l'Université, ce qui veut tout dire.

Les relations avec les mairies sont en priorité comtales mais là encore, rien n'empêche un Conseil Municipal d'avoir des relations avec le MAO : Prix sur le pain, etc ... Je doute que cela ait besoin d'être notifié aussi.

L'Université, tout simplement parce que le Comte nomme IG le recteur, donc si le Comte dit non pour un recteur, je me demande bien comment l'Université peut se targuer d'être indépendante ne serait ce que dans la nomination à son poste suprême. Son organisation ne dépend pas certes du CC, mais reste que dans les faits, le Comte a le dernier mot.

Le Barreau est certes indépendant et ne rend de compte à personne, il est cependant dans ses statuts liés au Comte à l'instar de l'OST. Si vous le voulez vraiment indépendant, il faudrait enlever la mention de dépendance au Comte. Par contre comme il n'y a pas de décisions IG s'y attelant, là c'est possible.

Citation :

Marquisat :
- Droit de grâce
- Justice de seconde instance
- Banque marquisale
- Ordre allégeants

Laisser au Marquis le droit de grâce sur des affaires mineures, pourquoi pas. Après tout c'est une tradition qui remonte à bien avant l'Empire Romain. De toutes les manières, on sait à l'avance que le Marquis ne peut utiliser ce droit à tort et à travers, ça lui serait trop reproché, donc il y a un contre pouvoir à l'avance défini.

Je ne comprends pas comment on peut oser dire que l'on va monter une constitution et enlever au représentant suprême de la dite constitution le droit de rendre la Justice suprême.

Il ne la rend déjà pas lui même, si vous pensez qu'il puisse nommer le Président de la CSMAO rend à ce point la CSMAO dépendante du MAO, libre à vous de trouver des moyens plus juste et cohérents pour une transparence plus importante mais je doute qu'un parlement dont on ne sait même pas les modalités d'élection ou bien encore les pouvoirs puisse être décrété comme suffissement représentatif pour fonctionner.

Et puis sincèrement votre idée d'indépendance des institutions du Comté et du MAO, me donne l'impression qu'un troisième Etat est en train de se construire, libre à vous d'essayer de me prouver le contraire mais pour le moment, le seul 3ème pouvoir qui serait tolérable serait de tout confier à l'Eglise. Je doute que vous ayez envie que Rome puisse disserter des problèmes liés à la provence et au MAO.

Le Roi et l'Empereur ont à leurs dispositions des réserves d'argent, pourquoi pas monter la même chose pour le MAO, d'autant plus que cela permettra à certains qui pensent que le MAO regarde trop l'économie, d'occuper le MAO

Pour ce qui est des ordres allégeants, si ces derniers ne veulent être reconnus que par le Comté, libre à eux, cependant être reconnu par le Comté les rend fatalement reconnu par le MAO. Je doute qu'un CC se mette en porte à faux avec le MAO pour un ordre.

Citation :

Les deux :
- Relations avec l'étranger
- Amirauté
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)
- Culture
- Animation

Pour moi l'Amirauté a plusieurs casquettes qui la lie au Comté comme au MAO. L'économie est plutôt de nature comtale, mais la diplomatie et la guerre c'est plutôt de nature mixte.

Puisque la chancellerie est mixte aussi et qu'elle fonctionne bien quand le CC fonctionne, pourquoi en changer?

Culture et Animation sont indissociable, si au sein du CC, il y a un poste de Chambellan, le MAO organise aussi des évènements et je ne pense pas que cela ait une telle importance de le rendre indépendant (indépendant à quoi d'ailleurs) que l'on ne devrait même pas s'y étaler dessus. A l'exception faite tout de même de la parution de journal qui se dise indépendant comme la feuille de chou puante le pro..vent...sale dont la Comtesse n'a même pas agi contre (OK comme c'est des PNJ, c'est encore un moyen super RP pour des personnages ne souffrent d'aucuns problèmes liés à la Justice).

Pour ce qui est du Parlement comme pour le moment on ne sait pas de quoi la nouvelle mouture va être faite ... Autant ne pas anticiper. Lui donner trop de pouvoir et la Commission Marquisale V lui en otera à moins que le CC suivant ne le fasse. Wait and See.

Et pour les gens qui veulent de l'indépendance dans l'indépendance ... Désolé mais pour le moment ça ne rime à rien pour moi. A partir du moment où une institution a des rapports de force ou de conseil auprès du Comté ou du MAO, il lui est soumis! Bien que le terme soumis est un peu trop fort et dépendant ne correspond pas non plus. Aussi, j'aimerai que l'on parle de connexion avec ou bien de liaison, de lien. Ce n'est pas pour autant que cela veut dire que le CC et le Marquis aient tout influence sur eux. Il faut faire le distingo, mettre des gardes fous, on est bien d'accord. Mais pas s'accharner hypocritement à retirer un à un des choses pour monter des châteaux en Catalogne!

(Il faut que Loyll demande à Hersende pour les accès ici.)

Je trouve qu’il y a du vrai chez tout le monde.

Je suis assez d’accord avec Historis, le but de cette commission n’est pas de supprimer ou vider le marquisat. Les Provençaux veulent le garder mais veulent aussi que cesse les conflits permanents avec les représentants du comté.

Pour se faire, nous devons trouver une organisation simple et précise permettant d’éviter des conflits entre les deux institutions servant la Provence.

Parfois, j’ai l’impression qu’on a envie de donner tous les pouvoirs à toutes les institutions. Cela donne un mélange qui provoque des conflits.

Je reprends l’exemple de l’amirauté. Alessandro, qui comme son père ne désire que le pouvoir, a rédigé des statuts lui permettant d’avoir plus de pouvoir grâce son poste d’Amiral.

Depuis, certains considèrent que l’amirauté, c’est aussi de la diplomatie et de la gestion militaire. Le rôle de l’amirauté est de gérer les ports. Pas de gérer une flotte militaire et de signer des traités.

Négocier des traités, c’est le rôle de la chancellerie et gérer les navires de combat, c’est le rôle de l’ost.

L’amirauté elle doit veiller à l’entretien des ports, leur agrandissement et permettre aux navires de commerces, de tourismes et militaires d’accoster. Le fait qu’il faut une collaboration entre l’amirauté et l’ost ne fait pas qu’on dirige la flotte militaire. On permet juste à l’ost d’accomplir convenablement leur mission et de stocker des bateaux militaires.

Un juge qui fait de la coopération judiciaire ne signe pas des traités. Il demande à la chancellerie de le faire.

Sinon, je rejoins la vicomtesse de Salon de Provence, il vaut mieux parfois prévoir des prises de décision en commun pour certains sujets précis d’une compétence plutôt que de vouloir répartir la compétence complète entre deux pouvoirs.

A la limite, je préfère laisser un pouvoir à une seule institution et donné un droit de véto à l’autre plutôt que de partager les compétences.

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Défense (Ost, défense civile)
- Animation
- Commerce de luxe

Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Interprétation de la loi.
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)


Les deux :
- Droit de grâce

Indépendant:
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Contrôle du respect de la constitution

- Rédaction des lois
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Arbitrage des compétences

- l'hérauderie/la noblesse:

- Culture

Cas particulier:
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Amirauté
=> à diviser en instances Marquisales et Comtales, avec des rôles et responsabilités strictement définies, pouvant évoluer en cas d'alerte ou de guerre. Ces point sont les plus délicats, je pense

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :

- Économie
- Université
- Relation avec les villes
- Justice de Première Instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)

Marquisat :

- Amirauté
- Relation avec étranger
- Justice de seconde instance
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)

Les deux :

- Culture
- Animation
- Interprétation de la loi.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit.
- Déclarer la guerre
- Droit de grâce
- Contrôle du respect de la constitution
- Commerce de luxe

Indépendant :

- Rédaction des lois
- Parlement
- Arbitrage des compétences.

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture (En étroite collaboration avec les Municipalités)
- Animation (En étroite collaboration avec les Municipalités)
- Commerce de luxe (Il a été créé une Banque du Luxe il me semble bien elle a ses statuts )


Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Interprétation de la loi.


Les deux :
- Amirauté (Sous contrôle des compétences Maritimes des différents acteurs, par le recteur)
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)


Indépendant:
- Rédaction des lois
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Amirauté
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Animation
- Commerce de luxe

Marquisat :
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Culture

Les deux :
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Alliances
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)
- Relations avec l'étranger

Indépendant:
- Rédaction des lois
- Interprétation de la loi.
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)
- l'hérauderie/la noblesse

Citation :

Comté :
- Economie
- Défense
- Sécurité
- Relations avec les villes
- Amirauté
- Rédaction des lois
- Justice première instance
- Commerce de luxe
- Universités
- Animation et culture


Marquisat
- Alliances
- Relation avec l'étranger
- Garantie de l’Etat de droit.
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Contrôle du respect de la constitution

Les deux :
- Déclarer la guerre
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes)

Indépendant :
- L'hérauderie/ la noblesse

Citation :

Domaines/pouvoirs :

Comté :
- Économie
- Université
- Relations avec les villes
- Justice de première instance
- Sécurité (Police, douane, Milice)
- Défense (Ost, défense civile)
- Culture
- Animation
- Commerce de luxe

Marquisat :
- Relations avec l'étranger
- Alliances
- Justice de seconde instance
- Droit de grâce
- Interprétation de la loi.


Les deux :
- Amirauté
- Garantir l’indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit
- Interventions militaires extérieures (terrestre / maritimes) (hors défense)
- Déclarer la guerre (mais à bien définir)
- Hérauderie/Noblesse (On laisse le groupe trancher ?)

Indépendant:
- Contrôle du respect de la constitution
- Arbitrage des compétences
- Parlement (avec incidence sur le comté & le marquisat)