Election/révocation du Marquis

bon les voilà ils étaient juste à coté .... quel idiot il est par fois

Citation :

III.4 : Révocation du Marquis



Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

III.4.1 Modalités pour une seule province (la Provence)

Une des assemblées concourant à l'élection du Marquis peut demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Comte met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, cette dernière est effective.

III.4.2 Modalités pour plusieurs provinces

Au moins deux assemblées concourant à l'élection du Marquis peuvent demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Conseil Marquisal met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, leur nombre étant toujours impair, cette dernière est effective.

Pour l'élection, la procédure actuelle est assez complexe :

Citation :

Le Marquis des Alpes Occidentales est reconnu parmi les Nobles du Marquisat. Chaque Noble du Marquisat y résidant peut se porter candidat dès lors qu'il en motive la prétention auprès du Comte Illustre de sa province. Un dépôt de candidature d'une durée de 7 jours est mis en place.

III.3.1 Modalités pour une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Un vote est alors mis en place par le Comte Illustre, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales met en place un vote en son sein, selon ses modalités propres, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote d'une durée de 4 jours du Conseil Marquisal, du Conseil Comtal (conseillers élus et extraordinaires), du Conseil des Bourgmestres, de l'Assemblée des Nobles, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote et de l'Assemblée provençale. Le vote est à la majorité simple des votants dans les assemblées, sauf à l'ADN où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Les personnes membres de plusieurs assemblées ne voteront que dans celle de leur choix après l'avoir précisé avant le vote.
Le candidat élu sera celui qui sera désigné par au moins 3 des 5 chambres.
Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation, abdication ou décès.

De nos jours, il est impossible d'élire un nouveau Marquis car il nous manque l'Assemblée populaire. Pourtant il faut que le peuple élise directement son Marquis, si on veut lui donner une légitimité populaire.
Par ailleurs, le Conseil des Bourgmestres s'est vu réduit à 4 membres et outre le fait qu'il est très restreint, il peut y avoir égalité, ce qui rendrait le vote de cette chambre nul...
Le Conseil Comtal c'est toujours possible
Le Conseil Marquisal, il ne faut pas oublier qu'il risque d'être élargi...
L'ADN c'est également possible mais cela ne concernera que les vassaux du Comte si on admet que les vassaux du Marquis seront dans le Conseil Marquisal...

Je propose que nous résolvions déjà cela et que nous évoquions ensuite la révocation. Qu'en pensez-vous?

Une fois de plus je te signale que tu ne sembles absolument pas tenir compte de ce que les Provençaux ont déjà tranché. Je te renvoie au compte-rendu de la dernière consultation que j'ai justement affiché la semaine dernière :

Citation :

2. Mandat du Marquis
Très majoritairement, les Provençaux se prononcent pour la stabilité. Le mandat limité à 6 mois non reconductible tel qu'il existe dans les autres royaumes n'a obtenu que 4 voix. Dans les mandats plus longs, c'est le système actuel sans limitation de durée qui l'emporte avec 16 voix, contre 8 pour un mandat de 6 mois renouvelable 2 ou 3 fois et 7 pour un mandat long de 12 à 18 mois.
Le vote de confiance doit donc dans cette formule être maintenu (17 voix) mais simplifié (20 voix)

Ces consultations partielles ont justement pour but de nous éviter de taper complètement à côté de ce que veulent les Provençaux et doivent nous servir de base de travail pour la suite des travaux.
Il n'est pas question de les balayer d'un revers de main.

edit : croisé avec Ladoce

C'est vrai que c'est bien connu que la majorité des Provençaux sont là en juillet.

Nous n'avions pas justement une fois avancé le vote de confiance en juin justement parce qu'en juillet et Aout peu de Provençaux sont présents? Il suffit de comparer le vote de confiance et la consultation. On a 24 Provençaux en plus qui ont participé au vote de confiance alors que les Provençaux à l'étranger ne pouvaient pas voter.

Il s'agit donc de la décision de la majorité des Provençaux présent en juillet tout en sachant que beaucoup d'entre eux sont en retraite.