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 Art III Du Marquis (2) Révocation, confiance et allégeance

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Hersende
Marquise de Provence
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Nombre de messages : 13546
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Art III Du Marquis (2) Révocation, confiance et allégeance   Jeu 27 Aoû 2009 - 20:35

III.4 : Révocation du Marquis

Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

III.4.1 Modalités pour une seule province (la Provence)
Une des assemblées concourant à l'élection du Marquis peut demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Comte met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont : le Conseil Marquisal, le Conseil Comtal, le Conseil des Bourgmestres, l'Assemblée des Nobles, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote et l'Assemblée provençale. Le vote est à la majorité simple des votants dans les assemblées, sauf à l'ADN où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Modification : les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, cette dernière est effective.

III.4.2 Modalités pour plusieurs provinces
Au moins deux assemblées concourant à l'élection du Marquis peuvent demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Conseil Marquisal met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont : le Conseil Marquisal, une Assemblée réunissant en Avignon l'ensemble des conseillers comtaux, une Assemblée réunissant en Avignon l'ensemble des bourgmestres, les Assemblées des Nobles de chaque province, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote, et les Assemblées du peuple de chaque province. Le vote est à la majorité simple des votants dans l'ensemble des assemblées sauf dans les Assemblées des nobles où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Modification : les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, leur nombre étant toujours impair, cette dernière est effective.


III.5 Vote de confiance

Tous les six mois, le Marquis est soumis à un vote de confiance du peuple du Marquisat. Aucun quorum n'est exigé. La majorité absolue est exigée.
En cas de perte de confiance, le Marquis doit abdiquer.

III.5.1 Modalités pour une seule province (la Provence)
Le vote a lieu en gargote, nominativement, sur une durée de 5 jours.

III.5.2 Modalités pour plusieurs provinces
Le vote est un vote secret par sondage sur un forum où sont inscrits les habitants des provinces


III.6 Allégeance au Marquisat
Le Comte de chaque province du Marquisat
doit prêter allégeance au Marquis à chaque renouvellement de sa charge.

_________________


Dernière édition par Hersende le Sam 29 Aoû 2009 - 15:42, édité 2 fois
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Doch

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Nombre de messages : 1403
Date d'inscription : 30/07/2008

MessageSujet: Re: Art III Du Marquis (2) Révocation, confiance et allégeance   Ven 28 Aoû 2009 - 0:35

En lisant celui ci après celui sur le Marquis (1)....

que ce soit à la nomination ou à la révocation, les votants sont les mêmes, on retrouve donc deux fois les mêmes paragraphes....

Ne pourrait-on pas simplifier en les détaillants une fois et la deuxième fois, faire simplement référence à la première?

ça éviterait de se concentrer sur un long paragraphe pour arriver à le comprendre sans en louper un bout pour se dire au final qu'on a l'impression de l'avoir déjà vu quelque part et du coup aller rechercher où se trouvait la différence, etc etc... ^^
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