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 Thème n°2ter : La révocation du Marquis

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Hersende
Marquise de Provence
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Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Thème n°2ter : La révocation du Marquis   Dim 10 Mai 2009 - 21:06

Au 10.05

Sont concernées les chambres qui voteront l'élection du Marquis

Causes
- la trahison
- la contestation des décisions politiques
- le fait d'interférer avec les autorités provinciales

Initiative
- soit par une chambre (à la majorité absolue)
- soit par un tiers des chambres (à la majorité absolue)

Vote
révocation si :
- la moitié (ou la moitié + 1) des chambres votent pour (à la majorité absolue)
- deux tiers des chambres votent pour (à la majorité absolue)
pas de nouvelle procédure avant un délai de 2 ou 3 mois (pour la même chambre ou pour toutes les chambres)
le Marquis peut-il se représenter en cas de révocation ou non?

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