Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Election/révocation du Marquis

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Tristan_masselet

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Sam 12 Jan 2013 - 11:17

Oui , j'approuve la remarque de Max , seule la résidence principale devrait permettre la qualité de Marquis . Pour ma part , je mettrai même un délai minima de résidence de 2 mois , afin de ne pas voir se faire tout et n'importe quoi .
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Hersende
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Dim 13 Jan 2013 - 14:43

Messieers, nous aurons beaucoup de mal à finir la constitution ainsi, d'autant plus que certains prennent un malin plaisir à saborder notre travail.

Il y a devant nous deux solutions :
- soit nous rédigeons les articles à partir des décisions des Provençaux comme j'ai commencé et les complétons à la suite de débats ici-même, avant de proposer à la population de valider chaque article. Si un article est refusé on propose autre chose.
- soit nous élisons une Assemblée constituante de moins de 10 personnes (mais actives!) qui finira la constitution en tenant compte de ce qui a été voté et proposera le texte aux provençaux avant mise en place.

Votre avis?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Lun 14 Jan 2013 - 16:22

Citation :
III.3 L'élection du Marquis
En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.
Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence ayant leur résidence principale en Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.
A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger.
Ceux-ci disposent ensuite de cinq jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.
Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.
L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.
Le Marquis est élu jusqu'à abdication, révocation ou décès. Un vote de confiance est organisé tous les six mois selon les dispositions de l'article III.5

J'ai pris en compte vos avis, sur la résidence principale et pour ce qui est du délai de deux mois, Tristan, on ne peut pas être noble de mérite si on n'est pas provençal depuis plus de deux mois.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Lun 14 Jan 2013 - 23:27

Le problème de l’assemblée constituante seras le temps le temps de l'élire de la mise en place etc

Alors que la nous sommes quelques un hum bon d'accord trois...

mais nous pouvons toujours demandez des avis à des personnalités Provençales et des juristes.
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Richelieu1
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mar 15 Jan 2013 - 16:27

Et ceux qui sont encore là ont largement prouvé leur motivations.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mar 15 Jan 2013 - 17:10

Bon donc je vous propose la chose suivante : on rédige les articles manquant et on les fait valider par le peuple.

Cependant quelques points vont être litigieux, je suppose. Je pense particulièrement au rôle du Marquis...

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 16 Jan 2013 - 14:07

j ai fait remarqué une petite faille qui aurai pus nos causé gros Altesse...le marquis est quand même le rois de Provence en quelque sort on vas pas laissée des profiteur venu d on sais où nous diriger

je suis pour qu'on continu comme sa et si quelqu'un remarque une brèche qu'il la face remarquée, on plus nous avons le présidant de la cour suprême c est un plus coté juridique, et vus le peut de membre présent que 2 sois d accord avec un poins suffis non?

pour le Rôle du Marquis le premier pour moi j dirai c est de veiller a la stabilité politique de la Provence, par exemple en temps d élection du CC son rôle pourrai être le régulateur non?

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Pour la Provence libre, No pasaroun !
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Tristan_masselet

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Jeu 17 Jan 2013 - 14:09

Le peuple a donné un avis . On s'y tient , on va pas attendre les attermoiements de quelques provençaux en mal de reconnaissance , qui font tout pour exister , sans jamais vraiment participer . Donc on fait , on impose , on est au Marquisat , pas dans une république . Soyons fermes , de toute façon , ils râleront quoi que l'on décide !
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Jeu 17 Jan 2013 - 18:50

Certains éléments n'ont pas été décidés par le peuple, donc nous allons devoir trancher

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Ven 18 Jan 2013 - 0:57

quel élément exactement?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Dim 27 Jan 2013 - 21:45

Donc on a l'article III.3 qui serait le suivant :
Citation :
III.3 L'élection du Marquis
En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.
Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence ayant leur résidence principale en Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.
A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger.
Ceux-ci disposent ensuite de cinq jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.
Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.
L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.
Le Marquis est élu jusqu'à abdication, révocation ou décès. Un vote de confiance est organisé tous les six mois selon les dispositions de l'article III.5

Pour le vote de confiance (article III.5)

Citation :
Article III.5
Tous les six mois, un vote de confiance se tient en gargote sur cinq jours. Ne peuvent voter que les Provençaux présents au moment du vote en Provence et y ayant résidence.Ici fait-on une différence avec l'élection ou prend-on en compte tous les Provençaux?
Leur sera adressé un courrier sur le modèle suivant :
Citation :
Tous les six mois, selon les statuts du Marquisat, le peuple de Provence est appelé à se prononcer sur la confiance qu'il accorde à son souverain.
Cette consultation se tiendra du (date) au (date) en gargote sur cinq jours.
Le vote devra préciser le nom de l'électeur et son lieu de résidence et sera libellé de la manière suivante :

Renouvelez-vous votre confiance au Marquis/à la Marquise des Alpes Occidentale (nom) ?
Nom :
Lieu de résidence :
Oui ou Non

Pour la révocation, quelle procédure?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mar 29 Jan 2013 - 14:47

Deux questions sont posées là :

1) Pour le vote de confiance est-ce qu'on adopte les mêmes votants que lors de l'élection ou simplement ceux qui sont présentes en provence?

2) Comment verriez-vous le processus de révocation?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 13:27

Citation :
1) Pour le vote de confiance est-ce qu'on adopte les mêmes votants que lors de l'élection ou simplement ceux qui sont présentes en provence?

Pour ma part,juste ceux qui sont en Provence.

Citation :
2) Comment verriez-vous le processus de révocation?

J'aurai envie de dire par vote du peuple,si il ne se reconnait plus sur la gestion du marquis(e) il doit pouvoir faire un référendum pour refaire le vote de confiance qui révoquera où renouvellera la confiance des gens envers le marquis(e).

Deuxième solution est que la Provence ne reconnaisse plus le marquisat ce qui engendrera la révocation du marquis(e).
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 14:13

La Provence ne peut pas ne plus reconnaître le Marquisat sans l'accord de son peuple. C'est le genre de chose que lui seul peut décider.

Mais il est évident que si le peuple majoritairement se prononçait pour l'abandon du Marquisat, le poste de Marquis disparaîtrait. Le traité avec l'Empire aussi d'ailleurs...

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 14:47

Voilà mais c'est juste une éventualité à prévoir,donc sa fait parti des closes de révocation du marquis(e).
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 14:51

Le marquis est élu régulièrement et on peut le révoquer ? Pourquoi cela ? J'ai du mal à comprendre .
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:07


Il n'est pas élu régulièrement, il y a juste un vote de confiance qui n'est basé que sur la personnalité du marquis et pas sur ce qu'il fait.

Je ne comprends d'ailleurs toujours par pourquoi nous avons tellement peur de voter pour le marquis tous les 6 mois, quitte à revoter pour le même marquis s'il est bon, plûtot que de faire un vote de confiance qui ne sera jamais négatif.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:11

Je suis bien d'accord avec le baron,le marquis devrai aussi avoir des élections tous les 6 mois l’opposant à d'autre candidats.
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:48

Ca a été proposé mais refusé par la population qui préfère les mandats longs, le vote de confiance et la possibilité de révocation.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:49

Oui , peut être parce que le Marquis est la seule chose un peu stable , qui garantit une certaine continuité , et une existence reconnue hors des frontières .

Les changements survenus au Royaume de France , le grand flottement en Empire sont la preuve du danger des grands bouleversements dans les hautes autorités
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:57



Et oui, le peuple a choisi cela, surement durant un mois d'été sans spécialement se faire expliquer les choix possibles. Et comme le changement fait d'office peur, on vote pour ce qu'on connait.

Je me demande si justement des grands bouleversements ne seraient pas une bonne chose pour réveiller la Provence. Je ne sais pas si vous remarquez, mais il y a de moins en moins de personnes qui s'investissent sachant très bien que les "stables" vont limiter les changements. Mais voyons le bon coté, nous avons des institutions mortes, mais stables.

C'est la situation idéal pour un souverain pour faire ce qu'il veut.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 15:59

Et tu crois que le souverain fait ce qu'il veut?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 16:08


Franchement oui.

Le conseil marquisal mort, tu choisis un peu qui tu veux pour les diverses fonction marquisales . Cela t'arrive même de ne pas respecter les textes vu que personne n'est là pour contrôler, cela passe sans soucis.

Au conseil comtal, tu interviens sans arrêt, tu t'en fous si tu ne peux pas, vu que la Provence est morte, tu ne vas en avoir que 3 ou 4 qui vont raler. Pas un grand sacrifice pour faire ce qui te plait.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 16:28

Que le conseil marquisal soit mort ou non, le Marquis choisit les représentants des institutions marquisales (CSMP et Hérauderie). Pour la chancellerie et l'Amirauté, c'est en commun avec l'Illustre.

Pour les interventions au conseil, elles sont peut-être parfois abusives, je le reconnais à côté. Mais comment faire autrement avec des responsables qui ne font que de rares apparitions?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10Mer 30 Jan 2013 - 16:32


Ben tu les laisses se planter. Ils se feront largement critiquer par le peuple et réfléchiront à deux fois la fois suivante avant de s'engager pour une fonction pour laquelle ils n'ont pas le temps ou les compétences.

Cela nous supprimera déjà pas mal de boulet.

La Provence n'a pas grande chose à perdre tout manière si rien ne se fait.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 5 Mini-h10

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