Election/révocation du Marquis

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 29 Oct 2012 - 1:32

Donnez donc la mesure Majesté, nous suivrons sagement puisque c'est ainsi que la Commission fonctionne.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Jeu 1 Nov 2012 - 12:25

Donc nous avons diverses possibilités.

Déja pour le choix des candidats :
- soit le système français et impérial avec la possibilité pour quiconque de se présenter à condition qu'il réunisse une certaine somme d'argent
- soit un marquis d'origine noble qui pourrait alors soit devoir posséder un fief en propre (ce qui exclut les seigneurs vassaliques), soit être issu de la haute noblesse, soit obtenir un certain nombre de parrainages... à décider...

Pour l'élection :
- soit nous calquer sur les autres royaumes en réservant le droit de vote aux élus et à ceux qui paient, mais cela supposerait de nous calquer également sur la durée, ce qui a été refusé par les Provençaux en mai
- soit une élection à deux tours en gargote entre les candidats ayant réuni les conditions nécessaires pour faire acte de candidature
- soit une première élection au sein de l'ADN pour désigner deux candidats qui ensuite s'affronteraient en gargote, le peuple choisissant son Marquis
- soit un système dans lequel la noblesse et le clergé pèseraient pour 2/3 des suffrages et les roturiers pour 1/3
- soit un système avec le vote de chambres comme actuellement.

En ai-je oublié?

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Mer 21 Nov 2012 - 17:37

En attendant que ces questions soient débattues, pourrait-on prévoir un texte qui organise un gouvernement transitoire en cas d'abdication du Marquis?

Qui assurerait l'intérim?
Comment seraient organisées les élections?

Actuellement nous n'avons aucune solution...

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Mer 21 Nov 2012 - 18:57

Peut-être pourrait-on organiser une régence à partir d'un régent nommé par le Marquis? ou confier ce rôle à l'Eglise puisque le marquisat est très aristotélicien?

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Mer 21 Nov 2012 - 20:01

Comme ça peut être relativement urgent, je vais rédiger un texte.

Edit :

Quelque chose comme ça :

Citation :: En cas d'impossibilité du Marquis d'exercer sa charge ou d'abdication, la Régence sera confiée à l'archevêque d'Aix qui devra, dans les plus brefs délais, organiser des élections.

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Ven 23 Nov 2012 - 22:59

En ce moment, les contestations envers l'EA grossissent en Provence et vous désirez que l'éventuelle régence soit supervisée par cette dernière. Je trouve cela maladroit.

Une province aristolécienne avec tout de même une séparation entre le pouvoir temporel et le spirituel. Vous ne ferez que donner raison à vos détracteurs et cela ne servira ni l'Eglise, ni le Marquisat.

En personne susceptible de prendre la régence :
- Doyen de l'ADN, forcément noble
- Chancelier marquisal si noble
- Le Maistre d'Armes

L'amiral non et le président de la CSMAO, autant conserver une personne qui se mêle pas trop au pouvoir pour gérer les appels et conflits entre institutions ou autre, bien qu'en théorie c'est un poste où la personne est réfléchie et a de l'expérience en de nombreux domaines et surtout au niveau juridique.

Mais vous faites comme vous voulez...

Nombre de messages : 256 Date d'inscription : 07/05/2011

Je ne vois pas bien en quoi un Chancelier Marquisal aurait quelque chose à voir avec une éventuelle régence marquisale . En plus , ça tombe bien , je suis pas noble et ne le serai pas , par principe .

Quant à ceux qui semblent à même de prendre en charge de régence , je vois pas en quoi le Doyen de l'ADN ou un Maistre D'Armes auraient plus de valeur et de représentativité qu'un clerc . Le Marquisat ce n'est pas que la noblesse , le peuple doit aussi être pris en compte .

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Sam 24 Nov 2012 - 2:21

Un Doyen de la noblesse n'est même pas forcément un noble marquisal... Le Maître d'Armes est responsable de la noblesse mais pas du Marquisat.

Le Marquisat a conclu avec l'Eglise une Charte.

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Sam 24 Nov 2012 - 3:03

La proposition que j'ai faite du chancelier marquisal remonte au passé même du Marquisat. C'est en théorie la personne la mieux placée pour seconder : diplomatie, présence au conseil marquisal.

Vous réfléchissez sur l'instant, moi je fais abstraction du chancelier actuel, nous travaillons sur des textes pour qu'ils soient au plus juste, non pas pour satisfaire les envies et égos de chacun. A une époque on a eu un flou, j'étais MA et dans les anciens statuts, le chancelier pouvait être amené à suppléer le marquis.

Quand à mettre une personne de l’Église sur le Trône, que le Marquisat ait ou pas un accord, c'est n'importe quoi. Le régent doit être aristolécien, noble parce que le Marquis l'est, on ne peut pas mettre un roturier pour le remplacer, il faut garder une cohérence. Un évêque, ou un archevêque n'a rien à faire dans la gestion du Marquisat. Que l’Église ait sa place pour accompagner le pouvoir c'est normal, mais elle ne peut par la voie d'un de ses pontes diriger un état indépendant !

J'ai proposé des postes où en théorie, les personnes si bien choisies et non par copinage ni pour leur docilité devraient être en mesure d'assurer une régence potable. Mais, il y a surement d'autres postes que je n'ai pas envisagé.

Mais je vois que vous avez cure des avis, alors faites comme il vous plaira. Je préfère me retirer, cela ne sert strictement à rien de développer un argumentaire réfléchi car finalement, on sent bien que la situation est tranchée.

Laisse ses clés au sol et sort.

Nombre de messages : 256 Date d'inscription : 07/05/2011

Il semble qu'une règle provençale soit de sortir , dès qu'on est contrarié par un avis extérieur . Je propose donc des débats en plein air , au moins on évitera ce genre d'attitudes qui ne font guère avancer les choses !

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Sam 24 Nov 2012 - 13:16

Oui Tristan vous avez raison, je pense que nous allons porter la question devant le peuple. A l'AHAO on me propose de mettre l'Illustre...

Cependant l'élaboration des nouvelles modalités d'élection sera longue - on le voit ici - donc si c'est l'Illustre qui est régent, cela veut dire que l'on changera de régent en cours de route. Par ailleurs le Marquis est censé remplacer l'Illustre en cas de défaillance, donc là...

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Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Dans la mesure où il est probable qu'on en ait besoin bientôt, je vais lancer la consultation sur les bases qui avaient été posées :

Hersende a écrit:: Donc nous avons diverses possibilités.

Déja pour le choix des candidats :
- soit le système français et impérial avec la possibilité pour quiconque de se présenter à condition qu'il réunisse une certaine somme d'argent
- soit un marquis d'origine noble qui pourrait alors soit devoir posséder un fief en propre (ce qui exclut les seigneurs vassaliques), soit être issu de la haute noblesse, soit obtenir un certain nombre de parrainages... à décider...

Pour l'élection :
- soit nous calquer sur les autres royaumes en réservant le droit de vote aux élus et à ceux qui paient, mais cela supposerait de nous calquer également sur la durée, ce qui a été refusé par les Provençaux en mai
- soit une élection à deux tours en gargote entre les candidats ayant réuni les conditions nécessaires pour faire acte de candidature
- soit une première élection au sein de l'ADN pour désigner deux candidats qui ensuite s'affronteraient en gargote, le peuple choisissant son Marquis
- soit un système dans lequel la noblesse et le clergé pèseraient pour 2/3 des suffrages et les roturiers pour 1/3
- soit un système avec le vote de chambres comme actuellement.

Une objection?

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Nombre de messages : 256 Date d'inscription : 07/05/2011

pas d'objection .. personnellement , le fait d'être noble est quelque chose que je ne peux pas comprendre , étant plus un homme de la renaissance moderne que de l'ancienne société féodale .

Pour le vote , idem , moi je suis pour un vote populaire .Car ce serait une spécificité toute provençale que d'avoir un dirigeant non élu par tous .

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Le peuple tranchera.

Si pas d'objection je lance le vote après-demain, le temps d'écrire à tous ceux qui sont à l'étranger.

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Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Citation :: Comment doit être choisi le candidat Marquis (une seule réponse)?
- soit parmi le peuple, en permettant à ceux qui paient une certaine somme d'argent de se présenter (système français et impérial)
- soit parmi la noblesse puique le Marquis est le premier des nobles

Si le Marquis est noble, doit-il (plusieurs réponses possibles):
- posséder un fief en propre gagné au service de la Provence (pas de seigneur vassalique)
- être issu de la haute noblesse (Comte, Vicomte)
- obtenir un certain nombre de parrainages d'autres nobles

Comment l'élire (une seule réponse)?
- en suivant le système français et impérial, c'est à dire en accordant le droit de vote aux élus et à ceux qui versent une certaine somme d'argent
- par une élection ouverte à tous les résidents provençaux (en Provence et à l'étranger) à 2 tours en gargote entre les candidats
- soit une première élection au sein de l'ADN pour déterminer deux candidats, le choix final s'effectuant par un vote de tous les résidents provençaux (en Provence et à l'étranger) en gargote
- soit une élection dans laquelle la noblesse et le clergé pèseraient pour 2/3 des votes, le reste du peuple pour 1/3
- soit un système de vote par chambres (conseil comtal, conseil marquisal, assemblée des nobles, assemblée populaire en gargote)

Est-ce suffisamment clair?

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Aucune objection et très clair pour moi.

Nombre de messages : 256 Date d'inscription : 07/05/2011

rien à rajouter

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

J'ai une question à poser à la Commission. Essip m'a envoyé un pigeon le 12 décembre, donc dans les délais, mais il s'est perdu [posté sur un forum où je n'ai pas regardé]
Doit-on ou non comùptabiliser son bulletin?

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 256 Date d'inscription : 07/05/2011

bien sûr ... Sommes nous si à cheval sur la loy pour être si stricts ? C'est un sondage , un avis général qu'on recherche ..

Comptabilisons le si le pigeon et du 12 décembre

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

33 Provençaux se sont exprimés et ont choisi les modalités d'élection du Marquis.

La première question est celle qui a été la plus partagée, puisque 15 voix se sont portées sur un Marquis issu du peuple pourvu qu'il verse une certaine somme d'argent, solution qui aurait permis de créer des finances marquisales pour le domaine d'intervention qui lui sont propres.
Mais la majorité s'est prononcée pour un Marquis issu de la noblesse (18 voix, majorité absolue)

La deuxième question ne concernait en principe que ceux qui voulaient un Marquis issu de la noblesse, mais beaucoup de ceux qui avaient choisi des candidats issus du peuple ont répondu. De ce fait, la nécessité pour le Marquis de posséder en tant que noble un fief en propre gagné au service de la Provence recueille les deux tiers des suffrages (22 voix). Seuls 12 souhaitent qu'il soit issu de la haute noblesse et trois qu'il obtienne le parrainage d'autres nobles.

Pour le déroulement de l'élection, c'est la quasi-unanimité : 30 voix se sont portées sur l'élection en gargote à deux tours par tous les Provençaux, qu'ils soient en Provence ou à l'étranger (quoique 2 personnes souhaiteraient que seuls les Provençaux présents en Provence au moment de l'élection soient consultés). Les autres modalités de vote ne recueillent que très peu de suffrages : ADN puis gargote 2 voix et système d'élection par chambres comme actuellement une seule voix.

Le Marquis sera donc choisi dans la noblesse de mérite par une élection en gargote dans laquelle tous les Provençaux en Provence ou en voyage à l'étranger pourront s'exprimer.

Au premier tour un candidat sera élu s'il obtient la majorité absolue et dans le cas contraire, un deuxième tour sera organisé entre les deux candidats ayant fait le meilleur score au premier tour.

La durée de mandat et le maintien du vote de confiance ayant été votés précédemment, l'article sur l'élection du Marquis va pouvoir être rédigé dans les prochains jours et s'appliquera dès publication.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 7 Jan 2013 - 22:01

Article III. Du Marquis

III.1 Les pouvoirs du Marquis (à venir)

III.2 Les Missions du Marquis (à venir)

III.3 L'élection du Marquis
En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.
Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.
A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger.
Ceux-ci disposent ensuite de cinq jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.
Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.
L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Mer 9 Jan 2013 - 13:38

sa parer Parfait tous sa mais pour la Résidence le faite d avoir un appartement a Aix seulement est considéré comme résidence ou faut avoir une résidence principal en Provence?je dis sa car beaucoup "Titi comme exemple" aime bien jouée sur les petit détaille

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- Capitaine de la Garde Marquisale -
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Pour la Provence libre, No pasaroun !

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Mer 9 Jan 2013 - 18:32

Un noble provençal qui a un appartement peut être considéré comme résident il me semble puisqu'il a un fief, mais pour les autres non.
Qu'en penses-tu?

Je n'ai pas fini mais je vais continuer.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Ven 11 Jan 2013 - 17:25

Pour pouvoir ce présenter, il faudrait avoir sa résidence principale en Provence selon moi, mème si nous avions un fief en Provence, sa me semble plus cohérent.

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