Election/révocation du Marquis

Effectivement.
Mais ce n'est pas un jouet. Encore une fois, ça doit s'inscrire dans une démarche responsable...

N'oubliez pas de leur demander par la même occasion s'ils veulent un vote de confiance ou un véritable vote pour élire le marquis.
Même s'ils se sont déjà exprimés en faveur de la seconde proposition, officialisez donc tout ça

Bon sang, vous êtes pénible à la fin! Il faut vous l'expliquer comment? Les provençaux ne se sont jamais prononcés sur ce sujet de façon indépendante.

Enfin quelqu'un qui m'a à moitié compris.
Quoique les autres m'ont aussi sans doute compris, je ne doute pas de leur intelligence, mais ils aiment bien jouer aux idiots quand ça les arrange.

En quoi c'est contraire à la démocratie ?
Remettez au vote le "vote de confiance" et la durée du mandat de manière indépendante, pas les deux liés ensemble.
Vous serez surpris des résultats.
Ca, c'est la démocratie. Dans les faits, et pas simplement une démocratie formelle.

Que les choses soient claires Antonino. Quand je vous demande de m'expliquer la teneur de vos propos, c'est que je ne les comprend pas. Pour moi, "se prononcer de manière indépendante", avec tout le respect que je vous dois ça ne veut rien dire.

Je vous prierais donc de ne pas me prêter des intentions qui ne sont pas les miennes. Soyez assuré que si un jour je cherchais à "jouer" avec vous, vous seriez le premier à le savoir.

Ensuite, le seul choix qui n'a pas été donné aux provençaux, comme vient de le dire la marquise, c'est de valider un mandat long, sans vote de confiance.
Ils avaient tout à fait la possibilité de choisir un mandat sans vote de confiance, le choix y était. Ils ne l'ont pas fait. Je ne vois donc toujours pas ce que vous essayez en vain de démontrer depuis tant de temps

Citation :

1) Le mandat du Marquis doit-il être :
- de 6 mois non reconductibles (le système royal et impérial)
- de 6 mois reconductibles 2 ou 3 fois (mais avec élection tous les 6 mois)
- comme dans le système actuel sans limitation avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois
- comme dans le système actuel mais avec une durée maximale de 12 ou 18 mois avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois

Comme expliqué par la Marquise, nous devons avancer sur la partie "révocation"

Citation :

III.4 La révocation du Marquis

Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté du peuple

Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures

Pour être valable, la demande doit être justifiée et déposée auprès du Conseil Constitutionnel qui aura 48 heures pour juger ou non de sa recevabilité.
N'importe quel provençal peut déposer cette demande sous réserve qu'elle ait obtenue un minimum de ..... signatures.

Si elle est jugée recevable, le conseil constitutionnel aura 48 heures de plus pour présenter ses conclusions au peuple et mettre au vote la demande de révocation sur une durée de 4 jours (en gargote). Tous les provençaux, tels que définis par la constitution, peuvent voter. Pour ceux se trouvant en dehors du territoire, le bulletin de vote devra être transmis au porte parole marquisal qui se chargera de l'afficher en gargote.

En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter.

Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

Dans cette nouvelle version, j'ai supprimé la référence à la CSMAO puisqu'on envisage de donner au conseil constitutionnel la charge de vérifier la recevabilité de la demande de révocation.
J'ai laissé à 48h comme c'est le cas actuellement le délais d'étude de recevabilité + 48h de délais laissé au conseil constitutionnel pour préparer le vote et exposer la demande au peuple.
4 jours de vote comme c'est le cas actuellement, avec la précision pour le vote accordé aux provençaux non présents sur le territoire, qui ont forcément leur mot à dire aussi.
La question sur le quota de signatures à obtenir  et de qui doit les donner va être l'objet d'une consultation du peuple début septembre  

Citation :

consultation du 8 septembre: de la révocation du marquis: la commission propose que, pour que la demande de révocation soit recevable, un quota de signatures soit obtenu par le demandeur. Dans cette optique, elle souhaite connaitre l'avis du peuple sur cette modalité.

Quel doit être selon vous le quota de signatures permettant à la demande de révocation d'être recevable:

- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger), soit environ 15 signatures.
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 1/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 5 signatures pour les élus
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 2/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 10 signatures pour les élus

Voilà ce que cela donne avec le choix du peuple

Citation :

III.4 La révocation du Marquis

Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté du peuple

Pour être valable, la demande doit être justifiée et déposée auprès du Conseil Constitutionnel qui aura 48 heures pour juger ou non de sa recevabilité.
N'importe quel provençal peut déposer cette demande sous réserve qu'elle ait obtenue un minimum de signatures, à savoir, 5% des Provençaux et 2/3 des élus.

Si elle est jugée recevable, le conseil constitutionnel aura 48 heures de plus pour présenter ses conclusions au peuple et mettre au vote la demande de révocation sur une durée de 4 jours (en gargote). Tous les provençaux, tels que définis par la constitution, peuvent voter. Pour ceux se trouvant en dehors du territoire, le bulletin de vote devra être transmis au porte parole marquisal qui se chargera de l'afficher en gargote.

En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter.

Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.[/color]

Oui oui