Election/révocation du Marquis

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Actuellement vous connaissez la procédure.

Comment la voyez-vous à l'avenir?

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Hersende de Brotel
Election/révocation du Marquis Marqui12

Faudrait peut être récapituler la procédure actuelle parce que moi je m'y perd.

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j ai cherché un peut partout le lieux ou c est entreposé mais je l es pas trouvé donc

si quelqu'un sais ou il est Sieuplais ^^

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- Capitaine de la Garde Marquisale -
Election/révocation du Marquis 840834fondKalif4

Pour la Provence libre, No pasaroun !

bon les voilà ils étaient juste à coté .... quel idiot il est par fois

Citation :: III.4 : Révocation du Marquis

Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

III.4.1 Modalités pour une seule province (la Provence)

Une des assemblées concourant à l'élection du Marquis peut demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Comte met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, cette dernière est effective.

III.4.2 Modalités pour plusieurs provinces

Au moins deux assemblées concourant à l'élection du Marquis peuvent demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Conseil Marquisal met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, leur nombre étant toujours impair, cette dernière est effective.

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- Capitaine de la Garde Marquisale -
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Pour la Provence libre, No pasaroun !

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 14:12

Pour l'élection, la procédure actuelle est assez complexe :

Citation :: Le Marquis des Alpes Occidentales est reconnu parmi les Nobles du Marquisat. Chaque Noble du Marquisat y résidant peut se porter candidat dès lors qu'il en motive la prétention auprès du Comte Illustre de sa province. Un dépôt de candidature d'une durée de 7 jours est mis en place.

III.3.1 Modalités pour une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Un vote est alors mis en place par le Comte Illustre, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales met en place un vote en son sein, selon ses modalités propres, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote d'une durée de 4 jours du Conseil Marquisal, du Conseil Comtal (conseillers élus et extraordinaires), du Conseil des Bourgmestres, de l'Assemblée des Nobles, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote et de l'Assemblée provençale. Le vote est à la majorité simple des votants dans les assemblées, sauf à l'ADN où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Les personnes membres de plusieurs assemblées ne voteront que dans celle de leur choix après l'avoir précisé avant le vote.
Le candidat élu sera celui qui sera désigné par au moins 3 des 5 chambres.
Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation, abdication ou décès.

De nos jours, il est impossible d'élire un nouveau Marquis car il nous manque l'Assemblée populaire. Pourtant il faut que le peuple élise directement son Marquis, si on veut lui donner une légitimité populaire.
Par ailleurs, le Conseil des Bourgmestres s'est vu réduit à 4 membres et outre le fait qu'il est très restreint, il peut y avoir égalité, ce qui rendrait le vote de cette chambre nul...
Le Conseil Comtal c'est toujours possible
Le Conseil Marquisal, il ne faut pas oublier qu'il risque d'être élargi...
L'ADN c'est également possible mais cela ne concernera que les vassaux du Comte si on admet que les vassaux du Marquis seront dans le Conseil Marquisal...

Je propose que nous résolvions déjà cela et que nous évoquions ensuite la révocation. Qu'en pensez-vous?

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Autant faire le plus simple possible :

Candidats : Les nobles allégeant directement à la Provence peuvent se présenter. Pas de nombre limite de candidats.

Votant : Tous les Provençaux sur la place d'Aix. Pour ceux en voyage, vote à envoyer aux portes paroles marquisal et Provençal. Il faut résidence en Provence sauf pour les nobles. (Seulement personnage IG)

Mandat : 6 mois

Révocation : Irrévocable

Suppression du vote de confiance et vote tous les 6 mois. Le marquis sortant peut se représenter.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 14:45

Pour ce qui est des votants, je serais d'accord pour les nobles résidant hors de Provence uniquement si l'ADN revient sur son fonctionnement actuel - un vote va bientôt être lancé à ce sujet.

Pour la révocation, en ce qui me concerne, je suis pour qu'elle existe, à voir les modalités par la suite

ok pour le mandat et l'annulation du vote de confiance remplacé par une nouvelle élection

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 14:45

Une fois de plus je te signale que tu ne sembles absolument pas tenir compte de ce que les Provençaux ont déjà tranché. Je te renvoie au compte-rendu de la dernière consultation que j'ai justement affiché la semaine dernière :

Citation :: 2. Mandat du Marquis
Très majoritairement, les Provençaux se prononcent pour la stabilité. Le mandat limité à 6 mois non reconductible tel qu'il existe dans les autres royaumes n'a obtenu que 4 voix. Dans les mandats plus longs, c'est le système actuel sans limitation de durée qui l'emporte avec 16 voix, contre 8 pour un mandat de 6 mois renouvelable 2 ou 3 fois et 7 pour un mandat long de 12 à 18 mois.
Le vote de confiance doit donc dans cette formule être maintenu (17 voix) mais simplifié (20 voix)

Ces consultations partielles ont justement pour but de nous éviter de taper complètement à côté de ce que veulent les Provençaux et doivent nous servir de base de travail pour la suite des travaux.
Il n'est pas question de les balayer d'un revers de main.

edit : croisé avec Ladoce

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Je veux juste éviter à la Provence de devoir recommencer une commission dans quelques mois. Mais bon, toute manière, on va te laisser faire comme cela t'arrange. Cela ne peut pas être pire que les textes issus de la commission 3 Bis.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 14:55

Il faut savoir ce que l'on veut. Nous avons décidé devant l'ampleur de la tâche consulter partiellement les Provençaux régulièrement pour avoir des bases acquises sur lesquelles nous pourrions travailler.
L'erreur de la dernière commission a justement de faire voter un texte en bloc.
Au moins nous n'aurons pas cet écueil cette fois-vi.
Ces décisions sont celles de la majorité des Provençaux, pas forcément celles qui plaisent aux membres de la Commission, mais comme nous ne travaillons pas pour nous-mêmes...

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

C'est vrai que c'est bien connu que la majorité des Provençaux sont là en juillet.

Nous n'avions pas justement une fois avancé le vote de confiance en juin justement parce qu'en juillet et Aout peu de Provençaux sont présents? Il suffit de comparer le vote de confiance et la consultation. On a 24 Provençaux en plus qui ont participé au vote de confiance alors que les Provençaux à l'étranger ne pouvaient pas voter.

Il s'agit donc de la décision de la majorité des Provençaux présent en juillet tout en sachant que beaucoup d'entre eux sont en retraite.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 15:21

Et donc... on refait le vote parce qu'il ne te convient pas? comme on change les règles du vote de confiance parce qu'elles ne t'arrangent pas?
La lenteur de la Commission a été critiquée. A entendre certains il aurait fallu continuer les consultations tout l'été... A en entendre d'autres apparemment, il faudrait tout refaire...

Non, on poursuit le travail, en se basant sur ce qui a été décidé. Et on modifie les règles pour le vote de confiance pour les prochains statuts

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Hersende de Brotel
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Et comment veux tu simplifier encore plus le vote de confiance? On est obligé de le faire et pourtant pas moyen vu que le système actuel est le plus simple qu'on puisse faire.

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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Et je signale au passage que c'est toi qui a lancé l'habitude d'éviter les votes pendants les retraites estivales. Excuse nous de vouloir suivre ton modèle.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 15:25

En laissant voter ceux qui sont à l'étranger? En faisant un sondage à Aix dans une salle à laquelle n'auraient accès que les Provençaux?

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Ah oui, faire voter les étrangers, c'est vraiment simplifier le vote. Et un sondage à Aix est bien compliquer les choses pour ceux qui ne passe jamais là bas.

D'autres idées pour simplifier le vote de confiance.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 19:26

Les autres membres de la Commission en ont peut-être?

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 19:46

très franchement, je vois difficilement comment le simplifier. Il n'y a rien de compliqué dans la démarche actuelle.

Par contre, l’étoffer aux provençaux qui ne sont pas présent en Provence au moment du vote, cela me semble le béaba. Ce n'est pas parce qu'on est absent de chez soit que d'un coup nous n'avons plus rien à dire! On doit donc permettre à tout provençal - où qu'il soit - de se prononcer et même aux nobles en retraite via l'intermédiaire de leur régent. Par contre, je me répète, si le cas des nobles ne résidant pas en Provence ne trouve pas de solution, ils n'auront pas plus droit de vote que tout un chacun.

Ensuite, refaire un calendrier, un vrai, établi sur deux ans par exemple, puisque ce sont des votes tous les 6 mois et faire en sorte que ce vote n'ait lieu en période estivale ni pendant les fêtes de fin d'année. Ce n'est pas grave si on décale un vote d'une dizaine de jours pour sortir de ces périodes où il manque du monde, le tout étant que ce soit fait en amont et acté.

Un calendrier établi à l'avance et respecté sera moins sujet à polémique que des votes lancés un peu n'importe comment , un coup au bout de 8 mois car on a laissé passer la date et un coup en plein milieu de l'été parce que c'est là que tombent la date.

Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Lun 17 Sep 2012 - 20:09

Vous remarquerez que dans l'annonce des résultats, j'ai fait noter cette fois-ci la date limite du prochain vote de confiance, tout en espérant qu'on n'aura pas à le faire.

Ouvrir le vote à l'extérieur suppose une logistique très importante. Les envois de courriers sont beaucoup plus compliqués, il est obligatoire de passer par le forum pour garder des preuves, il faut avoir des gens de confiance pour être certain de toucher tout le monde.
Mais je vous rejoins sur le fait que c'est plus juste. Je n'ai jamais compris pourquoi on avait introduit cette limitation, et avais d'ailleurs demandé qu'elle soit levée en mai de l'année dernière, en vain...

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Jeu 20 Sep 2012 - 13:05

Nous allons donc supposer que la question du vote de confiance est réglée, puisqu'apparemment plus personne n'a rien à dire. On pourra consulter le peuple sur l'opportunité de l'ouverture aux Provençaux à l'étranger ou la possibilité de faire voter à Aix par sondage.

Maintenant la nomination :
- le Marquis doit je pense rester membre de la noblesse au départ
- des assemblées pour l'élire ou une simple élection en gargote avec un premier tour à la majorité absolue et un 2e à la majorité relative?
Cela simplifierait le processus mais serait moins médiéval

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Hersende de Brotel
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Pourquoi deux tours?

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Jeu 20 Sep 2012 - 14:55

Il me semblait qu'il avait été évoqué la possibilité de candidats multiples. Dans ce cas il est possible qu'il n'y ait pas de majorité absolue.

Le système actuel prévoyait déjà deux tours, mais le premier s'effectuait au sein de l'ADN

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Jeu 20 Sep 2012 - 17:16

Hersende a écrit:: Maintenant la nomination :
- le Marquis doit je pense rester membre de la noblesse au départ

qu'entendez vous par là?

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Elle veut dire que les candidats doit être noble et donc pas un roturier.

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Sujet: Re: Election/révocation du Marquis Jeu 20 Sep 2012 - 19:45

ah ok, ben oui, ça, c'est une évidence ^^

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