Constitution

Je suggère qu'un marquis ne peut pas faire plus de 2 mandats successifs. 3 dans des circonstances exceptionnelles type : "Oh mon Dieu on est en guerre, ce n'est peut être pas le moment de s'occuper de politique mais plutot de protéger nos chaumières".

Et je suis d'accord avec le Baron, un point moins marquo-centralisé (oui j'invente des mots) et plus réparti sur un conseil lui même stable permettrait d'apporter de la stabilité, surtout si une partie au moins du conseil n'est pas directement nommé selon le bon vouloir du Marquis.

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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Entre nous baronne, et pour embêter certains, si le marquis devient Provence, je te laisse deviner qui est censé le conseiller.

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Constitution - Page 7 14121510275616702012795988

Marquise de Provence Nombre de messages : 14581 Date d'inscription : 14/05/2007

Bien, voici un point sur l'avancement des débats.

Nous avons réussi à nous mettre d'accord sur la forme de notre Etat : une monarchie élective constitutionnelle.

Puis les débats ont dérapé parce que plusieurs questions simultanées se sont posées, pour lesquelles je pense que je vais ouvrir différents sujets si vous en êtes d'accord.

1) Le problème du contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution : à qui confier cette tâche?
- à une institution nouvelle (type de "conseil constitutionnel") ce qui alourdirait nos intituions aux yeux de certains?
- à la CSMAO détachée ou non de l'autorité marquisale (mais la majorité confie pourtant au Marquisat la cour d'appel)?
- au Parlement, avec toutes les réserves sur la possible constitution d'une assemblée qui tienne la route après nos précédentes expériences?
- à l'ADN car la noblesse aimerait jouer un rôle (ce qui se heurte à une certaine opposition chez les non-nobles)?

2) Le problème de l'équilibre du pouvoir entre le Marquis et le Conseil Marquisal :
- faut il un Marquis fort?
- faut-il un Marquis purement représentatif et un Conseil marquisal seul décisionnaire?
Ce sujet entraîne donc la question de la composition du Conseil marquisal

3) Le problème des terres de Provence
Actuellement le Comte est vassal du Marquis pour le fief de Provence sur lequel le Marquis n'a aucun droit. Le Marquis est vassal du Comte pour le fief qui fait de lui un noble et lui a ainsi permis de devenir Marquis...
Donc plusieurs questions se posent :
- faut-il continuer ainsi?
- le Marquis doit-il devenir gestionnaire des terres de Provence qu'il délègue à son vassal le Comte le temps de son mandat, la propriété éminente des terres restant au peuple de Provence? Dans ce schéma les anciens Illustres resteraient, comme durant leur mandat vassaux du Marquis et siégeraient de droit au Conseil marquisal

4) Le problème d'extension éventuel du Marquisat

5) Le problème de la durée du mandat du Marquis et les procédures de révocation.

Vous voyez d'autres choses?
Voulez-vous que je fasse des sujets séparés sur ces questions?

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Hersende de Brotel
Constitution - Page 7 Marqui12

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

La réelle question ici c'est de savoir si on peut parler et proposer des idées sans subir un procès de personnes mal intentionnés certainement frustré de leurs privations de pouvoirs qu'ils essaient d'obtenir.

Procureur de la CSMP Nombre de messages : 162 Date d'inscription : 23/12/2011

Très bonne synthèse séparez nous le tout. Les questions sont diverses et complexes, avec en sus le nombre d'intervenants, ça ne serait que brouillon si on ne le faisait pas.

Et on en a rien à faire de vos disputes de clochés! Les provençaux s'en tapent comme de l'an 1440 de vos états d'âme et autres. Vous vous êtes pris un procès parce que vous ne respectez pas l'étiquette. Allez pleurer là bas, ici on tente de travailler.

Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Quand j'aurai besoin de ton avis gamin,je te le ferai savoir.

Il lui sourit .

Marquise de Provence Nombre de messages : 14581 Date d'inscription : 14/05/2007

Messieurs, allez vous disputer ailleurs qu'ici : on travaille!

J'ouvre les nouvelles salles demain.

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Hersende de Brotel
Constitution - Page 7 Marqui12

Marquise de Provence Nombre de messages : 14581 Date d'inscription : 14/05/2007

Les différents sujets sont ouverts : je vous laisse vous exprimer.

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Hersende de Brotel
Constitution - Page 7 Marqui12

Procureur de la CSMP Nombre de messages : 162 Date d'inscription : 23/12/2011

C'est bien ce que j'ai demandé, de pouvoir travailler. Parce que mine de rien, le côté justice on avait bien travaillé on aurait pu présenter qqch rapidement mais non, il a fallu que ça disserte sur le sexe des anges.

Résultat ... Que de temps perdu!

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