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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Election/révocation du Marquis

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lacsapdauxerre

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 10:57

Hersende a écrit:
Les votants sont peu nombreux Lacsap mais ce sont ceux qui se sont exprimés. TOUS LES PROVENCAUX où qu'ils soient ont été systématiquement avertis de ces votes. Je me suis fait des pages et des pages d'écriture, la plupart du temps seule.
Ceux qui n'ont pas répondu c'est qu'ils laissaient les autres choisir.
Donc on travaille là-dessus.

les votes n'ont-ils pas été proposés à une période peu propice à la présence du plus grand nombre ?
Tristan, je suis d'accord avec vous sur le silence mais je suis beaucoup plus ancien que vous en Provence, d'ailleurs je suis le plus ancien vivant en Provence et cela a toujours été comme ça sauf au début. La question serait plutôt de se poser pourquoi c'est comme cela.
Et votre remarque n'est pas tout à fait vrai ; je ne m'en vais pas parce que je suis contre mais parce que comme souvent et je n'ai pas dit toujours mais les arguments différents de la tendance, ne sont pas entendus puisque pas pris en compte ne serait-ce que dans le débat. La preuve on ne veut pas discuter de mes propositions et je peux le comprendre car je viens d'arriver dans un débat qui dure depuis juillet parait-t'il.
Ce qui est bien long déjà je trouve.
Si cela n'avance pas c'est qu'ici vous êtes trop peu. Encore une fois pourquoi ? Le silence, oui mais il faut trouver le moyen d'intéresser le plus grand nombre et ce n'est surement pas de cette façon.
Maintenant il faut tout de suite me dire que si on accepte pas le débat contradictoire, si on accepte pas le discours des autres ce que je pense au vu de votre réaction mon cher Tristan, il ne faut pas s'étonner qu'en Provence, malheureusement tout se bloque.
Il y a trop de débats, parce que trop de règles, trop de lois et trop d'institutions. J'ai toujours défendu le marquisat depuis le début. J'ai même fait partie des nobles du SERG ( à l'époque ) qui se sont rebellés avec le comte Godgaby à l'assemblée de l'empire. J'ai fait partie avec Merlin de ceux qui ont activement oeuvré pour l'indépendance. Mais aujourd'hui je me pose bien des questions à quoi sert tout cela ?
A rien puisqu'on met des mois pour ne pas dire plus à créer des statuts qui ne voient pas le jour, qu'on se cache derrière la voie du peuple ( 17 voies reçues en juillet quand tout le monde est en vacances ), des règles en tout genres qui font que (les joueurs ) puisqu'ils s'agit bien de cela sont de plus en plus dégoutés. plus de place pour le jeu IG, on bloque tout par des rp pourris, sclérosés par des mises en place de règles hors IG qui ne permettent plus de "jouer" dans la sérénité.

Alors oui, il y a des choses qui me conviennent, et je le dis, non il y a des choses qui me conviennent pas et je le dis aussi ! mais on doit pouvoir s'exprimer librement et sereinement et on doit pouvoir discuter des arguments de chacun et surtout changer de position si on l'estime.
Donc je le répète, si je m'en vais c'est effectivement parce que je ne suis pas d'accord avec certains points de vue et parce qu'on vient de me dire que 17 provençaux avaient décidé que ce serait comme cela et qu'on ne pouvait ( voulait ) pas revenir dessus.

Je ne veux pas interférer dans un débat dans lequel je n'étais pas dès le début et je ne veux pas non plus empêcher les gens qui travaillent depuis des mois sur ce dossier du marquisat.
Je suis pour le marquisat mais pas celui là.
- Je suis pour un marquis élu par ses pairs ( un peu comme le pape élu par ses cardinaux )
- Je suis pour un marquis qui remet son mandat en jeu au bout d'une période définie
- Je suis pour des mandats renouvelables
- Je ne suis pas pour un vote de confiance ou on oblige les votants à se nommer en disant pour qui ils votent ( ça n'existe nulle par ailleurs )
- Je ne suis pas pour un marquisat qui n'a aucune intention d'étendre son influence politique et géographie. Autrement dit un marquisat qui ne regroupe qu'une seule et même province n'a aucun intérêt si c'est pour rester comme cela.
Et qu'on ne me parle pas d'instances d'appels car, celles-ci peuvent très bien exister sans.
Bref mon discours est long, mais serein, sans colère.

A bon entendeur, salutations !


Dernière édition par lacsapdauxerre le Sam 2 Mar 2013 - 13:50, édité 1 fois
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Guirre




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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 13:13

Il y a des déclarations que Lacsap a effectuée qui sont justes, notamment pour le vote de confiance, veiller à ce qu'il se fasse lorsque la population est active et non pendant les jours où le soleil de Provence pousse les habitants au farniente.

Pour ma part, je ne suis pas si ancien que cela sur ces terres, et je ne puis que constater qu'il y a eu du changement, même au sein de l'Assemblée de la Noblesse qu'il nous faut peaufiner et donner une place décisive sur ces terres.
Chaque noble a son mot à dire, mais faut il que chaque noble soit participatif, certes. A la longue, il y a eu lassitude qui s'est installée.

Ceci dit un aspect me chagrine, comment pourrions nous étendre le Marquisat au delà de la Provence ?
nous avions essayé avec le Territoire de Gênes et les circonstances ont été catastrophiques.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 14:50

Là aussi ce fut une décision des Provençaux Guirre. D'une part nous avons accepté en faisant la paix avec l'Empire à ne pas chercher à intégrer une province impériale, ce qui d'ailleurs a toujours été le cas puisque nous avions exigé de Gênes qu'elle déclare son indépendance au moment où elle est entrée dans le MAO.

D'autre part quand nous avons demandé aux provençaux comment ils voyaient l'avenir du Marquisat, ils ont en grande majorité décidé qu'il ne chercherait plus à s'étendre mais à créer des alliances fortes, comme nous sommes en train de renouveler la nôtre avec la Bretagne. D'ailleurs, c'est bien pourquoi ils ont décidé l'appellation changée de Marquisat de Provence.

Lacsap je conçois que tu ne sois pas d'accord avec les décisions prises. J'aurais préféré sur certains domaines qu'elles fussent autres mais je me range à la voix de la majorité. Tu sembles critiquer le choix de 17 Provençaux, mais combien élisent un conseil comtal? Nous n'avons jamais les chiffres et encore il y a les voix de la noblesse IG qui comptent double.

Le peuple provençal a décidé que le Marquis serait noble mais je doute qu'il accepte que seule la noblesse le désigne (ce qui ne se fait nulle part). Pour ce qui est de la durée du mandat, la question a été posée. Quand on voit les dégâts que font les élections royales en France, on peut douter de l'efficacité du mandat court. Je rappelle de toute façon que j'ai pris l'engagement d'abdiquer à l'issue de la Commission Marquisat pour que la nouvelle constitution soit appliquée, me réservant le droit de me représenter ou non à cette élection.

Par ailleurs le vote de confiance a été maintenu, mais la révocation aussi, ce qui est une mesure à mon avis beaucoup plus forte qu'un mandat reconductible, car nulle part ailleurs on ne peut renverser son souverain en cours de mandat, même s'il est nuisible à son peuple.

Et d'ailleurs j'aimerais beaucoup qu'on travaille sur cette révocation, en proposant des modalités de demande de révocation, avant vote populaire.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 18:46

Pour la révocation, certes, il peut y avoir plusieurs pistes :
- le peuple provençal, celui à qui l'on demande le renouvellement du vote de confiance,
- l'Assemblée de la Noblesse, mais ses Statuts sont en cours
- l'AHMP aurait son mot à dire
- les bourgmestres des quatre villages de notre Comté
- un éventuel prétendant au trône ?
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 18:52

De toute façon, cela finirait par un vote populaire en gargote, comme pour l'élection, je suppose...

Mais pour que la demande soit légitimée, faut-il qu'il y ait un certain nombre de demandeurs... ou que toute personne puisse provoquer un vote de révocation de sa seule initiative?

J'avais proposé plus haut : Une demande de x Provençaux auprès du conseil comtal? du Conseil Marquisal? de la noblesse? Contrôle de la CSMP ou non?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Sam 2 Mar 2013 - 19:03

Rappel : le texte actuel est le suivant, inapplicable par l'absence de Parlement :

Citation :
III.4 : Révocation du Marquis


Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

III.4.1 Modalités pour une seule province (la Provence)

Une des assemblées concourant à l'élection du Marquis peut demander sa destitution après un vote interne.
Après examen éventuel du motif par la CSMAO et décision quant à sa recevabilité en fonction des statuts du Marquisat, le Comte met en place un vote d'une durée de 4 jours. Les assemblées participant à ce vote sont les mêmes que celles qui procèdent à la désignation selon les mêmes modalités
Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, cette dernière est effective.

La qualité ou le nombre des demandeurs n'était pas spécifié.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 3 Mar 2013 - 14:01

Le Parlement ... belle déconfiture, car le peuple n'a plus cette instance qui était bien représentative au début, mais je n'ai pas envie de relancer le sujet.

Hé bien, pourquoi ne pas positionner, en cas de révocation, un groupe qui représenterait et le peuple et la noblesse mais qui serait sous le garde fou de l'AHMP et de la Haute Justice ?

J'en reviens pour l'élection, il faudrait s'arranger pour que cela tombe plus dans les périodes dites calmes
(grandes vacances et périodes de St Nicolas),
et pour les modalités, pourquoi ne pas demander au peuple s'il souhaite conserver les bulletins ouverts ou bulletins fermés sous condition que ce soit récolté par un groupe neutre.

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Hersende
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 3 Mar 2013 - 15:13

Alors l'élection, on ne choisit pas réellement, dans la mesure où ça dépend de la révocation, de l'abdication ou de la mort (dates qui ne peuvent être fixées à l'avance), mais pour ce qui est du vote de confiance il est désormais fixé depuis le dernier au 21 septembre et 21 mars, dates auxquelles en général la grosse majorité est active.

Par contre à la prochaine élection ça changera, évidemment, puisque le délai est de 6 mois.

La question du secret des bulletins pourra être posée à la prochaine consultation (note de rajouter cela avec la question de la régence) mais il faut savoir que comme ce ne sera pas sous contrôle divin, ça laissera libre cours à toute accusation de fraude. Trouver un groupe totalement neutre paraît difficile...

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 3 Mar 2013 - 21:05

J'ai mis un peu de temps à répondre , car la réponse de Lascapdauxerre m'a fait m'interroger longuement . Il est clair que mon envolée était un trait d'humour , une sorte de pied de nez . Je ne cherche nullement à clore le débat , bien au contraire !

Je ne sais quoi répondre , à vos dires Lacsap , je confirme que je suis d'accord avec l'analyse :
Citation :
trop de règles, trop de lois et trop d'institutions

J'y ajouterai aussi, trop de votes : il y en a plus que de votants !

Alors dans ces conditions , faire voter , encore et toujours ... je me pose la question . Je n'ai pas la réponse . La provence est devenue si petite ! Il y a des nobles , mais on ne les voit guère . Des partis , mais le recrutement est si difficile que l'on y voit figurer des gens de basse extraction . Donc pas de réponse pour l'élection de la marquise ..

Personnellement je vois beaucoup de danger à faire de ces élections marquisales une copie de l'élection comtale .

Quant à une éventuelle révocation , il faut à mon avis réfléchir sur un point : Pourquoi ?

Et là j'ai une réponse :
Pourquoi , et bien ma réponse est :
- une faute grave , volontaire , et portant préjudice à l'Etat provençal
- une absence injustifiée , longue (à définir) et portant atteinte à la fonction même .

Ensuite qui , juge ?
Tout d'abord je pense qu'il faudrait une décision de la CSMAO et du juge du Comte , pour entamer la procédure de destitution-révocation
Ensuite on pourrait envisager un tribunal exceptionnel , une sorte de tribunal constitué de 4 nobles choisis par leurs pairs , des maires (représentant le peuple) et de 4 conseillers (choisis par leurs pairs). Le Comte serait président de ce tribunal , qui jugerait à la majorité simple .


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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 3 Mar 2013 - 21:11

Ne croyez-vous pas, Tristan, que comme pour l'élection, la décision doit en revenir au peuple? Il élit son souverain, à lui de le démettre non?

Les cas de révocation que vous citez sont effectivement prévus

J'aurais pensé à une demande émanant de... justement je ne sais pas mais au moins 5 personnes, je suppose, qui serait déposée auprès de la CSMP et du Juge comtal, oui, pourquoi pas? qui ensuite pousseraient le Conseil comtal à lancer un vote de révocation.

Je suis très attachée à ce vote direct des Provençaux qui assure le lien entre eux et le souverain qu'ils ont choisi ou dont ils ne veulent plus. C'est la garantie que le Marquis ne s'enferme pas dans sa tour d'ivoire au milieu de conseillers et déconnecté de la réalité de son peuple.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 3 Mar 2013 - 22:39

Je trouve le peuple très déconnecté de sa politique . Et donc j'ai pas confiance du tout au peuple . Mettez Santi et ses amis , et hop , il vous révoque facile . Je ne suis pas un démocrate , et comme mon copain François_marie Arouet , je pense que la démocratie c'est le gouvernement de la canaille .

Donc , personnellement je suis contre le vote du peuple , j'espère en tout cas que si le peuple vote , les femmes n'auront pas le droit de vote !
[^^]
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 4 Mar 2013 - 1:58

Fronce le sourcil sans rien dire.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 4 Mar 2013 - 15:38


Et ben, nous en arrivons dans cette commission à vouloir supprimer une des raisons premières du marquisat.
Le choix du souverain par les Provençaux doit rester un des piliers de la Provence.

Nous avons deux choix :
- Soit marquis à vie, via le système des votes de confiance, et un système de révocation avec vote du peuple.
- Soit marquis pour une durée déterminée avec possibilité de se représenter mais sans système de révocation.

Oh sinon, l'exemple avec Santiago est mauvais. Il est très au courant du fonctionnement de la politique Provençale. Bien plus que la majorité des Provençaux.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 4 Mar 2013 - 15:58

Je partage ton point de vue Castor. Nous avons voulu créer un Etat dans lequel le souverain ne pourrait pas se détacher de son peuple, forts de l'éloignement que montrait John Long Silver ou Levan vis à vis de leurs peuples.
Nous avons voulu donner à ce peuple - et à tout le peuple, comme y semblent attachés les Provençaux qui ont refusé le système des élections par les notables ou ceux qui en paient le droit - à la fois le droit de choisir son souverain mais aussi de le révoquer s'il en vient à le trahir ou à le délaisser.
Ce sont des droits fondamentaux et je crois que le Marquisat perdrait son âme si nous revenions dessus.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 4 Mar 2013 - 16:00


La Provence n'est déjà plus terre de liberté, nous n'allons pas perdre cela en plus.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 4 Mar 2013 - 20:16

Donc pour en revenir à la révocation, on garde les mêmes motifs?

Pour l'initiative, on n'a rien de nouveau? On en reste à un Provençal? x Provençaux qui dépose sa demande devant le Juge de Provence et la CSMP et l'accord des deux? ou d'un seul?

Ensuite vote en gargote sur le même principe que l'élection?



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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Jeu 7 Mar 2013 - 15:27

Je suis également d'avis de conserver le vote populaire. C'est la raison d'être du marquisat.
Pour l'accord je pense qu'il faudrait un accord des deux cours. Immaginez qu'un comte ait envie de se débarasser du marquis il suffit de nommer un juge qui soit d'accord avec lui. Non c'est trop facile.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Ven 8 Mar 2013 - 16:25

Tristan_masselet a écrit:
J'ai mis un peu de temps à répondre , car la réponse de Lascapdauxerre m'a fait m'interroger longuement . Il est clair que mon envolée était un trait d'humour , une sorte de pied de nez . Je ne cherche nullement à clore le débat , bien au contraire !

Je ne sais quoi répondre , à vos dires Lacsap , je confirme que je suis d'accord avec l'analyse :
Citation :
trop de règles, trop de lois et trop d'institutions

J'y ajouterai aussi, trop de votes : il y en a plus que de votants !

Alors dans ces conditions , faire voter , encore et toujours ... je me pose la question . Je n'ai pas la réponse . La provence est devenue si petite ! Il y a des nobles , mais on ne les voit guère . Des partis , mais le recrutement est si difficile que l'on y voit figurer des gens de basse extraction . Donc pas de réponse pour l'élection de la marquise ..

Personnellement je vois beaucoup de danger à faire de ces élections marquisales une copie de l'élection comtale .

Quant à une éventuelle révocation , il faut à mon avis réfléchir sur un point : Pourquoi ?

Et là j'ai une réponse :
Pourquoi , et bien ma réponse est :
- une faute grave , volontaire , et portant préjudice à l'Etat provençal
- une absence injustifiée , longue (à définir) et portant atteinte à la fonction même .

Ensuite qui , juge ?
Tout d'abord je pense qu'il faudrait une décision de la CSMAO et du juge du Comte , pour entamer la procédure de destitution-révocation
Ensuite on pourrait envisager un tribunal exceptionnel , une sorte de tribunal constitué de 4 nobles choisis par leurs pairs , des maires (représentant le peuple) et de 4 conseillers (choisis par leurs pairs). Le Comte serait président de ce tribunal , qui jugerait à la majorité simple .



analyse que je partage Tristan.
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Ven 8 Mar 2013 - 19:09

Donc a priori tout le monde semble d'accord pour une initiative déposée à la fois auprès du Juge du Comté et de la CSMP, les deux cours devant être d'accord pour que le vote de révocation ait lieu.

Quant à ce dernier, apparemment les avis divergent :
- certains voudraient que seul un petit groupe tranche
- d'autres restent attachés au vote populaire.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 14 Juil 2013 - 14:36

La CSMP n'a pas à être consultée puisque le Marquis en est le garant, donc elle n'est pas objective ni impartiale.
Si un groupe doit donner son avis sur la révocation du marquis, il faut qu'il soit indépendant et apolitique. De même, le juge n'est pas apte à décider de cela, étant donné qu'il fait partie d'un parti politique et possède une opinion sur le Marquisat et le Marquis.

Je penche donc une fois encore pour le vote populaire, en gargote ou à travers un parlement.
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 14 Juil 2013 - 14:38

Non justement, la section qui sera consultée sera totalement indépendante du pouvoir marquisal. Nous avions dans l'idée de la composer de 3 sages, désigné par une élection des 3 ordres, et qui s'engageraient à ne pas exercer d'autres fonctions publiques.

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 14 Juil 2013 - 15:02

D'accord.

Mais moi je penche pour un vote populaire en gargote ou à travers le parlement, plutôt que de créer une nouvelle institution composée de trois personnes qui seraient interdites d'exercer une autre fonction à côté et qui n'aurait pour but que cela.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 14 Juil 2013 - 17:21

Vous préférez que des gens qui ne connaissent pas le droit et n'auront pas le temps de se renseigner au moment où il faudra trancher jouent le rôle de Cour Constitutionnelle?

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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Dim 14 Juil 2013 - 22:04

Vous prenez les provençaux pour des idiots trop occupés à travailler dans leurs champs que pour avoir un avis cohérent sur une question ?
A ce jeu-là, on peut remettre en question toutes les décisions prise par le peuple : était-il bien informé ? Lorsqu'il vote, est-il bien conscient des enjeux ? Est-il en état de peser le pour et le contre ?

Une fois encore, vous ne faites que prouver votre antipathie à l'égard de la démocratie.


Alors oui, je pense que le peuple est le meilleur organe qui puisse trancher objectivement une question cruciale, par le biais d'un vote populaire.
Je pense que les provençaux sont capables de lire un texte et de le comprendre.
Et je pense aussi que vos juges comtaux et marquisaux sont issus de ce petit peuple sans connaissance et sans beaucoup de temps.
Voyez donc le potentiel qui siège dans votre peuple, plutôt que d'en voir l'apathie, l'impotence et l'analphabètisme.
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Hersende
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Hersende


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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10Lun 15 Juil 2013 - 1:45

Je ne prends absolument pas les Provençaux pour des idiots sinon je ne considérerais pas qu'ils possèdent la souveraineté. Je ne suis là que par leur volonté et je ne l'oublie jamais.

Mais un conseil constitutionnel est un organisme qui va devoir trancher dans des cas très pointus, qui va devoir monter des dossiers juridiques. Cela ne s'improvise pas.
Les personnes qui seront élues par les trois ordres devront prendre le temps d'étudier les lois et de les maîtriser. Ce seront des "sages", gardiens de la Constitution.

Il ne s'agit pas du tout de prendre des juges ou des gens déjà spécialistes, mais de faire élire des gens qui se consacreront à cette tâche. Ce ne peut être tout le peuple.

S'ils décident par exemple un jugement du Marquis, ils devront monter le procès et dans ce cas, c'est le peuple qui jugera. Même chose pour le Comte.

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Hersende de Brotel
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MessageSujet: Re: Election/révocation du Marquis   Election/révocation du Marquis - Page 8 Mini-h10

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