Modalités de validation

Bon, alors...

Vous allez me dire ce que vous en pensez. Sauf avis contraire, je mets tout en place à partir de demain.

En gargote en ouvrant un post : Consultation de la Commission marquisale

Citation :

Provençales, Provençaux,

La Commission Marquisat qui se tient actuellement dans le but d'établir une Constitution pour notre Etat et fixer les prérogatives du Comté et du Marquisat a avancé dans ses travaux. Mais arrivée à ce stade, elle ne peut poursuivre avant de vous avoir consulté sur un certain nombre de questions.

1. Contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution
Il s'agit d'un organisme censé jouer le rôle d'un Conseil Constitutionnel. Les membres de la Commission hésitent entre confier ce pouvoir à la CSMAO qui dépend du pouvoir marquisal ou à un autre organisme ce qui multiplierait encore nos institutions.

Question 1.1 : A quelle institution confier le contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution?
- la CSMAO (Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales)?
- un autre organisme?

Question 1.2 (uniquement si vous avez répondu CSMAO à la question 1.1) : Si c'est la CSMAO doit-elle ?
- ne comprendre qu'une section qui fait à la fois cour d'appel et conseil constitutionnel?
- être subdivisée en deux sections séparées?

Question 1.3 : Pour ce qui est de la nomination/révocation du Président :
1.3.1. Nomination
- par le Marquis seul
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple
- par un autre moyen à définir

1.3.2 Révocation
- par le Marquis seul
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple
- par un autre moyen à définir
2. Le mandat du Marquis
Se pose la question de la durée : certains souhaiteraient le voir limité dans le temps, d'autres constatent l'instabilité que cela crée en Empire et en France et souhaiteraient éviter cela.

Question 2.1 : Le mandat du Marquis doit-il être ?
- de 6 mois non reconductibles (le système royal et impérial)
- de 6 mois reconductibles 2 ou 3 fois (mais avec élection tous les 6 mois)
- comme dans le système actuel sans limitation avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois
- comme dans le système actuel mais avec une durée maximale de 12 ou 18 mois avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois

Question 2.2 : La possibilité de révocation
- doit-elle être maintenue (surtout si le mandat n'est que de 6 mois reconductible ou non)
- doit-elle être simplifiée?


3. L'extension du Marquisat
La Commission majoritairement penche pour l'impossibilité d'agrandir le Marquisat. Dans cette configuration, il peut paraître souhaitable de changer son nom, ce qui correspondrait davantage à la localisation géographique mais suppose des explications auprès de nos partenaires diplomatiques.

Question 3.1 : Faut-il prévoir
- une extension possible du Marquisat?
- pas d'extension mais la possibilité de fortes alliances?

Question 3.2 : Quel nom doit prendre notre Etat?
- Marquisat des Alpes occidentales
- Marquisat de Provence
4. Le fief Provence
Reste à régler la place du Marquis vis à vis de la noblesse et des terres provençales.
Actuellement le Marquis délègue au Comte le fief Provence alors qu'il n'a aucune autorité dessus. Il n'exerce d'autorité que sur le Comte le temps de son mandat, le reste de la noblesse étant entièrement sous l'autorité du Comte.
Afin de pallier cette incohérence certains membres de la Commission ont proposé une organisation similaire à ce qui existe dans les autres royaumes, le Marquis devenant de par la volonté du peuple dépositaire du fief Provence qu'il déléguerait au Comte par son allégeance et les anciens Comtes restant vassaux du Marquis après leur mandat en prenant leur fief de retraite.
D'autres membres de la Commission opposent à ce projet la coutume provençale.

La noblesse a été conviée à se prononcer sur ces deux questions.
A la première à la quasi unanimité elle a répondu : "au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance"
A la deuxième, avec une majorité de 49 voix, elle a choisi : "les anciens Illustres continuant à être allégeants au Marquis après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte", le maintien de la solution actuelle ayant recueilli 32 voix (le nombre de voix s'explique par le système de vote par ban à l'ADN)

Question 4.1 : Le peuple étant propriétaire des terres de Provence depuis l'indépendance, à qui en confie-t-il la gestion?
- au Comte seul
- au Marquis seul
- au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance

Question 4.2 : Sous l'autorité de qui est la noblesse provençale?
- comme actuellement, uniquement du Comte, le Comte étant seul allégeant au Marquis
- uniquement au Marquis
- les anciens Illustres au Marquis en continuant à lui être allégeants après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte

La consultation se tiendra sur 5 jours du lundi 16 juillet à 0h01 jusqu’au vendredi 20 juillet 24h00 en gargote

Voici le bulletin de vote ci-dessous que vous aurez à compléter en mettant "oui" en face de la proposition qui vous convient et poster en gargote si vous êtes en Provence, à envoyer au PP marquisal qui le postera pour vous si vous êtes hors Provence.

Merci de votre collaboration

Citation :

Bulletin de vote
Nom :
Village :

Question 1.1 : A quelle institution confier le contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution?
- la CSMAO (Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales) :
- un autre organisme :

Question 1.2 (uniquement si vous avez répondu CSMAO à la question 1.1) : Si c'est la CSMAO doit-elle
- ne comprendre qu'une section qui fait à la fois cour d'appel et conseil constitutionnel? :
- être subdivisée en deux sections séparées? :

Question 1.3 : Pour ce qui est de la nomination/révocation du Président :
1.3.1. Nomination
- par le Marquis seul :
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal :
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple :
- par un autre moyen à définir :

1.3.2 Révocation
- par le Marquis seul :
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal :
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple :
- par un autre moyen à définir :

Question 2.1 : Le mandat du Marquis doit-il être ?
- de 6 mois non reconductibles (le système royal et impérial) :
- de 6 mois reconductibles 2 ou 3 fois (mais avec élection tous les 6 mois) :
- comme dans le système actuel sans limitation avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois :
- comme dans le système actuel mais avec une durée maximale de 12 ou 18 mois avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois :

Question 2.2 : La possibilité de révocation (plusieurs réponses possibles)
- doit-elle être maintenue (surtout si le mandat n'est que de 6 mois reconductible ou non)? :
- doit-elle être simplifiée? :

Question 3.1 : Faut-il prévoir
- une extension possible du Marquisat? :
- pas d'extension mais la possibilité de fortes alliances? :

Question 3.2 : Quel nom doit prendre notre Etat?
- Marquisat des Alpes occidentales :
- Marquisat de Provence :

Question 4.1 : Le peuple étant propriétaire des terres de Provence depuis l'indépendance, à qui en confie-t-il la gestion?
- au Comte seul :
- au Marquis seul :
- au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance :

Question 4.2 : Sous l'autorité de qui est la noblesse provençale?
- comme actuellement, uniquement du Comte, le Comte étant seul allégeant au Marquis :
- uniquement au Marquis :
- les anciens Illustres au Marquis en continuant à lui être allégeants après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte :

Courrier à adresser à tous les Provençaux en Provence et hors Provence :

Citation :

Provençales, Provençaux,
La Commission Marquisat qui se tient actuellement dans le but d'établir une Constitution pour notre Etat et fixer les prérogatives du Comté et du Marquisat a avancé dans ses travaux. Mais arrivée à ce stade, elle ne peut poursuivre avant de vous avoir consulté sur un certain nombre de questions.
Vous trouverez les questions et le bulletin de vote en gargote :
(lien)
La consultation se tiendra du lundi 16 juillet à 0h01 jusqu’au vendredi 20 juillet 24h00 en gargote
Vous pourrez y poster votre bulletin de vote ou le faire parvenir au PP marquisal Gabrielvanhesling qui le postera pour vous.
Si nous voulons que nos futures institutions correspondent à ce que veut le peuple provençal, nous avons besoin de votre avis.
Merci de votre participation

J'ai quelques remarques en ce qui me concerne. Déjà, ce qui est mis en vert pour que les gens comprennent bien de quoi il s'agit. Ensuite, je me suis permise une modification pour l'envoi des courriers. Le PP marquisal, ça n'est utile que pour ceux qui sont hors royaume.

Citation :

Provençales, Provençaux,

La Commission Marquisat qui se tient actuellement dans le but d'établir une Constitution pour notre État et fixer les prérogatives du Comté et du Marquisat a avancé dans ses travaux. Mais arrivée à ce stade, elle ne peut poursuivre avant de vous avoir consulté sur un certain nombre de questions. Nous avons besoin de votre avis afin d'orienter correctement les travaux.

1. Contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution
Il s'agit d'un organisme censé jouer le rôle d'un Conseil Constitutionnel. Les membres de la Commission hésitent entre confier ce pouvoir à la CSMAO qui dépend du pouvoir marquisal ou à un autre organisme ce qui multiplierait encore nos institutions.

Question 1.1 : A quelle institution confier le contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution?
- la CSMAO (Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales)?
- un autre organisme (à définir)?

Question 1.2 (uniquement si vous avez répondu CSMAO à la question 1.1) : Si c'est la CSMAO doit-elle ?
- ne comprendre qu'une section qui fait à la fois cour d'appel et conseil constitutionnel?
- être subdivisée en deux sections séparées?

Question 1.3 : Pour ce qui est de la nomination/révocation du Président de l'institution chargée de ce contrôle :
1.3.1. Nomination
- par le Marquis seul
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple
- par un autre moyen à définir

1.3.2 Révocation
- par le Marquis seul
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple
- par un autre moyen à définir

2. Le mandat du Marquis
Se pose la question de la durée : certains souhaiteraient le voir limité dans le temps, d'autres constatent l'instabilité que cela crée en Empire et en France et souhaiteraient éviter cela.

Question 2.1 : Le mandat du Marquis doit-il être ?
- de 6 mois non reconductibles (le système royal et impérial)
- de 6 mois reconductibles 2 ou 3 fois (mais avec élection tous les 6 mois)
- comme dans le système actuel sans limitation avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois
- comme dans le système actuel mais avec une durée maximale de 12 ou 18 mois avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois

Question 2.2 : La possibilité de révocation
- doit-elle être maintenue (surtout si le mandat n'est que de 6 mois reconductible ou non)
- doit-elle être simplifiée?


3. L'extension du Marquisat
La Commission majoritairement penche pour l'impossibilité d'agrandir le Marquisat. Dans cette configuration, il peut paraître souhaitable de changer son nom, ce qui correspondrait davantage à la localisation géographique mais suppose des explications auprès de nos partenaires diplomatiques.

Question 3.1 : Faut-il prévoir
- une extension possible du Marquisat?
- pas d'extension mais la possibilité de fortes alliances?

Question 3.2 : Quel nom doit prendre notre État?
- Marquisat des Alpes occidentales
- Marquisat de Provence

4. Le fief Provence
Reste à régler la place du Marquis vis à vis de la noblesse et des terres provençales.
Actuellement le Marquis délègue au Comte le fief Provence alors qu'il n'a aucune autorité dessus. Il n'exerce d'autorité que sur le Comte le temps de son mandat, le reste de la noblesse étant entièrement sous l'autorité du Comte.
Afin de pallier cette incohérence certains membres de la Commission ont proposé une organisation similaire à ce qui existe dans les autres royaumes, le Marquis devenant de par la volonté du peuple dépositaire du fief Provence qu'il déléguerait au Comte par son allégeance et les anciens Comtes restant vassaux du Marquis après leur mandat en prenant leur fief de retraite.
D'autres membres de la Commission opposent à ce projet la coutume provençale.

La noblesse a été conviée à se prononcer sur ces deux questions.
A la première, elle a répondu à la quasi unanimité : "au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance"
A la deuxième, avec une majorité de 49 voix, elle a choisi : "les anciens Illustres continuant à être allégeants au Marquis après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte", le maintien de la solution actuelle ayant recueilli 32 voix (le nombre de voix s'explique par le système de vote par ban à l'ADN)

Question 4.1 : Le peuple étant propriétaire des terres de Provence depuis l'indépendance, à qui en confie-t-il la gestion?
- au Comte seul
- au Marquis seul
- au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance

Question 4.2 : Sous l'autorité de qui est la noblesse provençale?
- comme actuellement, uniquement du Comte, le Comte étant seul allégeant au Marquis
- uniquement au Marquis
- les anciens Illustres au Marquis en continuant à lui être allégeants après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte

La consultation se tiendra sur 5 jours du lundi 16 juillet à 0h01 jusqu’au vendredi 20 juillet 24h00 en gargote

Voici le bulletin de vote ci-dessous que vous aurez à compléter en mettant "oui" en face de la proposition qui vous convient et poster en gargote si vous êtes en Provençale si vous êtes en France (même si vous êtes hors Provence, vous pouvez à présent venir voter, sous forme de courrier que vous déposerez directement dans le sujet en question). Pour les personnes hors de France, vous pourrez l'envoyer au PP marquisal qui le postera pour vous.

Merci de votre collaboration

Citation :

Bulletin de vote
Nom :
Village :

Question 1.1 : A quelle institution confier le contrôle de l'Etat de droit et du respect de la Constitution?
- la CSMAO (Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales) :
- un autre organisme (à définir):

Question 1.2 (uniquement si vous avez répondu CSMAO à la question 1.1) : Si c'est la CSMAO doit-elle
- ne comprendre qu'une section qui fait à la fois cour d'appel et conseil constitutionnel? :
- être subdivisée en deux sections séparées? :

Question 1.3 : Pour ce qui est de la nomination/révocation du Président de l'institution chargée de ce contrôle :
1.3.1. Nomination
- par le Marquis seul :
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal :
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple :
- par un autre moyen à définir :

1.3.2 Révocation
- par le Marquis seul :
- par le Marquis avec vote à forte majorité du Conseil Marquisal :
- par le Conseil Marquisal à la majorité simple :
- par un autre moyen à définir :

Question 2.1 : Le mandat du Marquis doit-il être ?
- de 6 mois non reconductibles (le système royal et impérial) :
- de 6 mois reconductibles 2 ou 3 fois (mais avec élection tous les 6 mois) :
- comme dans le système actuel sans limitation avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois :
- comme dans le système actuel mais avec une durée maximale de 12 ou 18 mois avec une élection au début et vote de confiance tous les 6 mois :

Question 2.2 : La possibilité de révocation (plusieurs réponses possibles)
- doit-elle être maintenue (surtout si le mandat n'est que de 6 mois reconductible ou non)? :
- doit-elle être simplifiée? :

Question 3.1 : Faut-il prévoir
- une extension possible du Marquisat? :
- pas d'extension mais la possibilité de fortes alliances? :

Question 3.2 : Quel nom doit prendre notre Etat?
- Marquisat des Alpes occidentales :
- Marquisat de Provence :

Question 4.1 : Le peuple étant propriétaire des terres de Provence depuis l'indépendance, à qui en confie-t-il la gestion?
- au Comte seul :
- au Marquis seul :
- au Marquis qui la délègue au Comte par son allégeance :

Question 4.2 : Sous l'autorité de qui est la noblesse provençale?
- comme actuellement, uniquement du Comte, le Comte étant seul allégeant au Marquis :
- uniquement au Marquis :
- les anciens Illustres au Marquis en continuant à lui être allégeants après leur mandat en prenant leur fief de retraite, les autres nobles de mérite au Comte :

Courrier à adresser à tous les Provençaux en Provence et hors Provence :

Citation :

Provençales, Provençaux,
La Commission Marquisat qui se tient actuellement dans le but d'établir une Constitution pour notre État et fixer les prérogatives du Comté et du Marquisat a avancé dans ses travaux. Mais arrivée à ce stade, elle ne peut poursuivre avant de vous avoir consulté sur un certain nombre de questions.
Vous trouverez les questions et le bulletin de vote en gargote :
(lien)
La consultation se tiendra du lundi 16 juillet à 0h01 jusqu’au vendredi 20 juillet 24h00 en gargote
Vous pourrez y poster votre bulletin de vote, le faire parvenir au PP marquisal Gabrielvanhesling qui le postera pour vous. transmettre par courrier que vous dirigerez vous même vers la gargote (Avec les nouvelles règles et l'accès à tous à toutes les gargotes du royaume de France, si vous êtes hors Provence, vous pouvez venir voter, sous forme de courrier que vous déposerez directement dans le sujet en question) ou, pour ceux qui ne sont pas en France, le faire parvenir au PP marquisal, Gabrielvanhesling, qui le postera pour vous.

Si nous voulons que nos futures institutions correspondent à ce que veut le peuple provençal, nous avons besoin de votre avis afin d'orienter correctement les travaux.
Merci de votre participation

[/quote]

Je propose plutôt :

Citation :

Vous pourrez soit y poster votre bulletin de vote (personnellement si vous êtes en Provence, par personnage secondaire si vous êtes ailleurs), soit le faire parvenir au PP marquisal Gabrielvanhesling qui le postera pour vous (si vous ne pouvez le faire directement)

.

Hersende a écrit:

Ladoce pour poster directement en Provence, je crois qu'il faut un certain délai pour activer un personnage secondaire, non?
Cela risque de handicaper certains, c'est pourquoi j'avais proposé qu'ils passent par le PP marquisal

pour les personnages secondaires, oui, mais là, c'est le perso provençal concernait dont il s'agit. On peut poster nous aussi dans n'importe quelle gargote où on a accès apparemment. non?

bref, peu importe, votre correction convient aussi, n'allons pas compliquer les choses

Fait.

Je fais les courriers pour les habitants d'Aix (en Provence et à l'étranger)

Titre : Consultation de la Commission Marquisat

Citation :

Provençales, Provençaux,

La Commission Marquisat qui se tient actuellement dans le but d'établir une Constitution pour notre État et fixer les prérogatives du Comté et du Marquisat a avancé dans ses travaux. Mais arrivée à ce stade, elle ne peut poursuivre avant de vous avoir consulté sur un certain nombre de questions.

Vous trouverez les questions et le bulletin de vote en gargote :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=82933656#82933656
La consultation se tiendra du lundi 16 juillet à 0h01 jusqu’au vendredi 20 juillet 24h00 en gargote
Vous pourrez soit y poster votre bulletin de vote (personnellement si vous êtes en Provence, par personnage secondaire si vous êtes ailleurs), soit le faire parvenir au PP marquisal Gabrielvanhesling qui le postera pour vous (si vous ne pouvez le faire directement)
.
Si nous voulons que nos futures institutions correspondent à ce que veut le peuple provençal, nous avons besoin de votre avis afin d'orienter correctement les travaux.
Merci de votre participation

de rien !

hrp/juste une petite remarque

n'oubliez pas que la mise en page des lettres du jeu n' est pas la même que sur le Fofo donc quand vous glissez un lien essayer de le séparer du reste par une ligne au dessus et une ligne en dessous

Je viens de regardé la lettre que j ai reçu et le lien est caché par le reste en plus ça donne pas envie de lire du tout

[Autre remarque technique :

On a un perso secondaire qui a posté mais en ne donnant pas le nom du personnage provençal qu'il représente. Il a donné un nom fantaisiste qui n'existe pas dans la ville dite.
Je suppose qu'on ne peut pas accepter son bulletin de vote?]