Marquis/Conseil Marquisal

Soyons précis en ce cas.

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Marquise de Provence Nombre de messages : 14602 Date d'inscription : 14/05/2007

Ni l'Illustre, ni le Doyen, ni les anciens Illustres qui y siégeraient de droit si la réforme proposée est adoptée

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Hersende de Brotel
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Marquise de Provence Nombre de messages : 14602 Date d'inscription : 14/05/2007

Maintenant que la place du Marquis par rapport à la noblesse est fixée, il faut passer à la composition du Conseil Marquisal, et son rôle...

On sait déjà que le CM votera la nomination du Président de la CSMAO à la majorité simple et le révoquera de même.

Qui doit en faire partie?
Comment doivent-ils être désignés?

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Hersende de Brotel
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le CM actuelle ^^

Citation :: IV Du Conseil Marquisal

IV.1 Rôle du Conseil marquisal

Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.

IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseils Comtaux

Les actes et directions prises par le Conseil Comtal des provinces du Marquisat doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.

IV.3 Composition du Conseil marquisal

Le Conseil Marquisal est de taille restreinte.

IV.3.1 Une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Le Conseil Marquisal est composé :
- du Marquis
- du Comte en exercice du Comté de Provence
- des responsables des institutions dépendant du Marquisat ou du Comté et du Marquisat : Maître d'Armes de l'AHAO, Chancelier Marquisal, Président de la CSMAO, Amiral et Capitaine Marquisal
- des Archevêques métropolitains
- du Doyen de l'ADN représentant les intérêts de la noblesse provençale
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

IV.3.2 Plusieurs provinces

Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, des Comtes en exercice dans les provinces du Marquisat, du Haut Chancelier, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Haut Capitaine, du Porte-Parole Marquisal et des Doyens ou Présidents des Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote.
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions :
- les responsables de la sécurité pour la sécurité
- les Juges, procureurs et vice-présidents de la CSMAO pour la justice
- les Chanceliers pour la diplomatie

IV.4 Fonctionnement modifié le 25.05.1459

Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.
En cas de vote organisé par le Marquis ou statutaire :
- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHAO, élection et révocation du Marquis)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

IV.5 L'Assemblée Marquisale

A la demande du Marquis, une Assemblée Marquisale à la composition beaucoup plus large peut être convoquée sur certaines questions spécifiques.

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- Capitaine de la Garde Marquisale -
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Pour la Provence libre, No pasaroun !

Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Lun 17 Sep 2012 - 14:05

Donc qui verriez vous comme membres du Conseil Marquisal :
- le Marquis et le Comte je pense que c'est incontournable...
- les responsables des institutions marquisales comme maintenant?
- les vassaux du Marquis? dans ce cas le Doyen de l'ADN ne serait sans doute plus nécessaire, le nombre d'anciens Illustres permettant à l'ADN d'être tenue au courant
- qui d'autre?

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Mer 19 Sep 2012 - 22:33

Une présence religieuse.

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Jeu 20 Sep 2012 - 13:00

Vos avis?

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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Les responsables d'institution ne représentant en rien le peuple n'a pas à prendre des décisions qui vont le concernés. Ils ne doivent dès lors ne pas avoir droit de vote voir même de présence.

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Jeu 20 Sep 2012 - 22:09

Mais les représentant s directs du peuple c'est au CC. Quel intérêt de répéter ca au CM ?

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Jeu 20 Sep 2012 - 22:24

oui je suis d'accord avec ça. Par contre, Majesté, qu'entendez vous par "dans ce cas le Doyen de l'ADN ne serait sans doute plus nécessaire, le nombre d'anciens Illustres permettant à l'ADN d'être tenue au courant" s'il vous plait?

Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Ven 21 Sep 2012 - 7:54

Je ne fais que suivre le raisonnement que vous avez tenu à l'ADN :

- Conseil marquisal = noblesse marquisale
Si le peuple entérine la présence de tous les anciens Illustres au Conseil marquisal, la noblesse marquisale y sera représentée. Elle pourra communiquer avec ses vassaux pour conseil dans une salle annexe. Si les Illustres n'y siègent pas, ils auront une salle où ils se réuniront avec leurs vassaux et nommeront leur propre Doyen marquisal qui devrait siéger au Conseil marquisal.
- Conseil comtal = noblesse comtale
Si l'ADN ou une de ses sections devient uniquement l'assemblée du conseil au Comte, son Doyen n'a pas de rôle à avoir au Conseil marquisal, simplement au Conseil comtal

Et pour la 3e assemblée ou l'ADN si les nobles marquisaux y sont maintenus, celle qui regroupera toute la noblesse, et qui aura à discuter de tout ce qui concerne la noblesse en général, son Doyen (un autre si elle est séparée de l'ADN ou le même si elle reste dedans) sera là uniquement pour gérer les débats et n'aura pas à intervenir ni au CC ni au CM puisque toutes les questions de conseil et levée de ban n'y seront pas traitées

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Ven 21 Sep 2012 - 15:48

Merci pour vos explications, votre phrase n'était pas claire pour moi.

Cependant j'attire votre attention sur deux choses:

- la première c'est que nous ne sommes pas là pour faire des projections selon MA vision mais selon le choix que la noblesse donnera. Ce n'est pas parce que je vois les choses d'une certaine manière que c'est le cas de tous. Or, je trouve votre anticipation un peu déplacée quand on sait que le vote n'était pas encore fini et que vous aviez connaissance des chances pour que MA vision ne soit pas celle de la noblesse
- et donc la seconde, c'est que, justement, la noblesse souhaite que l'ADN regroupe noblesse comtale et marquisale - vous devez être contente, puisque cela était votre souhait.
A partir de là, pourquoi d'un coup revenir sur VOTRE vision des choses? une seule assemblée provençale, avec un Doyen. Pourquoi d'un coup n'aurait plus accès au Conseil Marquisal?
D'ailleurs, même dans le cas d'une double assemblée, je ne vois pas ce que ça aurait changé avec maintenant

Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Jeu 1 Nov 2012 - 12:35

Il va falloir faire un article sur le Conseil Marquisal.

Donc nous allons devoir nous pencher sur :
- sa composition
- la désignation de ses membres
- son fonctionnement lors des prises de décision

et sans doute d'autres choses que j'oublie

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Dim 27 Jan 2013 - 21:56

Bon qui ferait partie du conseil marquisal?

- le Chancelier marquisal (qui en fait deviendrait Chancelier tout court, le Chancelier Comtal devenant vice-chancelier)
- le Président de la Cour Suprême
- le Maître d'Armes
- le Porte-parole marquisal
- le Capitaine marquisal (qui d'ailleurs devrait avoir accès à l'Etat major dans le cadre de la répartition des compétences)
- le Comte évidemment

Donnez moi déjà votre avis sur ceux-là.

Pour ce qui est des vassaux du Marquis, plusieurs solutions :
- accès au Conseil marquisal, ce qui lui donnerait un peu d'animation
- accès à une chambre annexe où leur serait soumis les sujets sur lesquels le Marquis a besoin de leur conseil
- le conseil pourrait aussi se faire à l'ADN mais dans ce cas le Doyen doit continuer à siéger au conseil marquisal

A vous de jouer!

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Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Une chambre annexe avec les vassaux de la marquise serai une bonne idée.
Il serai logique que le doyen représentant que la noblesse soit aussi au conseil marquisal.

Pour le reste,rien à redire.

Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Lun 28 Jan 2013 - 15:49

accès au Conseil marquisal, ce qui lui donnerait un peu d'animation, comme vous avez raison sur cette

proposition pour ma par, car au moins, tout le monde pourait s'exprimer..

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Nombre de messages : 399 Date d'inscription : 13/03/2012

Ah j'avais oublier,faut ajouter l'Amiral^^

Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Le capitaine marquisal n'est que responsable de la garde de la marquise, en quoi sa présence au conseil est nécessaire?

La présence du président de la cour suprême pose problème également.

La cour suprême en tant que garant du respect de la constitution va devoir contrôler les décisions prises par le conseil marquisal. Vu qu'il participera à l'élaboration des textes marquisaux, il est fort probable que le président se retrouve souvent juge et parti ce qui causera encore de nombreux débat sur la légalité de la décision.

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Lun 28 Jan 2013 - 16:51

La question sur l'indépendance de la Cour suprême n'a pas été encore tranchée, mais j'aurai une proposition à faire en ce sens.

Le capitaine marquisal est responsable de la garde Marquisale et était au départ censé coordonner la défense entre les forces marquisales et les forces comtales. C'est en ce sens qu'il faisait partie du Conseil marquisal.

Exact, Gnaaz, il faut rajouter l'Amiral.

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Nombre de messages : 1033 Date d'inscription : 23/08/2007

Sachant que la défense de la Provence se passera à l'Etat major et non au conseil marquisal, sa présence là bas n'est donc pas utile. L'accès à EM est suffisant pour la charge que vous cité, surtout que la marquise y sera.

Pour le président, nous mettons donc sa présence au conseil marquisal de coté tant que le problème de l'indépendance de la cour suprême ne sera pas tranchée. Au passage, dans votre projet de cour suprême, tenez bien compte que pour être indépendante, ses membres ne doivent avoir aucun lien avec les institutions qui auront la compétence de rédiger des lois. Cela évitera de devoir corriger trop rapidement le texte.

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Lun 28 Jan 2013 - 17:06

Pour la section de la Cour suprême qui serait chargée du contrôle de la Constitution, je verrais bien trois sages (nombre impair pour prendre une décision) nommés à vie qui s'engageraient à n'exercer aucune fonction politique. L'un d'eux serait nommé par le Conseil marquisal, l'autre par le Conseil comtal et le troisième en gargote par le peuple.

Ils ne dépendraient donc pas du Président de la Cour suprême.

Le capitaine qui dirige l'Ost siège au conseil comtal... le capitaine marquisal remplit les mêmes fonctions au Conseil marquisal. La Garde n'a plus seulement fonction de garder le Marquis, ses rôles ont été revus : c'est entre autres la force de projection à l'extérieur.

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Il y a une différence entre le capitaine de l'Ost et le capitaine marquisal.

Capitaine comtal est élu par le peuple pour participer à la gestion de la Provence. Même si son travail de tous les jours est plus au niveau de l'ost, il n'en reste pas moins qu'il est également au conseil pour participer à toutes les discussions concernant les domaines comtaux. Le peuple vote pour un conseil qui prend les décisions collégialement.

Le capitaine marquisal n'est pas élu par le peuple mais bien choisi par le marquis pour occuper une fonction sur base de critère propre à la fonction: Connaissance militaire, gestion d'une caserne,... Par contre, il peut être totalement une cruche en diplomatie ou justice.

Il n'y a pas une nette différence entre les deux fonctions?

Pour la cour suprême, s’ils ne foutent rien, ils n'ont donc de compte à ne rendre à personne?

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Je préfère largement la présence des vassaux du marquis au conseil marquisal que de personnes occupant une fonction précise.

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Sujet: Re: Marquis/Conseil Marquisal Lun 28 Jan 2013 - 17:41

Tout ceci est donc à discuter entre nous avant de le soumettre aux Provençaux. Pour moi il est évident que la personne qui commanderait des opérations extérieures doit connaître la situation diplomatique et donc participer aux discussions au conseil marquisal.

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Hersende de Brotel
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Les Provençaux ne sont ils pas censés être informé des situations diplomatiques? A la base, le porte parole marquisal avait été créé pour apporter plus de transparence.

Et entre nous, informer le capitaine marquisal sur la situation diplomatique une fois qu'il doit partir en mission a l'étranger, cela prend quoi? 15 minutes?

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