La CSMAO

Profitant de ma nomination à la CSMAO, j'ai eu l'occasion de discuter longuement avec le Président de la CSMAO.

Je n'ai pas encore eu le temps de lui parler de tout, mais semblerait que le principal souci pour lui est la mise en place de la jurisprudence. Je vais essayer de rédiger un texte qui nous permettra de planter les bases. Il m'a donné carte blanche à ce sujet.

Je vais lui parler de nos problématiques et je suis sur qu'il nous répondra.

Historis j'ai déjà fait un petit quelque chose, je vais vous le lire :

Citation :

Jurisprudence :

1°) Esprit de la jurisprudence :

La jurisprudence sera mis en place sur la forme d'un recueil, disponible dans les parties publiques de la CSMAO, du Pôle Justice et du Barreau. La mise à jour des textes se fera par le Président de la CSMAO pour la partie CSMAO, par le Porte-Parole pour les parties Comtales.

Ce recueil serait mis à jour par la CSMAO, puisque cette dernière a la fonction de Tribunal suprême et ne pourrait être remise en cause en tout ou parti par cette dernière.

Le but de ce recueil est non pas d'enchaîner le Juge à ce dernier, puisqu'il possède un pouvoir d'appréciation mais d'éviter de façon claire les abus de droit de ce dernier.

Si le juge commet de façon préméditée ou non, un abus, il sera plus simple pour tous, victimes, avocats, CSMAO de voir une injustice et de statuer.

2°) Création de jurisprudence :

Pour tout ce qui a attrait aux arrêts de seconde instance ou bien pour les jugements rendus en première instance par la CSMAO, c'est cette dernière qui devra être seule juge de sa jurisprudence.

Procédure : (en cours de réflexion mais se traduirait sous la forme d'un vote de l'ensemble de la CSMAO avec double vote du président sen cas d'égalité)

Pour tout ce qui a attrait aux jugements de première instance ayant possibilité de recours auprès de la CSMAO, une procédure de validation devra être respectée.

Cette procédure se décompose sous la forme :

Procédure : (en cours de réflexion à mettre en place après consultation de différents LJD Comte/Pole Justice/Admin Aix+Avi/CSMAO/Avocats

L'esprit est le suivant : Respecter un minimum une logique juridique tout en permettant de garder un côté RP sympa et moins rigouriste.

Ne pas se reposer sur la décision d'un seul, un garde fou à mettre en place et qui rend le recueil le plus objectif possible en retirant un possible côté partial.

Pour le moment, j'ai en tête la possibilité de la part des avocats + Pôle Justice après vote de soumettre à la CSMAO un jugement de premier instance qui leurs semblent bon, charge à la CSMAO de confirmer ou d'infirmer et de l'insérer dans le recueil.)

3°) Mise en forme de la jurisprudence :

Les différents arrêt de jurisprudence seront sous la forme suivante :

- Rappel de l'affaire avec les noms anonymisés (on évite un possible justice renaissante bis)

- Dégagement de l'idée force de l'arrêt.

Ce n'est qu'un brouillon mais Historis qu'en pensez vous?