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 III Du renouvellement des membres de la CSMAO

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Loyll
Procureur de la CSMP
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Date d'inscription : 23/12/2011

MessageSujet: III Du renouvellement des membres de la CSMAO   Dim 18 Mar 2012 - 3:10

Citation :
III. Du mode de renouvellement des membres de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales

III.1 : Les membres de la CSMAO sont nommés à durée indéterminée, jusqu'à révocation ou démission.

III.2 : Les Juges et Procureurs sont révocables à tout moment par décision motivée du Président de la CSMAO.

En cas de révocation ou de démission d'un Juge ou Procureur de la CSMAO, un appel à candidature est lancé pour subvenir au remplacement.

III.3 : Afin d'assurer la continuité de l'institution, le Président de la CSMAO peut, s'il le souhaite, passer outre l'appel à candidature et nommer directement à un poste à pourvoir.
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Loyll
Procureur de la CSMP
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Date d'inscription : 23/12/2011

MessageSujet: Re: III Du renouvellement des membres de la CSMAO   Dim 18 Mar 2012 - 3:29

Je n'ai rien à dire sur cette partie.
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