Synthèse des différentes demandes

Voici ce que j'ai pu trouver en gargote et à l'ADN dans de multiples débats. Les seules remarques qui n'ont pas été prises en compte ont été celles de Santiagoriccardo parce qu'il est excommunié et avait des propos opposés à la Charte liant le MAO à l'Eglise

Chancellerie
Mandra.gore : nécessité de 2 chanceliers?
Ledzeppelin : ne garder qu'un Chancelier marquisal en contact avec le conseil comtal qui bien souvent se désintéresse de la diplomatie. La diplomatie doit rester une prérogative marquisale.
En fait, système avec un Chancelier marquisal nommé par le Marquis à long terme et un Vice-chancelier nommé pour deux mois parmi les élus au conseil par le Comte
Max12 : créer à la place du chancelier comtal le Vice-chancelier marquisal. l'Empire ayant reconnu le MAO, impossible d'avoir deux lignes diplomatiques
Milady : éviter les changements de chancelier à chaque conseil alors que la diplomatie exige souvent du travail à long terme. Si pour éviter les doublons on les amène sous la responsabilité comtale, il serait bien dans les nouveaux statuts qu'on protège la chancellerie des aléas de la politique.
Castor22 : Le Marquisat serait l’institution chargée de fixer les lignes directrices de la politique étrangère, de les faire approuver régulièrement auprès du peuple et ensuite de s’assurer que les conseils qui se succèdent les respectent, donc retour à un système avec un chancelier Provençal et le marquis qui s’assura à la chancellerie que la politique extérieur est bien respecté.
Ladoce : dissocier chancellerie comtale et marquisale, pas d'allégeance au MAO, prévoir une régence
Hersende : diplomatie à la charge du Marquisat


Eglise
Mandra.gore : place des religieux au CM et droit de vote sur les sujets non religieux (désignation du Marquis)


Généralités
Mandra.gore : place des religieux au CM et droit de vote sur les sujets non religieux (désignation du Marquis)
Ref1 : supprimer l'accès du Marquis sur les questions ne le regardant pas pour éviter les ingérences (sécurité, économie...) ou lui laisser les accès sans intervention, donc revoir son rôle et les limites
Ref1 : lourdeur des institutions d'où désir de simplification, revoir les textes pour éviter les blocages
Ref1 : réduction comme dans les autres royaumes du mandat du Marquis à 6 mois renouvelables, avec un maximum de 2, consécutifs ou non
Ledzeppelin : revoir le mode d'élection du Marquis, en refusant de laisser uniquement la parole aux nobles. Mandat de 6 mois renouvelable une seule fois, sinon de 6 mois par an mais sans limitation sur le renouvellement
Historis : mieux communiquer sur l'histoire et le fonctionnement du Marquisat
Max12 : faire prêter serment de fidélité aux membres des institutions marquisales au Marquisat et au Marquis
Ledzeppelin : conseil marquisal allégé ou supprimé, le Marquis décidant seul en autocrate pendant son mandat
Ledzeppelin: maintenir les accès partout du Marquis, en n'intervenant qu'à bon escient. Un marquis est souvent un ancien Comte, il a de l'expérience et donc peut aider le conseil et le Comte, sans droit de décision puisqu'il ne vote pas. Il doit garder la responsabilité de la Chancellerie et de la Sécurité extérieure avec un accès privilégié à l'Etat-major
Eavan : revoir le marquisat comme un garant des valeurs de l'indépendance, quite à passer par une constitution dont le marquisat aurait pour unique prérogative de faire respecter. Pourquoi pas abandonner l'idée d'un souverain unique et plutot songer à un conseil afin d'éviter de tout centraliser sur une personne. Je verrais donc le marquisat plus comme un garde fou destiné à protéger les valeurs communes provençales. Ces valeurs pourraient être sous forme de constitution et adoptées directement par le peuple par référendum.
Bryankas : un conseil plutôt qu'un souverain. pourquoi pas ? une table ronde, une cours , l'institution la plus stable de Provence est la noblesse. on y sort que pas la mort ou par trahison. En plus dans ses devoirs elle doit protéger la Provence, les provençaux, qui mieux qu'elle peut gérer les histoires d'hérauderie. et en plus se sera collégial.
Castor22 : Suppression de l’allégeance en gardant le Marquisat non pas comme autorité supérieure au Comté mais comme institution Comtale garante de l’indépendance de la Provence. Castor22 : retour de l'Amirauté au Comté
Castor22 : si le Marquis a accès partout, il n'est pas légitime qu'il participe aux débats, donc fixer clairement les compétences du comté et du marquisat et que chacun s’occupe que des siennes.
Ledzeppelin : beaucoup plus de clarté dans les textes et revoir les points contradictoires entre Comté et Marquisat.
Ledzeppelin : Opposée à faire du Marquisat une simple fonction Comtale.
Ladoce ; revoir les accès du Marquis, pas dans toutes les institutions comtales, surtout pas le pôle sécurité
Ref1 : supprimer l'allégeance
Hersende : une constitution qui fixe les prérogatives du Marquisat et du Comté
Castor22 :

Citation :

Conseil Marquisal (17 ou 13 membres)
Composition
Marquis (mandat de 6 mois non renouvelable- peu se représenter que 6 mois après)
Chancelier (Mandat de 6 mois décalé du Marquis de 2 mois – Peut se représenter)
Président CSMAO (Mandat de 6 mois décalé de 4 mois du marquis – Peut se représenter)
Maitre d’Armes (Mandat de 6 mois décalé de 4 mois du marquis – Peut se représenter)
Doyen (Mandat de 6 mois décalé du Marquis de 2 mois – Peut se représenter)
2 Archevêques
6 conseillers Comtaux (répartition à la proportionnel dont d’office le PP et l’Illustre)
(4 Villageois (un par village – mandat de 4 mois))
Compétence :
- Diplomatie
- Religions
- Déclaration de guerre (Vote du conseil marquisal + 6 autres conseillers Comtaux)
- Nomination du Chancelier, du Président de la CSMAO et du Maitre d’Armes
- Approbation des statuts des institutions Marquisales
Fonctionnement :
- 1 vote par personne
- Majorité simple des votes exprimés sauf pour déclaration de guerre majorité à 3/4
- Le marquis dirige les débats et lancent les votes
- Pour les nominations, comité regroupant le doyen, le Président et un archevêque s’occupe de lancer un appel public après avoir fixé les conditions. Examine les candidatures et présente les valable au conseil Marquisal qui votera à la majorité simple.
La Garde marquisale sous l'autorité du conseil comtal

Richelieu : pour un conseil marquisal stable
Eavan : une trop grande rotation du conseil marquisal risque de gêner le travail, la Garde marquisale doit rester sous l'autorité du Marquis quitte à la limiter en taille à 7 membres.


Sécurité
Ledzeppelin : laisser la sécurité extérieure sous responsabilité marquisale, avec un accès privilégié du marquis à l'Etat-major
Ladoce ; le Marquis n'a pas à avoir d'accès au pôle sécurité
Hersende : sécurité extérieure et renseignements à la charge du marquisat, sécruité intérieure à la charge du Comté


Noblesse
Max12 : accélérer les délais à l'AHAO
Ledzeppelin : réglementation des refus d'anoblissement donnant trop souvent l'impression de copinage, interdiction des auto-anoblissements ou des anoblissements de membres de sa famille pour un Illustre, système de validation des propositions d'anoblissements de fin de mandat de l'illustre par l'ADN ou le conseil comtal
Eavan : laisser au marquisat l'hérauderie, car si l'on envisage un jour que l'hérauderie gagne en arbitrage de la noblesse, y compris de l'Illustre, il lui faut qu'elle soit détachée du système comtal
Ladoce : la hérauderie doit être comtale, avec éventuelle attribution par le Comté d'une terre au MAO. Régler le problème de la double allégeance pour la Provence et Avignon


Justice :
Max12 : accélérer les délais à la CSMAO
Eavan : laisser au marquisat une cour d'appel, car il en faut une, épurer le système et le fonctionnement peut être
ladoce : réduire les délais et revoir le cumul de fonctions


Amirauté
Milady : si pour simplifier et éviter les doublons on ramène l'Amirauté sous responsabilité comtale, il serait bien dans les nouveaux statuts qu'on protège l'Amiral des aléas de la politique.
Castor22 : retour de l'Amirauté sous prérogative comtale
Ladoce : retour au Comté
Hersende : besoin d'une Amirauté marquisale et comtale

Propositions reçues ce jour de Duchessesherry :

Église:

1- Donner un rôle concret aux Archevêques dans le Marquisat, en tant qu'Archevêques.
2- En ce sens, la responsabilité d'une institution marquisale ne leur revient pas (Président de la CSMAO, Chancelier Marquisal et autres)

Justice:

1- Mettre en place la notion de lèse-majesté (Au niveau de l'intégrité physique, autrement on ne s'en sortira plus ^^), des peines et de la relation du coupable et de l'accusé avec le Marquisat, ses institutions. À mon sens, on perd la dignité de nos fonctions. (lien avec groupe généralité et chaque groupe touchant une institution)
2- Trouver des solutions évitant les conflits d'intérêts, et" s'entendre sur ce qu'est un conflit d'intérêt", puisque la Provence est petite et que tout se fait entre nous....
3- Former s'il le faut, des juges et procureurs à qui faire appel seulement en cas de besoin, d'un conflit d'intérêts étendus ou d'un litige interne par exemple.


Amirauté:

1- Amirauté comtale
2- Seul au niveau défense, attaque, guerre, le Marquis en devient concerné autant que l'Illustre
3- Toujours garder en tête que le pôle sécurité et la chancellerie peuvent parfois éclairer les doutes sur un navire et ses gens

Noblesse:

1- Aucun vassal du Marquis à l'ADN, ceux détenant un fief autre y ayant accès qu'au nom de ce fief (Je parle du fief d'Avignon, évidemment)
2- Place des vassaux marquisaux au conseil marquisal / cour marquisale, selon l'allure que cela prendra, en tant que conseillers du Marquis, donc obligation de s'impliquer ET d'être provençal, voir, peut-être, un roturier par village aura la seigneurie le temps du règne, sauf si une faute amène la destitution (lien avec groupe généralités)
3- Définir les autres devoirs, droits et obligations de ces vassaux et du Marquis à leur égard
4- L'entourage marquisal.... l'enfant d'un Souverain n'est pas un roturier, mais prince ou princesse, cela devrait aller de soi. À voir s'il a un rôle, ou que le titre. Le respect de la noblesse dans le Marquisat, est aussi le respect des étiquettes. De même, quid de l'époux d'un Marquis?
5- En ce sens, quel titre portera un Marquis après son règne, et ses enfants?
6- AHAO et TH au Marquisat, avec plus de vigueur dans le travail et le comportement.
Les intérêts de la noblesse à l'interne reviennent au doyen, les intérêts à l'externe, au MA.
7- Former toute la noblesse à la justice nobiliaire, autant pour qu'elle se connaisse elle-même, se respecte et soit apte à intervenir dans un procès, limitant par ailleurs les chances de conflits d'intérêts et les vices de procédures
8- Le Marquis peut-il demander une levée de ban, donc voir l'Illustre y répondre et l'ADN obligée?
9- L'AHAO doit encadrer le nouvel Illustre à l'égard de sa noblesse, à commencer par l'obligation de réponses aux allégeances, même écrites.
10- Le Marquis est Marquis, non plus vassal de la couronne comtale le temps de son règne. Il se doit de prendre le recul nécessaire, d'enjamber que ce qui concerne sa fonction. S'il conserve accès à l'ADN, c'est dans un soucis d'apporter une information qui échappe à la noblesse ou l'opinion marquisale si requise, autrement cela devient de l'ingérence. (lien avec groupe généralités également)

Généralités:

1- Abolition du vote de confiance, remplacé par des élections aux 6 mois avec possibilité de se représenter.
2- Le grand rôle du Marquisat est de protéger ("backer") les provençaux, en ce sens où tout ne repose pas sur le Comté, ni tout sur le Marquisat.
D'où la pertinence de garder CSMAO et AHAO dans le MAO.
3- Le Marquis ne peut s'exprimer partout au conseil comtal, ni appuyer un parti politique, autrement son rôle devient politique et non plus "cadre".
En agissant de la sorte, il est plus facile d'écouter tous et chacun, d'être "médiateur" et rassembleur, non pour lui-même, mais pour l'État lui-même.
4- On conserve l'allégeance. La Provence, c'est le Comté et le Marquisat, puis chaque provençal; on est qu'entre nous, c'est là que se trouve l'Indépendance, tout est provençal, importe la structure. Si non allégeance ou plus de Marquis, réfléchir à comment protéger la Provence et les Provençaux de la supercherie politique et du pouvoir totalitaire d'une douzaine élue.