Château d'Avignon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
Voir le deal
239 €

 

 Base de travail : les demandes

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Hersende
Marquise de Provence
Hersende


Nombre de messages : 14718
Date d'inscription : 14/05/2007

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Ven 16 Mar 2012 - 17:49

Justice :

Max12 : accélérer les délais à la CSMAO
Eavan : laisser au marquisat une cour d'appel, car il en faut une, épurer le système et le fonctionnement peut être
Ladoce : réduire les délais et revoir le cumul de fonctions
Duchessesherry :
1- Mettre en place la notion de lèse-majesté (Au niveau de l'intégrité physique, autrement on ne s'en sortira plus ^^), des peines et de la relation du coupable et de l'accusé avec le Marquisat, ses institutions. À mon sens, on perd la dignité de nos fonctions. (lien avec groupe généralité et chaque groupe touchant une institution)
2- Trouver des solutions évitant les conflits d'intérêts, et" s'entendre sur ce qu'est un conflit d'intérêt", puisque la Provence est petite et que tout se fait entre nous....
3- Former s'il le faut, des juges et procureurs à qui faire appel seulement en cas de besoin, d'un conflit d'intérêts étendus ou d'un litige interne par exemple.

_________________
Hersende de Brotel
Base de travail : les demandes Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
Historis

Historis


Nombre de messages : 134
Date d'inscription : 01/02/2012

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Sam 17 Mar 2012 - 5:55

Et bien je crois que c'est plutôt pas mal pour commencer.

Qui d'autre compose le groupe
?

_________________
Base de travail : les demandes 120426113458108505
Revenir en haut Aller en bas
Loyll
Procureur de la CSMP
Loyll


Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Dim 18 Mar 2012 - 3:06

Moi!

Sourit en coin.
Revenir en haut Aller en bas
Hersende
Marquise de Provence
Hersende


Nombre de messages : 14718
Date d'inscription : 14/05/2007

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Dim 18 Mar 2012 - 12:34

Don_querotte1 également, je vais lui rappeler que le travail a commencé.

Pour vos questions j'écris à Duchessesherry

_________________
Hersende de Brotel
Base de travail : les demandes Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
Loyll
Procureur de la CSMP
Loyll


Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Dim 18 Mar 2012 - 16:12

Merci beaucoup, votre Majesté.
Revenir en haut Aller en bas
Loyll
Procureur de la CSMP
Loyll


Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10Sam 7 Avr 2012 - 1:43

Historis je vous propose que pour les parties de notre commission où on est d'accord qu'il n'y a pas à revenir dessus, lorsque l'un propose la fermeture, l'autre s'il est d'accord le dit et nous scellons la chose! Est ce que ça vous va?

En clair, nos deux perso disent qu'ils sont d'accords et on ferme le sujet. Cela évitera de revenir sur le débat pour voir ce qu'il s'y est dit. Gagnons du temps ^^

Edit admin
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Base de travail : les demandes Empty
MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Base de travail : les demandes Mini-h10

Revenir en haut Aller en bas
 
Base de travail : les demandes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Base de travail : les demandes
» Base de travail : les demandes
» Base de travail : les demandes
» Base de travail : Les demandes
» Bases de travail : les demandes

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Avignon :: Commission Marquisat IV :: Sous-commissions (fermées dans l'immédiat) :: Groupe de travail Justice-
Sauter vers: