[Alliance] République de Gênes

Marquis de Provence Nombre de messages : 2309 Date d'inscription : 11/05/2007

Citation :: Traité d'Entente entre la République de Gênes, le Comté de Provence Libre et les autorités du Marquisat des Alpes Occidentales.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Margab, Doge de Gênes, Kalanquin de Cianfarano, Marquis des Alpes Occidentales et Richelieu Comte de Provence Libre ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Gênes et de la Provence.

Préambule

La République de Gênes et son conseil reconnait la décision du Comté de Provence de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son souverain légitime.
Le Comté de Provence s'engage à reconnaître le droit de la République de Gênes à choisir son souverain légitime

Article I - de la participation à tout traité

Les autorités légitimes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'une des deux partie.

Article II - du droit de passage

Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article III - de la clause de défense et d'entraide

Si un des signataires est agressé et envahi, l'autre signataire doit porter secours au premier. Ce secours doit être nécessairement porté par les moyens diplomatiques, au contraire une aide militaire doit être demandée et ensuite évaluée par le Conseil de l’autre contractant, lequel se réserve le droit de donner une décision défavorable à la requête. Les co-signataires s’engagent à coordonner leurs actions pour résoudre un conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

La République de Gênes s'engage à contrôler les frontières orientales du Comté de Provence Libre, en particulier, aucune armée étrangère ne sera autorisée à transiter par le territoire de la République de Gênes et les citoyens étrangers devront s'arrêter à Vintimille, celui qui entend poursuivre vers Draguignan devra le déclarer à la frontière sous peine d'être arrêté. Les citoyens d'autres états qui entendent aller en Provence devront attendre à Vintimille le laissez-passer (si demandé) des autorités provençales.

Le Comté de Provence Libre s'engage à contrôler les frontières occidentales de la République de Gênes, en particulier, aucune armée étrangère ne sera autorisée à transiter par le territoire du Comté de Provence Libre et les citoyens étrangers devront désirant se rendre à Gênes devront le signaler lors de l'obtention de leur laisser-passer.

Article IV - de la validité de la clause d'entraide

La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansion ou de contre-attaque. Le Conseil de la province non-agressée évalue au cas par cas si une contre-attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article V - de la coopération en cas de conflit avec une tierce partie

Les contractants s’engagent à interdire l’accès sur son territoire aux Ost et aux groupes armés de Pays qui sont en conflit avec l’autre contractant. En outre les contractants s’engagent à ne pas soutenir (ni économiquement, ni diplomatiquement, ni militairement) la tierce partie en conflit avec l’autre contractant

Article VI - du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux peuvent être conclus au cas par cas entre les contractants et le Comté de la Provence Libre s'engage à faire des livraisons régulières et constantes de bois ; dans la mesure de ses possibilités.

Article VII - de la culture

Les contractants favorisent les échanges culturels et festifs entre eux. Les projets en ce sens seront discutés, et en outre les contractants soutiennent également les mairies qui veulent s’engager dans cette optique, on engage même à favoriser les activités sportives parmi les deux nations et à créer un championnat de Soule unique parmi les deux nations.

Article VIII – du respect des clauses du traité

Le non-respect d'une clause du traité comporte le payement d'une amende de la part du contractant fautif. L’évaluation du manque de respect à une clause et l'estimation du montant de la réparation sera confiée à une ou plusieurs provinces tierces, choisies par les parties contractantes, lesquelles ont un rôle d'arbitrage. Ces provinces tierces ne doivent pas faire parties de la même unité géopolitique que les parties contractantes.
Une fois le montant de l'amende décidé par le comité d'arbitrage, le traité peut être suspendu jusqu'au paiement du dédommagement par la partie fautive.

Article IX - de la procédure de dénonciation du traité

La province souhaitant mettre fin au présent traité doit faire parvenir une lettre officielle à l'autre province. Cette dernière dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat sera reconnu abrogé une fois ce délai expiré. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du traité.

Article X - de la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI - de l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Signé dans le Château de Savone le XXIX Mai MCDLVI

Au nom du Comté de Provence Libre :

Ludovic de Sabran, dit Richelieu1, Comte de Provence Libre

Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales

Farok II da Pazzi, Chancelier de Provence Libre

Au nom de la République de Gênes :

Ruggero Margab di Altavilla Vicomte de Bogliasco, Doge de Gênes
Weissmatten Habsbourg d'Argovie ambassadeur de Gênes en Provence

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Joueur de Lordfear, Ancien Marquis des Alpes Occidentales.

Propriétaire des forums "Château d'Aix en Provence" et "Château d'Avignon".

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Marquis de Provence Nombre de messages : 2309 Date d'inscription : 11/05/2007

Citation :: Trattato d'intesa tra il la Repubblica di Genova, la Contea di Provenza libera e la Autorità d'il Marchesato delle Alpi Occidentali.

Nella loro grande saggezza, Margab Doge della Repubblica di Genova, Kalanquin de Cianfarano, Marchese delle Alpi Occidentali e Richelieu, Conte di Provenza Libera hanno chiesto di mettere per iscritto presente trattato d'intesa che vincola i popoli della Repubblica di Genova e della Libera Contea di Provenza.

Preambolo

La Repubblica di Genova e il suo consiglio riconoscono la decisione della contea di Provenza di proclamare la propria indipendenza e di scegliere il Marchese delle Alpi Occidentali come proprio sovrano legìttimo.
La Libera Contea di Provenza se impegna a riconoscere la decisione della Repubblica di Genova di scegliere il proprio sovrano legìttimo.

Articolo I - della partecipazione a qualsiasi trattato

Le parti contraenti si impegnano a non partecipare ad alcun trattato, accordo o convenzione ostile all'altra parte e contrario al presente trattato. Sono considerati ostili i trattati, accordi o convenzioni che mirano a nuocere o prendere con la forza parte del territorio dell'uno due contraenti.

Articolo II - del diritto di passaggio

I contraenti concedono un diritto di libera circolazione ai loro cittadini purché la libera circolazione sia pacifica e rispettosa delle leggi. Un contraente può chiedere un'autorizzazione per il passaggio del suo esercito sul territorio dell'altro contraente. Il Consiglio di quest'ultimo si riserva il diritto di dare una decisione favorevole alla richiesta.

Articolo III - della clausola di difesa e di mutua assistenza

Se un contraente è attaccato e invaso, l'altro contraente deve portare aiuto al primo. Tale aiuto deve essere necessariamente portato attraverso mezzi diplomatici, mentre un aiuto di tipo militare deve essere richiesto e venire in seguito valutato dal Consiglio della controparte, il quale si riserva il diritto di dare una decisione sfavorevole alla richiesta. Le parti contraenti si impegnano a coordinare le loro azioni per la risoluzione di un conflitto che oppone un firmatario ad una parte terza.

La Repubblica di Genova si impegna a controllare i confini orientali della Libera Contea di Provenza in particolare, a nessun esercito straniero verrà mai permesso il transito nel territorio della Repubblica di Genova e i cittadini stranieri si dovranno fermare a Ventimiglia, chi intende proseguire verso Draguignan dovrà dichiararlo alla frontiera pena l'arresto. I cittadini di altri stati che intendono recarsi in Provenza dovranno attendere a Ventimiglia il lasciapassare (ove richiesto) delle autorità provenzali.

La Contea di Libera Provenza si impegna a controllare i confini occidentali della Repubblica di Genova in particolare, a nessun esercito straniero verrà mai permesso il transito nel territorio della Contea di Libera Provenza e i cittadini stranieri che intendono recarsi in Genova devono dichiararlo prima della ottenezione d'il lasciapassare.

Articolo IV - della validità della clausola di mutua assistenza

La clausola di mutua assistenza è valida finché il presente trattato è in essere. La clausola di difesa e di mutua assistenza non può essere utilizzata che per azioni di difesa, e non di volontà aggressive, d'espansionismo o di contro attacco. Il Consiglio della controparte valuta caso per caso se un contro attacco può essere considerato come un'azione di difesa o una aggressione.

Articolo V - della cooperazione in caso di conflitto con terzi

Le parti contraenti si impegnano a non concedere l’accesso sul proprio territorio ad eserciti o gruppi armati di Paesi che sono in conflitto con la controparte. Le parti contraenti inoltre si impegnano a non prestare aiuto di alcun tipo (né economico, né diplomatico, né militare) ai terzi in conflitto con la controparte.

Articolo VI - del commercio

Le parti contraenti si impegnano a favorire ogni intesa commerciale. Si impegnano a non condurre destabilizzazione economica l'una verso l'altra, ed a punire gli autori se provenienti dai propri territori o le persone che agiscono sul loro territorio.
Accordi commerciali possono essere conclusi volta per volta tra i contraenti e la Contea della Provenza Libera si impegna a fare consegne regolari e costanti di legna alla Repubblica di Genova ; secondo delle sue possibilite

Articolo VII - della cultura

I contraenti favoriscono gli scambi culturali e festivi tra loro. Progetti in questo senso possono essere discussi, e inoltre i contraenti sostengono anche i municipi che vogliono impegnarsi a questo scopo. Si impegnano anche a favorire le attività sportive tra le due nazioni e a creare un campionato di Soule unico tra le due nazioni.

Articolo VIII - del rispetto delle clausole del trattato

Il non rispetto di una clausola del trattato comporta il pagamento di un’ammenda da parte del contraente colpevole. La valutazione del mancato rispetto di una clausola del trattato e la decisione sull’ammontare della riparazione è affidata ad uno o più Paesi terzi, scelti dalle parti contraenti, i quali svolgono la funzione di arbitro della questione. Tali Paesi terzi non devono far parte della stessa unità geopolitica (Regni o Imperi) a cui appartengono le parti contraenti.
Una volta che l’ammontare dell’ammenda è stata decisa tramite il comitato di arbitrato, il trattato può essere sospeso fino al pagamento del risarcimento da parte del colpevole.

Articolo IX - della procedura di denunzia del trattato

Il contraente che desidera porre fine al presente trattato deve far pervenire una lettera ufficiale di denunzia all'altro contraente. Quest'ultimo dispone di quattro giorni lavorativi per prenderne atto. Senza risposta ufficiale che lo accenna, il presente contratto è considerato annullato passati questi termini. Le parti contraenti si impegnano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che precisa l'abrogazione del contratto.

Articolo X - della modifica del trattato

Per consenso reciproco, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua integrità o parzialmente.

Articolo XI - dell'entrata in vigore del trattato

Il presente trattato entra in vigore senza limitazione di tempo fin dalla ratifica da parte dei contraenti, che impegna le loro terre ed i loro popoli.
Il presente trattato è scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.

Firmato nel Castello di Savona le XXIX Mai MCDLVI

A nome della Contea delle Libera Provenza :

Ludovic de Sabran, detto Richelieu1, Conte della Libera Provenza

Sua Maestà Kalanquin di Cianfarano detto Lordfear, Marchese delle Alpi Occidentali

Farok II da Pazzi, Cancelliere della Libera Provenza

A nome della Repubblica di Genova :

Ruggero Margab di Altavilla Visconte di Bogliasco, Doge de Genova
Weissmatten Habsbourg d'Argovie ambasciatore de Genova in Provenza

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Joueur de Lordfear, Ancien Marquis des Alpes Occidentales.

Propriétaire des forums "Château d'Aix en Provence" et "Château d'Avignon".

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