Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Thème 3 : Le Conseil marquisal

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Hersende
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MessageSujet: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 17 Avr 2009 - 17:30

Ce thème est déjà apparu lors des discussions sur les deux premiers thèmes

Actuellement le Conseil Marquisal comprend :
- le Marquis
- le Comte de Provence
- le Chancelier du Marquisat
- le Maître d'Armes du marquisat
- le Président de la CSMAO

Il doit évidemment avec une nouvelle province comprendre en plus :
- le Comte/Duc/Doge de la nouvelle province

Les hérauderies pour l'instant ne souhaitent pas fusionner. Donc un représentant de l'hérauderie dont dépend Gênes doit-il siéger?

La CSMAO et la Chancellerie sont appelées à devenir vraisemblablement communes, donc un seul représentant de chaque? deux?

Le débat sur la structure du marquisat a laissé apparaître le besoin de secrétaires d'Etat, liens entre les conseils de province et le Marquis ou le conseil marquisal. Doivent-ils siéger au conseil marquisal? si oui, avec ou non droit de vote?

On a aussi parlé d'un Etat-Major marquisal : faudrait-il y adjoindre un responsable de la sécurité par province?

Le conseil marquisal risque donc d'accueillir un grand nombre de personnes, surtout si une 3e province intègre le Marquisat. Faut-il dans ce cas envisager un conseil restreint et un conseil élargi?


Questo tema è già apparso in occasione delle discussioni sui primi due temi

Attualmente il Consiglio Marchesale comprende:
- il marchese
- il conto di Provenza
- il cancelliere del Marchesato
- il Maestro di armi del Marchesato
- il Presidente del CSMAO

Deve ovviamente con una nuova provincia comprendere in più:
- il conto/duca/Doge della nuova provincia

i CdA per il momento non desiderano fondere. Dunque un rappresentante del Collegio d’Araldica da cui dipende Genova deve riunirsi ?

La CSMAO e la cancelleria sono destinate a diventare probabilmente comuni, dunque un solo rappresentante di ogni? due?

Il dibattito sulla struttura del marquisat ha lasciato apparire la necessità di segretari di Stato, legami tra i consigli di provincia ed il marchese o il consiglio marchesale. Devono riunirsi al consiglio marchesale? se sì, con o no diritto di voto?

Si è anche parlato di uno stato maggiore marchesale: occorrerebbe aggiungere un responsabile della sicurezza per provincia?

Il consiglio marchesale rischia dunque di accogliere un grande numero di persone, soprattutto se una 3a provincia integra Marchesato. Occorre in questo caso prevedere un consiglio ristretto ed un consiglio allargato?

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 17 Avr 2009 - 18:22

Je crois que la sécurité à sa place au Conseil. En revanche, je m'interroge sur la pertinence d'une présence du Maître d'Armes, voire du Président de la Cour Suprême. Je me souviens avoir eu une discussion avec le seigneur Deminerve à propos de la mise en place d'une éventuelle cour, comme la Commission Marquisat III l'avait proposé. Il m'avait dit (si mes souvenirs sont exacts) qu'il ne jugeait pas sa présence justifiée dans une telle cour. Je ne vois donc pas non plus pour quelles raisons il devrait siéger au Conseil. Mais il est vrai que je ne connais pas l'entendue de ces pouvoirs et je peux me tromper.

Je pense que le but du Marquisat est de rassembler, je ne vois pas pourquoi deux représentants d'une institution devraient siéger au Conseil. Là aussi, en cas d'agrandissement, cela deviendra trop dur à gérer.

Je me demande aussi pourquoi les vassaux directs du Marquis qui sont pourtant les conseillers naturels du Marquis ne font pas partie du Conseil (sauf le Comte de Provence évidemment qui en fait déjà partie).

Credo soltanto la sicurezza al suo posto al Consiglio. In compenso, mi interrogo sulla pertinenza di una presenza del Maestro di armi, o del Presidente della CSMAO. Mi ricordo avere avuto una discussione con il signore Deminerve a proposito della messa in atto di un'eventuale corte, come la Commissione Marquisat III lo aveva proposto. Lo aveva detto (se le mie memorie sono esatte) che non giudicava la sua presenza giustificata in tale corte.Non vedo dunque neppure per quali ragioni dovrebbe riunirsi al Consiglio. Ma è vero che non la conosco intesa di questi poteri e posso fuorviarsi.

Penso che lo scopo del Marchesato sia di raccogliere, io non vedono perché due rappresentanti di un'istituzione dovrebbero riunirsi al Consiglio. Là anche, in caso d'ingrandimento, ciò diventerà troppo duro a gestire.

Mi chiedo anche perché i diretti vassaux del marchese che sono tuttavia i consiglieri naturali del marchese non fanno parte del Consiglio (eccetto il conto di Provenza ovviamente che ne fa già parte).
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 17 Avr 2009 - 18:58

Le maître d'Armes et le Président de la CSMAO sont là en tant que représentants des institutions marquisales.

Qu'entendez-vous par vassaux directs? Les seigneurs que le Marquis a anoblis sur ses terres?


Il maestro di armi ed il Presidente del CSMAO è là come rappresentanti delle istituzioni marchesali.

Cosa intendete per vassaux diretti? I signori che il marchese a anoblis sulle sue terre?

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 17 Avr 2009 - 20:53

Comme à un moment, le Recteur, le Président du Parlement, le Batonnier et encore le Chambellan (responsable des cigales) au Conseil Comtal. Il est vrai que dans une cour marquisale, je ne vois pas ce que je pourrais y faire en tant que Maistre d'Armes, mais dans le Conseil Marquisal, il y a plus à faire.

A la place de Secrétaire d'Etat, j'aurais vu un Porte-Parole responsable des "relais marquisaux comme on les avait appelé" eux-mêmes en réalité vos secrétaires d'Etat comme vous l'entendiez. Le Porte-Parole aurait un droit de vote et se réuniraient avec ses secrétaires dans une autre pièce.

Pour l'Etat Major, je verrai bien un Connétable/Grand Capitaine ou ce que vous voulez, lui-même responsable d'assurer au Conseil le relai des informations. Il pourrait se réunir avec les membres des responsables de la sécurité de chaque province.

Et enfin, je fais court pour les traducteurs, plus ou moins la même chose avec la Chancellerie. Le Chancelier, deux vices-chanceliers dans chaque province. Mais je ne vois pas comment ça va se passer pour la Chancellerie. Y aura-t-il un ambassadeur par province dans une seule province? ? Ne pourrions-nous pas faire comme l'Empire et la France? Une chancellerie marquisale et deux chancelleries à part?

Come ad un momento, il rettore, il Presidente del Parlamento, il presidente del collegio degli avvocati ed ancora Chambellan (responsabile delle cigales) al Consiglio Comtal. È vero che in una corte Marchesale, non vedo ciò che potrei fare come Maistre di armi, ma nel Consiglio Marchesale, c'è più a fare.

Al posto di segretario di Stato, avrei visto un portavoce responsabile “dei relè Marchesali come li erano chiamati„ in realtà i vostri segretari di Stato come lo intendete. Il portavoce avrebbe un diritto di voto e si riunirebbe con i suoi segretari in un'altra parte.

Per lo stato maggiore, vedrò bene Connétable/Ggrande capitano o ciò che volete, responsabile di garantire al Consiglio il relè delle informazioni. Potrebbe riunirsi con i membri dei responsabili della sicurezza di ogni provincia.

E infine, faccio bruscamente per i traduttori, più o meno la stessa cosa con la cancelleria. Il cancelliere, due difetti-cancelliere in ogni provincia. Ma non vedo come quello avverrà per la cancelleria. Ci sarà un ambasciatore per provincia in una sola provincia? ? Non potremmo fare come l'impero e la Francia? Una cancelleria Marchesale e due cancellerie distinte?
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 17 Avr 2009 - 22:59

Pour la sécurité en Provence, on est en train de penser (mais le projet n'est pas finalisé) à un Haut stratège qui coordonnerait les forces de sécurité. J'ignore ce qu'il en est à Gênes...

Qu'on les appelle Porte-Parole ou Secrétaire d'Etat, le rôle est le même. Sauf qu'ils sont aussi chargés de relayer au Marquis (ou au conseil marquisal) les sujets débattus dans le conseil de province. Donc avec droit de vote?


Per la sicurezza in Provenza, si sta pensando (ma il progetto non è portato a termine) ad un alto stratega che coordinerebbe le forze di sicurezza. Ignoro ciò che ne è a Genova…

Che lo chiama portavoce o segretario di Stato, il ruolo è lo stesso. Tranne che sono anche incaricati di trasmettere al marchese (o al consiglio marchesale) gli argomenti discussi nel consiglio di provincia. Dunque con diritto di voto?

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Sam 18 Avr 2009 - 0:06

Oui, mais un seul X siégeant au conseil avec droit de vote qui coordonne plusieurs Y.

Sì, ma un solo X che si riunisce al consiglio con diritto di voto che coordina molto Y.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Sam 18 Avr 2009 - 0:09

La communication et la proximité se devant d'être des valeurs intégrantes du MAO, il serait absurde de tenir à l'écart les SE... Ils ont leur pôle comme les autres conseillers ont le leur... Ils ou il, devient conseiller à la communication interne.

La comunicazione e la prossimità che deve di essere valori integranti del MAO, sarebbe assurdo tenere alla divergenza i segretari di stati… Hanno il loro polo poiché gli altri consulenti hanno il loro… o, diventa consulente alla comunicazione interna.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Sam 18 Avr 2009 - 0:16

Escluderei di fare entrare un membro dell'Araldica da cui dipende Genova nel Consiglio del Marchesato, nessuno di loro è genovese, una è stata tanti mesi fa Doge per poco tempo ma poi è emigrata, uno è francofono ma odia i francesi e un altro non è vicino ai genovesi. Il Doge Margab ha espresso l'opinione di potere abbandonare il Collegio di Araldica italiano a favore di quello del Marchesato.
Per lo Stato Maggiore vorrei far notare che un membro dovrebbe essere Margab, è stato Capo di Stato Maggiore a Genova, parla francese ed è insignito della Stella Marchesale, quindi la soluzione è avere un Capo di Stato Maggiore ed un Consiglio di Stato Maggiore di cui faccia parte almeno un rappresentante per provincia.
Quindi, visto che noi siamo favorevoli a lasciare le cose come stanno, di far entrare nel Consiglio Marchesale il Doge di Genova e nessuna altra novità.
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J'exclurais de faire entrer un membre dell'Héraldique dont il dépend Genova dans le Conseil du Marquisat, aucune entre leur est génois, une a été tant de mois il y à Doge pour peu de temps mais ensuite elle est émigrée, un est francophone mais il haïr les français et un autre n'est pas près des génois. Le Doge Margab a exprimé l'opinion de pouvoir abandonner le Collège d'Héraldique italien en faveur de celui du Marquisat.
Pour l'État Majeur je voudrais faire remarquer qu'un membre devrait être Margab, a été Chef d'État Majeur à Genova, parle français et est insignit de l'Étoile Marquisal, donc la solution est avoir un Chef d'État Majeur et un Conseil d'État Majeur dont il fait à une partie au moins un représentant pour province. Donc, vu que nous sommes favorables à laisser les choses comme ils sont, de faire entrer dans le Conseil Marquisal le Doge de Genova et aucune autre nouveauté.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Sam 18 Avr 2009 - 20:01

Si Aucun membre du Collège Héraldique italien ne peut sieger, avoir au moins un représentant gênois pour l'héraldique qui ferait le lien avec le collège italien. Aux Genois de voir comment il sera nommé.

Laissons accès au Chancelier, puisqu'il serait nommé conjointement par le Comte, le Doge et le Marquis.

Pour la Présidence de la CSMAO, soit établir une nomination conjoite comme pour le Chancelier soit avoir 2 Président mais je n'aime pas avoir 2 têtes.

Pour les secrétaire D'Etat je dirais accès + droit de vote.

Pour le "Capitaine Marquisal" Et bien même système également.

Conseil Restreint = Conseil Marquisal
Conseil Elargi = Cour Marquisale

Cette nomination par le Comte et le Doge est peut être un peu bizarre, mais elle permet de ne lésé aucune province et donc de garantir une équité au CM.


Se nessun membro del collegio Héraldique italiano può risiedere, avere almeno un rappresentante gênovese per héraldique che farebbe il legame con il collegio italiano. Al Genovese di vedere come sarà nominato.

Lasciamo accesso al cancelliere, poiché sarebbe nominato congiuntamente dal conto, Doge ed il marchese.

Per la presidenza del CSMAO, sia stabilire una nomina congiunta come per il cancelliere sia avere 2 Presidente ma non gradisco avere 2 capi.

Per il segretario di Stato direi accesso + diritto di voto.

Per "il capitano Marchesale" e bene anche sistema anche.

Consiglio ristretto = Consiglio Marchesale
Consiglio allargato = Corte Marchesale

Questa nomina da parte del conto e Doge è può essere un po'strano, ma permette danneggiato nessuna provincia e dunque di garantire un'equità all' Consiglio Marchesale

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Lun 20 Avr 2009 - 4:01

Si on enlève les représentants des institutions marquisales au conseil marquisale il ne va rester que le Marquis et le Comte ce serait donc sans intérêt. C'est sur que si un jour on passe à trois provinces ça risque de faire du monde, mais il est normal qu'un Conseil soit formé d'un minimum de personnes afin d'arriver à prendre les meilleures décisions. D'ailleurs actuellement il me semble même un peu restreint. A moins que ce soit le manque de communication qui donne cette impression. En tout lorsqu'au début il y avait encore le Porte-parole et le Haut-Connétable cela me paraissait plus complet.


Se si tolgono i rappresentanti delle istituzioni marchesali al consiglio marchesale va restare soltanto il marchese ed il conto sarebbe dunque senza interesse. È su che se un giorno si passa a tre province quello rischia di fare mondo, ma è normale che un Consiglio sia formato di un minimo di persone per arrivare a prendere le migliori decisioni. Del resto attualmente mi sembra anche un po'ristretto. A meno che sia la mancanza di comunicazione che dà quest'impressione.In tutto quando all'inizio c'era ancora il portavoce e l'Alto-Connétable ciò mi sembrava più completo.
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Thrandhuil




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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Lun 20 Avr 2009 - 11:04

Peut-être faut-il se poser la question de la légitimité d'appartenir au conseil Marquisal?
Que décide ce conseil? et donc, qui, légitimement, doit pouvoir participer à ces choix?


Forse occorre chiedersi la precisazione della legittimità di appartenere al consiglio Marchesale?
Cosa decide questo consiglio? e dunque, che, legittimamente, deve potere partecipare a queste scelte?
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Lun 20 Avr 2009 - 12:36

Excellentes questions.

Questioni eccellenti.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Lun 20 Avr 2009 - 14:35

Thrandhuil a écrit:
Peut-être faut-il se poser la question de la légitimité d'appartenir au conseil Marquisal?
Que décide ce conseil? et donc, qui, légitimement, doit pouvoir participer à ces choix?

Le conseil marquisal décide de la politique marquisale générale (Conseil auprès du Marquis, notamment au niveau diplomatique, en terme de communication aussi). Il est le garant du bon fonctionnement des institutions marquisales, puisqu'il est le seul a pouvoir entériner des modifications de statuts des institutions. Il est également le seul à pouvoir impulser l'initiative d'un changement des statuts du Marquisat (Statut général).

Donc effectivement, il y' a un aspect administratif relativement important, d'où le fait que la présence des "chefs d'institutions" (Maitre d'Armes, Président CSMAO, Chancelier) est absolument indispensable et ne peut être enlevé. La viabilité des institutions dépendant directement du conseil marquisal par le pouvoir qu'il exerce sur elles au travers de la possibilité de changement des statuts.

Mais, cela n'a pas été évoqué et il faudrait même je pense ouvrir un autre topic en ce sens, nous avons travaillé en Commission marquisat III, sur la possibilité d'une "Assemblée Marquisale", en plus du conseil marquisal.

Le conseil marquisal ayant pour charges l'aspect plus "administratif" et plus "formel" et l'Assemblée Marquisal pouvant pleinement jouer un role de conseil au Souverain, avec une composition élargie. Je remets les statuts élaborés autour de cette assemblée :

Citation :
L'Assemblée Marquisale



L'assemblée Marquisale est une institution ayant pour vocation de traiter de diverses affaires concernant le Marquisat, le Comté et l'indépendance provençale. Lieu de réflexions et de débats, elle est dotée de prérogatives pour lui permettre de mener à bien ses missions.


I. Composition

I.1 : Composition

- Le Marquis
- Le Comte Illustre de Provence
- Le Président de la CSMAO
- Le Maistre d'Armes de l'AHAO
- Le Chancelier Marquisal
- Le Porte parole Marquisal
- Le Doyen de l'ADN
- 6 Nobles de Provence
- Un représentant par villes provençales
- Les vassaux de la couronne marquisale
- Les dépositaires de la croix marquisale.
- L'Évêque d'Avignon
- Le Maire ou Grand Mestre ou machin d'Avignon

I.2 : Conditions particulières.

- Concernant les 6 nobles, ils sont désignés par un vote au sein de l'ADN, sous la direction du Doyen de l'ADN. Les nobles établis à l'étranger ne peuvent se présenter, et ne pourront voter que s'ils sont en Provence au moment de l'élection.

Il y'a une période de candidature de 72h, et une période de vote de 72h, selon les règles propres à l'ADN. Les vassaux de la couronne marquisale ne peuvent faire partie de ces 6 nobles provençaux.
Une fois élus, ils sont membres de l'Assemblée Marquisale pour une période de 3 mois. A l'issue de ces 3 mois, ils peuvent se représenter.

- Concernant les représentants des villes, ils sont désignés par un vote au sein des halles de chaque ville provençale. Les candidats ne peuvent être nobles. Il y a une période de candidature de 72h, et une période de vote à la majorité simple de 72h, à bulletin ouvert. Le vote se déroule sous la direction du Maire de la ville. La ville d'Avignon est exemptée de cette procédure, puisque son maire est directement désigné comme représentant. Une fois élus, ils sont membres de l'Assemblée Marquisale pour une période de 3 mois. A l'issue de ces 3 mois, ils peuvent se représenter.

II. Prérogatives

L'Assemblée Marquisale possède plusieurs prérogatives :

II.1 : Questions et débats autour de la pérennité de l'indépendance, du quotidien des provençaux dans leurs rapports au Marquisat et à l'indépendance provençale


L'Assemblée Marquisale peut débattre sur tout sujet concernant le Marquisat et l'indépendance provençale. Elle peut être une source d'idées, de projets et d'améliorations. Elle peut soumettre son travail aux différentes institutions provençales ou marquisales.

II.2 : Possibilité de motion de censure concernant la remise de l'Etoile Marquisale


Avant de décerner une Etoile Marquisale, le Marquis doit informer l'Assemblée Marquisale de son intention. Durant 48h, 6 membres de l'Assemblée peuvent demander l'ouverture d'un vote d'une motion de censure contre la remise de l'Etoile Marquisale. Dans ce cas, s'ouvre alors un vote de 72h, à la majorité absolue. En cas d'adoption de la motion de censure, la remise de l'Etoile Marquisale ne peut avoir lieu.

II.3 : La capacité d'arbitre

Lorsque deux parties ont un litige, au lieu de partir dans le lancement d'une procédure judiciaire, elles peuvent décider de demander à l'Assemblée Marquisale de se placer en tant qu'arbitre. Une fois la demande établie, la décision de l'Assemblée est irrévocable et a force de chose jugée. La partie ne se pliant pas à la décision d'arbitrage encourt des poursuites ultérieures pour Trouble à l'ordre Public, devant le Juge de Provence.
L'Assemblée doit rendre sa décision sous 8 jours.

II.4 : Vote pour l'accession au Panthéon provençal

Le Panthéon provençal est un monument permettant de célébrer les provençaux, vivants ou décédés, qui se sont brillamment illustrés et investis pour la Provence.

L'Assemblée Marquisale est le seul organe pouvant décider de l'accession ou non au Panthéon Provençal.

N'importe quel habitant de Provence peut soumettre le dossier de candidature d'un tiers à l'Assemblée Marquisale. Le dossier doit comprendre les raisons pour lesquelles la personne qui soumet le dossier estime que le tiers mérite d'accéder au Panthéon. Le dossier doit comprendre 10 lettres de parrainages, comprenant au moins le parrainage de 3 nobles.
La personne qui soumet, ou le tiers qui est présenté dans le dossier, peuvent être des membres de l'Assemblée.

L'Assemblée vote pour l'accession ou non, par un vote de 72h, à la majorité absolue de ses membres.

En cas de refus, le dossier du candidat peut être représenté après une période de 2 mois.

II.5 La validation des écrits sur la Provence

Pour pouvoir être considéré comme un document relatant l'histoire officielle de la Provence, tout écrit doit être validé par un vote à la majorité simple de l'Assemblée Marquisale.

Tout provençal peut soumettre un écrit à l'Assemblée.

III. La gestion des débats au sein de l'Assemblée

Cette compétence est en principe réservée au Marquis, néanmoins, il peut décider de déléguer cette tache à un membre qui aura alors qualité de "Président d'Assemblée". La gestion des débats concerne le fait de faire avancer les réflexions, lancer les votes et toute autre initiative allant dans ce sens.

IV. La révision des statuts

Toute modification des statuts est laissée à la discrétion du Conseil Marquisal.


Cette assemblée pourrait devenir un véritable "poumon" politique pour la Provence et Gênes, le lieu finalement où la fusion serait vraiment symbolique entre nos deux pays, puisque diverses castes provençales et génoises y sont représentées.




Citation :
Forse occorre chiedersi la precisazione della legittimità di appartenere al consiglio Marchesale?
Cosa decide questo consiglio? e dunque, che, legittimamente, deve potere partecipare a queste scelte?

Il consiglio Marchesale decide la politica Marchesale generale (Consiglio presso il marchese, in particolare a livello diplomatico, in termini di comunicazione anche). È il garante del funzionamento regolare delle istituzioni Marchesali, poiché è il solo a potere ratificare modifiche di statuti delle istituzioni. È anche il solo a potere incentivare l'iniziativa di un cambiamento degli statuti del Marchesato (statuto generale).

Dunque effettivamente, egli y'ha un aspetto amministrativo relativamente importante, da cui il fatto che la presenza “dei capi di istituzioni„ (padrone di armi, Presidente CSMAO, cancelliere) è assolutamente indispensabile e non può essere tolto. La validità delle istituzioni che dipendono direttamente dal consiglio Marchesale con il potere che esercita su esse attraverso la possibilità di cambiamento degli statuti.

Ma, ciò non è stato evocato ed occorrerebbe anche io pensa di aprire un altro topic in questo senso, abbiamo lavorato nella Commissione Marchesato III, sulla possibilità « di un'assemblea Marchesalee » oltre al consiglio Marchesale.

Il consiglio Marchesale avente per carichi l'aspetto più « amministrativo » e più « formale » e l'assemblea Marchesale che può interamente svolgere un ruolo di consiglio al sovrano, con una composizione allargata. Consegno gli statuti elaborati attorno a quest'assemblea:


Citation :
L'Assemblea Marchesale


L'assemblea Marchesale è un'istituzione avente per vocazione di trattare di diversi affari che riguardano il Marchesato, la Contea e l'indipendenza provenzale. Luogo di riflessioni e di dibattiti, è dotata di prerogative per permettergli di condurre a termine le sue missioni.

I. composizione

I.1: Composizione

- Il marchese - Il Conte di Provenza
- Il Presidente del CSMAO
- Il Maestro d' Armi dell'AHAO (collegio di araldica)
- Il cancelliere Marchesale
- Il portavoce Marchesale
- Il decano dell'ADN
- 6 nobili di Provenza
- Un rappresentante per città provenzale
- Vassalli della corona marchesale
- I depositari della Croce marchesale.
- Il Vescovo d'Avignone
- Il sindaco o gran Maestro o un individuo d'Avignone

I.2: Condizioni particolari.

- Per quanto riguarda i 6 nobili, sono designati da un voto nell'ambito dell'ADN, sotto la direzione del decano dell'ADN. I nobili residenti all'estero non possono presentarsi, e potranno votare soltanto se sono in Provenza al momento dell'elezione. C'è un periodo di candidatura di 72h, ed un periodo di voto di 72h, secondo le norme proprie dell'ADN. I Vassalli della corona marchesale non possono fare parte di questi 6 nobili provenzali. Una volta eletti, sono membri dell'Assemblea Marchesale per un periodo di 3 mesi. Al termine di questi 3 mesi, possono ripresentarsi.
- Per quanto riguarda i rappresentanti delle città, sono designati da un voto nell'ambito dei forum di ogni città provenzale. I candidati non possono essere nobili. Un periodo di candidatura di 72h, ed un periodo di voto a maggioranza semplice di 72h, a scrutinio palese. Il voto si svolge sotto la direzione del sindaco della città. La città d'Avignone è esentata da questa procedura, poiché il suo sindaco è direttamente designato come rappresentante. Una volta eletti, sono membri dell' Assemblea Marchesale per un periodo di 3 mesi. Al termine di questi 3 mesi, possono ripresentarsi.

II. Prerogative

L'Assemblea Marchesale possiede molte prerogative:

II.1: Questioni e dibattiti attorno alla perennità dell'indipendenza, dei rapporti quotidiani dei provenzali nelle loro relazioni col Marchesato e con l'indipendenza provenzale

L'Assemblea Marquisale può discutere su ogni argomento che riguarda Marchesato e indipendenza provenzale. Può essere una fonte d'idee, di progetti e di miglioramenti. Può sottoporre il suo lavoro alle diverse istituzioni provenzalei o marchesali.

II.2: Possibilità di mozione di censura che riguarda la consegna della Stella Marchesale

Prima di decretare una stella Marchesale, il Marchese deve informare l'Assemblea Marchesale della sua intenzione. Durante 48h, 6 membri dell'Assemblea possono chiedere l'apertura del voto di una mozione di censura contro la consegna della Stella Marchesale. In questo caso, s'apre allora un voto nelle 72h, a maggioranza assoluta. Nel caso d'adozione della mozione di censura, la consegna della Stella Marquisale non può avere luogo. II.3: La capacità d'arbitro
Quando due parti hanno una controversia, anziché iniziare col lancio d'una procedura giudiziaria, possono decidere di chiedere all'Assemblea Marchesale di comportarsi da arbitro. Una volta la domanda sia stata effettuata, la decisione dell'Assemblea è irrevocabile e ha valore di sentenza. La parte non che si piega alla decisione d'arbitrato incorre in sanzioni ulteriori per disordine all'ordine pubblico, dinanzi al giudice di Provenza. L'Assemblea deve rendere la sua decisione entro 8 giorni.

II.4: Voto per l'adesione al Panthéon provenzale

Il Panthéon provenzale è un monumento che permette di celebrare provenzali, i vivi o deceduti, che si sono brillantemente distinti per la Provenza. L'Assemblea Marquisale è il solo organo che può decidere l'adesione o no al Panthéon Provenzale.
Qualunque abitante della Provenza può presentare la domanda di candidatura di un terzo all'Assemblea Marchesale. La domanda deve comprendere le ragioni per le quali la persona che sottopone la richiesta ritenga che il terzo meriti d'accedere al Panthéon. La domanda deve comprendere 10 lettere di garanzie, che comprendono almeno la garanzia di 3 nobili. La persona che sottopone, o il terzo che è presentato nella domanda, possono essere membri dell'Assemblea. L'Assemblea vota per l' adesione o no, con un voto entro 72h, a maggioranza assoluta dei suoi membri. In caso di rifiuto, la domanda del candidato può essere ripresentata dopo un periodo di 2 mesi.

II.5 La convalida degli scritti sulla Provenza

Per potere essere considerato come un documento che riferisce la storia ufficiale della Provenza, qualsiasi scritto deve essere convalidato da un voto a maggioranza semplice dell'Assemblea Marchesale. Qualsiasi provenzale può sottoporre uno scritto all'Assemblea.

III. La gestione dei dibattiti nell'ambito dell'Assemblea

Questa competenza è normalmente riservata al marchese, tuttavia, egli può decidere di delegare questo compito ad un membro che avrà allora qualità di "Presidente dell'Assemblea". La gestione dei dibattiti riguarda il fatto di fare avanzare le proposte, iniziare i voti e qualsiasi altra iniziativa che vada in questo senso.

IV. La revisione degli statuti

Qualsiasi modifica degli statuti è lasciata alla discrezione del Consiglio Marchesal.

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Lun 20 Avr 2009 - 20:05

Richelieu1 a écrit:
[b]Si Aucun membre du Collège Héraldique italien ne peut siéger, avoir au moins un représentant génois pour l'héraldique qui ferait le lien avec le collège italien. Aux Génois de voir comment il sera nommé.

Et pourquoi cela? Les génois ne veulent pas de l'hérauderie marquisale, mais alors qu'on n'impose pas leur hérauderie ici puisqu'elle n'a strictement rien de commun avec le marquisat. D'autant plus qu'ils disent eux-mêmes ne pas en voir la nécessité.



Citation :
Se nessun membro del collegio Héraldique italiano può risiedere, avere almeno un rappresentante gênovese per héraldique che farebbe il legame con il collegio italiano. Al Genovese di vedere come sarà nominato.

E perché ciò? I génois non vogliono della hérauderie marquisale, ma mentre non si impone la loro hérauderie qui poiché non ha strettamente nulla in comune con il marquisat. Tanto più che dicono essi stessi non non di vedere la necessità.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 12 Mai 2009 - 14:29

Bon, il faut faire avancer ce thème :

On peut envisager deux types de Conseil marquisal :
1) un Conseil Marquisal de 6 personnes + les Comtes des provinces
- Marquis
- Maître d'Armes
- Chancelier
- Président de la CSMAO
- Haut Connétable
- Porte-Parole
le Chancelier chapeautant les vice-chanceliers comtaux, le Président de la CSMAO éventuellement les vice-présidents, le Haut connétable les responsables de la sécurité de chaque Comté, le Porte-parole les Secrétaires d'Etat

2) Un Conseil marquisal très large avec toutes ces personnes dedans, ce qui avec 2 provinces ferait déjà une quinzaine de personnes. Difficile de prendre des décisions...

Par ailleurs on peut aussi envisager l'Assemblée Marquisale telle que définie plus haut.



Bene, occorre fare avanzare questo tema :

Si possono prevedere due tipi di Consiglio marchesale :
1) Un Consiglio Marchesale di 6 persone + i conti delle province
- Marchese
- Padrone di armi
- Cancelliere
- Presidente del CSMAO
- alto Connétable
- Portavoce

il cancelliere che sorveglia i vicecancellieri comtali, il Presidente del CSMAO eventualmente i vicepresidenti, l'alto connétable i responsabili della sicurezza di ogni contea, il portavoce i segretari di Stato

2) Un Consiglio marchesale molto ampio con ogni questa persona dentro, cosa che con 2 province farebbe già una quindicina di persone. Difficile prendere decisioni…

D'altra parte si può anche prevedere l'assemblea Marchesale come definita più sù.

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 12 Mai 2009 - 16:51

Appelons-le le Haut-Chancelier Marquisal... parce s'il fait que Chapeauter, un peu comme le prime chancelier impérial, les Provinces auront besoin d'un chancelier et d'un vice-chancelier propre. Le Haut-Chancelier, ne peut être Chancelier de deux provinces, comme il l'est pour une présentement, ce sera trop de boulot, irréaliste. Il devient après le Marquis, le premier représentant du Marquisat.

Je vote pour ces 6 postes + Comte et Doge.

Mais!! Si nous sommes encore pris avec des Comtes "incapables d'être présent au CM"... je demande à ce qu'un Secrétaire d'État assure les liens Marquisat - Province. Ras le pompon!

Ensuite, rien n'empêche de créer un Conseil Élargi en plus, où se rencontreront de façon ponctuelle, où quand cela est nécessaire, la quinzaine de personne ou tous les responsables d'un pôle commun (Enfin, Chancellerie, hérauderie ou CSMAO). De fois, c'est utile et nécessaire. Point trop lourd puisque non besoin d'assiduité comme le Conseil de Base.

Cela enlève rien à la cour marquisale, qui garde les mêmes prérogatives, ou la même lignée qu'on avait commencé à lui donner. Deux choses bien différentes.



Chiamiamo l'Alto-cancelliere Marchesale… parce se fa che sorvegliare, un po'come su lo prevale cancelliere imperiale, le province avranno bisogno di un cancelliere e del vicecancelliere proprio. L'Alto-cancelliere, non può essere cancelliere di due province, come lo è per attualmente, sarà un troppo lavoro, irréaliste. Diventa dopo il marchese, il primo rappresentante del Marchesato.

Voto per questi 6 posti + conto e Doge.

Ma!! Se siamo ancora presi con conti “incapace di essere presente al CM“… chiedo che un segretario di Stato garantisca i legami Marchesato - provincia. Corrente il pompon!

In seguito, nulla impedisce di creare un Consiglio allargato in più, dove si incontreranno in modo specifico, dove quando ciò è necessario, la quindicina di nessuno o tutti i responsabili di un polo comune (infine, cancelleria, hérauderie o CSMAO). Da volta, è utile e necessario. Punto troppo pesante poiché non necessità di assiduité come il Consiglio di base.

Ciò toglie nulla alla corte marquisale, che conserva le stesse prerogative, o la stessa stirpe che si era iniziato a darle. Due cose ben diverse.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 12 Mai 2009 - 17:10

... différentes et complémentaires.

… diverse e complementari.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 12 Mai 2009 - 17:13

Exactement! Wink

Esattamente
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 17:37

J'aimerais bien que l'on avance sur ce sujet pour lequel les débats s'arrêteront le 6 août.

Vorrei che si avanzasse su questo soggetto per il quale i dibattiti termineranno il 6 Agosto.

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 18:00

je délègue mes points de vue à ma chef DS... Wink

Delego i miei punti di vista al mio capo DS....
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 18:16

Mieux vaudrait trouver un remplaçant qui ne siège pas déjà à la Commission...

Meglio varrebbe trovare un sostituto che non segga già alla Commissione...

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 18:23

non: pour la chancellerie, c'est à elle que je délègue.

No: per la cancelleria, è a lei che io delego.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 4 Aoû 2009 - 0:08

Donc conseil marquisal étroit? conseil marquisal élargi? avec ou non des représentants de la noblesse?

Et quelles prérogatives si on distingue deux types de conseils marquisaux?
Par exemple décisions sur la sécurité et les institutions marquisales dans le conseil étroit
Débats sur les relations extérieures et la communication dans le conseil élargi?

Je rappelle que ce thème est clos dans 3 jours.

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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 4 Aoû 2009 - 11:18

Un conseil marquisal sans conseiller comtal pour bien différencier les deux organes. Je débarque là-dedans je retrouve les mêmes gens et mêmes sujets de chaque côté je trouve ça dommage, même si je les aime bien Smile le marquisat doit se démarquer.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10Mar 4 Aoû 2009 - 18:20

Bah en même temps le marquisat sert aussi de strapontin à des gens qui veulent se lancer en politique ou bien de position de pouvoir à des gens qui n'ont pas été élu ...

Le parlement c'était pareil ...

Après vu les cacas nerveux des précédents comtes qui voulaient rien lâcher au marquisat et pouvoir le surveiller ... faut pas s'étonner.

Pour ce qui est des nobles ... Evidemment qu'il faut qu'il y en aient ... Après, choisi par le marquis, ça me semble RPment plus logique, après cela s'appelle les jeux de pouvoirs pour rentrer au conseil marquisal, c'est pas juste, c'est pas réglo ... Mais c'est Rpment logique.

Pour ce qui est du conseil élargi et/ou restreint ...

Pourquoi ne pas tout simplement imposer selon les compétences de chacun?

Refonte des Loys du marquisat? Les juges participent au débat.
C'est la guerre? Alors le Maître d'Armes a l'obligation de participer.
On veut revoir la comm, allez hop les portes paroles au boulot.

Sinon, pour la gestion normale, conseil élargi ou restreint ...
Je me débrouille très bien avec 13 conseillers municipaux ...

Après solliciter chacun selon ses compétences, ça me semble une bonne idée ... Si un conseiller veut poster une idée qui n'est pas dans son domaine de compétences qu'il le fasse, personne lui interdit de nourrir le débat.
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MessageSujet: Re: Thème 3 : Le Conseil marquisal   Thème 3 : Le Conseil marquisal Mini-h10

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