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 Le conseil marquisal

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Atchepttas_Ysgarde
Comtesse de Provence
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Nom: Ysgarde
Prénom: Atchepttas, Diana
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MessageSujet: Le conseil marquisal    Lun 19 Mar 2012 - 12:37

Bon on va avancer.....

Texte original

Citation :
IV Du Conseil Marquisal

IV.1 Rôle du Conseil marquisal



Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.


IV.2 Relations entre Conseil Marquisal et Conseils Comtaux



Les actes et directions prises par le Conseil Comtal des provinces du Marquisat doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.


IV.3 Composition du Conseil marquisal



Le Conseil Marquisal est de taille restreinte.

IV.3.1 Une seule province (la Provence) modifié le 25.05.1459

Le Conseil Marquisal est composé :
- du Marquis
- du Comte en exercice du Comté de Provence
- des responsables des institutions dépendant du Marquisat ou du Comté et du Marquisat : Maître d'Armes de l'AHAO, Chancelier Marquisal, Président de la CSMAO, Amiral et Capitaine Marquisal
- des Archevêques métropolitains
- du Doyen de l'ADN représentant les intérêts de la noblesse provençale
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

IV.3.2 Plusieurs provinces

Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, des Comtes en exercice dans les provinces du Marquisat, du Haut Chancelier, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Haut Capitaine, du Porte-Parole Marquisal et des Doyens ou Présidents des Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote.
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions :
- les responsables de la sécurité pour la sécurité
- les Juges, procureurs et vice-présidents de la CSMAO pour la justice
- les Chanceliers pour la diplomatie

IV.4 Fonctionnement modifié le 25.05.1459


Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.
En cas de vote organisé par le Marquis ou statutaire :
- les Archevêques disposent du droit de vote sur les questions religieuses et lors de la désignation ou révocation du Marquis
- le Doyen dispose du droit de vote sur les questions concernant la noblesse (questions relatives à la paix et la guerre, statuts de l'AHAO, élection et révocation du Marquis)
- les autres membres disposent du droit de vote sur toute question soumise au vote

IV.5 L'Assemblée Marquisale


A la demande du Marquis, une Assemblée Marquisale à la composition beaucoup plus large peut être convoquée sur certaines questions spécifiques.


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Atchepttas_Ysgarde
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Province: Bourgogne

MessageSujet: Re: Le conseil marquisal    Lun 19 Mar 2012 - 12:40



Les demandes :

Citation :


Conseil Marquisal :

- Mandra.gore : place des religieux au CM et droit de vote sur les sujets non religieux (désignation du Marquis)
- Ledzeppelin : conseil marquisal allégé ou supprimé, le Marquis décidant seul en autocrate pendant son mandat -Une monarchie totalitaire en somme.....ben voyons

- Castor22 :
Citation :

Conseil Marquisal (17 ou 13 membres)
Composition
Marquis (mandat de 6 mois non renouvelable- peu se représenter que 6 mois après)
Chancelier (Mandat de 6 mois décalé du Marquis de 2 mois – Peut se représenter)
Président CSMAO (Mandat de 6 mois décalé de 4 mois du marquis – Peut se représenter)
Maitre d’Armes (Mandat de 6 mois décalé de 4 mois du marquis – Peut se représenter)
Doyen (Mandat de 6 mois décalé du Marquis de 2 mois – Peut se représenter)
2 Archevêques
6 conseillers Comtaux (répartition à la proportionnel dont d’office le PP et l’Illustre)
(4 Villageois (un par village – mandat de 4 mois))
Compétence :
- Diplomatie
- Religions
- Déclaration de guerre (Vote du conseil marquisal + 6 autres conseillers Comtaux)
- Nomination du Chancelier, du Président de la CSMAO et du Maitre d’Armes
- Approbation des statuts des institutions Marquisales
Fonctionnement :
- 1 vote par personne
- Majorité simple des votes exprimés sauf pour déclaration de guerre majorité à 3/4
- Le marquis dirige les débats et lancent les votes
- Pour les nominations, comité regroupant le doyen, le Président et un archevêque s’occupe de lancer un appel public après avoir fixé les conditions. Examine les candidatures et présente les valable au conseil Marquisal qui votera à la majorité simple.
La Garde marquisale sous l'autorité du conseil comtal

- Richelieu : pour un conseil marquisal stable
- Eavan : une trop grande rotation du conseil marquisal risque de gêner le travail, la Garde marquisale doit rester sous l'autorité du Marquis quitte à la limiter en taille à 7 membres.

_________________________


Ébauche des compétences de Castor :

Citation :

Rôle du conseil marquisal :

- Garantir l’Indépendance de la Provence
- Garantir l’Etat de droit Interprétation du droit
- Représente la Provence à l’étranger
- Dirige les armées hors de Provence
- Chargé des affaires Nobiliaires
- Chargé des affaires religieuses


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herrick

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MessageSujet: Re: Le conseil marquisal    Mar 20 Mar 2012 - 1:07

Le projet proposé par Castor inclus le suffrage universel, une représentativité et une réduction des mandats. Que des choses réclamés par une majorité, tant des nobles que du peuple.

C'est un excellent point de départ, si on garde un conseil marquisal. Sommes-nous d'accord sur ce point?
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