Traité d'amitié - Exemple

Afin de confirmer et de faire croître l'amitié qui unit nos provinces, le "Province" et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, mettent par écrit cette amitié et la concrétisent par le présent traité. Le "Provinces", le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales et leurs peuples officialisent leur respect mutuel et concordant.
Le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales et le "Province" reconnaissent, par le présent traité, l'indépendance respective de leurs peuples et de leurs territoires. Autant que faire se peut, l'une et l'autre des parties, éviteront d’altérer cette amitié, ainsi qu’aider ceux qui voudraient nuire à l'amitié des deux Hauts Signataires et leur indépendance respective.

Préambule
Le Comté d'Artois et son conseil reconnaissent la décision du Comté de Provence Libre de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son légitime souverain. Le Comté de Provence Libre s’engage à reconnaître le droit du Comté d'Artois à choisir son souverain légitime.

Article I
Le Comté d'Artois, le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, au nom de leurs peuples indépendants, de leurs provinces souveraines, de leurs héritiers, de leurs successeurs et de leurs vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et une amitié durable. Ils mettront tout en œuvre pour que les Hauts Signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, ne soit commise pour n'importe quelle raison ou occasion qui succède.

Article II
Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser tout accord commercial entre celles-ci dans l'étendue de leur pouvoir, dans la limite de leurs possibilités économiques et l'éloignement de leurs deux territoires. Dans la mesure du possible, les accords commerciaux ainsi définis seront réalisés à des tarifs préférentiels. Comme associés civilisés, ils s’engagent à punir toute déstabilisation économique de l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs seraient leurs sujets.

Article III
Ce traité lie les Hauts Signataires autour d’une aide judiciaire mutuelle de leurs services judiciaires, policiers et douaniers selon les modalités d'un Traité bilatéral qui sera négocié après le présent Traité par les deux Hauts Signataires. En plus de ce Traité et dans l’attente de du ci-avant cité, les Hauts Signataires s'engagent à mettre en commun l'information relative aux criminels et aux organisations criminelles qui peuvent nuire à l'une et/ou l'autre des deux provinces. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais il marque le désir de rapprochement des peuples susdits au niveau des procédés judiciaires.

Article IV
Les Hauts Signataires s’engagent à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires dans la limite de ce qui est légalement raisonnable. Les Hauts Signataires s'engagent à se communiquer toute information qui puisse intéresser à l'une et/ou l'autre des provinces des Hauts Signataires. L’information peut se rapporter à toute question relative à la sûreté intérieure ou des menaces de fraudes. Dans la mesure du possible, le "Province" et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales se donneront mutuellement un appui technique et logistique. Des conventions d'apprentissage entre "Province" et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales pourront être étudiées.

Article V
Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié entre leurs deux provinces et s’engagent à ne réaliser aucune action militaire l'une envers l'autre.
Ce traité n’engage à aucune obligation militaire qui n’incombe pas directement aux deux peuples. L'une des parties ne peut exiger de l'autre partie ni de commettre des agressions vers un peuple tiers ni de la défendre contre un peuple tiers.

Article VI
Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas créer de désordre dans l'autre territoire signataire par quelque acte ou parole, par n'importe quel moyen. Les membres de leurs administrations et leurs représentants légaux (le Marquis, le Comte/duc, les membres du conseil) s’y engagent de même.

Article VII
Le "Province", le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, ainsi que leurs héritiers et leurs successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement de l'une des parties à l’une des clauses du présent traité libère l'autre partie de ses accords jusqu'à ce qu'une compensation substantielle soit réalisée.
En cas d'un litige relatif à la qualification de non respect, les Hauts Signataires ont l'obligation de négocier pour essayer d'arriver à un accord. Si celui-ci n’intervient pas, les Hauts Signataires s'engagent à faire appel à l’arbitrage de la Curie Romaine. Les Hauts Signataires déclarent qu'ils considéreront comme une annulation unilatérale du traité, la situation de guerre déclarée à l'une ou l'autre des parties et comme un acte de trahison; et autoriseront des représailles totales.
Par consentement mutuel, les parties peuvent décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou même son annulation.

Article VIII
"Province estrangère" et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, reconnaissent la religion Aristotélicienne et romaine comme la seule religion reconnue par les deux provinces. En vertu de cette foi, nous pouvons soutenir les actions de l'Église Aristotélicienne en devoir de l'amitié Aristotélicienne.


Au nom du "Province" :
"Non"



Au nom du Marquisat des Alpes Occidentales et du Comté de Provence Libre :
Sa Majesté "Non", Souverain(e) et Marquise des Alpes Occidentales






Non + Titre



Témoin pour le Comté "Non du comté" : Non + Titre



Témoin pour le Marquisat des Alpes Occidentales et le Comté de Provence Libre :
Non , Ambassadeur/Ambassadrice de Provence en "Nom de la Province/pays..."

Citation :

TRAITE D'ENTENTE ENTRE "PROVINCE" ET LE MARQUISAT DE PROVENCE

"Nom + titre" et "Non" , Marquis(e) de Provence, ont souhaité mettre par écrit le présent traité d' accord qui lie les peuples de "Province" et du Marquisat de Provence.



Article I - De la participation à tout traité

Les parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'une des deux parties



Article II - Du droit de passage

Les parties contractantes concèdent un droit de libre circulation à leurs citoyens sur terre et dans leurs eaux territoriales pourvu que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation pour le passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.



Article III - De la coopération en cas de conflit avec une tierce partie

Les parties contractantes s’engagent à ne pas concéder l’accès sur leur territoire aux Ost ou groupes armés de pays qui sont en conflit avec l’autre contractant. Les contractants en outre s’engagent à ne pas prêter aide de quelque type (ni économiquement, ni diplomatiquement, ni militairement) aux tiers en conflit avec la partie adverse.

Dans le cas où, durant un conflit, "Province " et le Marquisat de Provence se voient impliquer par leur alliance dans deux camps opposés, cet article devient nul. Cependant les deux parties s’engagent à ne pas faire pénétrer leur force militaire sur le territoire de l’autre et également à ne pas nuire à la souveraineté de l’autre partie durant d’éventuelle négociation de paix.



Article IV – De la navigation

Sont considérés comme navires relevant de l'autorité du Marquisat de Provence les navires battant pavillon provençal dont la liste sera fournie.
Sont considérés comme navires relevant de l'autorité de "Province" les navires battant pavillon des dont la liste sera fournie au Marquisat de Provence.

Les parties contractantes s'engagent à ce que les navires relevant de leur autorité n'attaquent pas de navires relevant de l'autorité d'un autre contractant, et à faire justice au navire attaqué en cas d'agression par un navire relevant de leur autorité.

En cas de danger, les navires relevant de l'autorité d'un des contractants pourront demander abri dans un port de l'autre contractant où ils seront accueillis prioritairement.

Afin de lutter contre la piraterie dans leurs eaux, les parties contractantes s'engagent à partager toute information sur les navires constituant une menace avérée ou potentielle, ainsi que leurs listes de pirates.
Elles s'engagent à considérer comme pirate susceptible d'être coulé à vue, tout navire ayant attaqué un navire marchand de l'autre contractant et à ne pas lui donner autorisation d'accoster dans ses ports.

Des missions de lutte contre les pirates peuvent être organisées en coopération entre les contractants.



Article V - Du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir les auteurs si provenant de ses territoires ou de personnes qui agissent sur leur territoire. Des accords commerciaux peuvent être conclus au cas par cas entre les contractants.



Article VI - De la culture

Les contractants favorisent les échanges culturels et festifs entre eux. Les projets en ce sens seront discutés, et en outre les contractants soutiennent également les mairies qui veulent s’engager dans cette optique.



Article VII - De la procédure de dénonciation du traité

Le contractant qui désire poser fin au présent traité doit faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Cette dernière dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte.Sans réponse officielle, le présent contrat est considéré annulé passé ce terme. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.



Article VIII - De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.



Article IX - De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engagent leurs terres et leurs peuples.




Au nom de "Province":


Au nom du Marquisat de Provence


Le Comte de Provence