Blanche
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 |  Sujet: Royaume de Valence et Comté de Provence : amitié  Jeu 3 Nov 2016 - 18:16 | |
| - LedZeppelin a écrit:
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TRAITE D'AMITIE ENTRE LE ROYAUME DE VALENCE
ET LE COMTE DE PROVENCE, TERRE DU MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES
Afin de confirmer et de faire croître l'amitié qui les unit, le Royaume de Valence et le Comté de Provence mettent par écrit cette amitié et la concrétisent par le présent traité. Le Royaume de Valence, le Comté de Provence et leurs peuples officialisent leur respect mutuel et concordant de manière perpétuelle.
Le Royaume de Valence et le Comté de Provence reconnaissent, par le présent traité, l'indépendance respective de leur peuple et de leur territoire. Chacune des parties évitera d’altérer cette amitié, ainsi qu’aider ceux qui voudraient nuire à l'amitié des deux Hauts Signataires et leur indépendance respective.
* Préambule
Le Royaume de Valence et son Conseil reconnaissent la décision du Comté de Provence de proclamer son indépendance et de choisir le Marquisat des Alpes Occidentales comme son légitime souverain et se réjouissent de la reconnaissance de cet état de fait. Le Comté de Provence s’engage à reconnaître le droit du Royaume de Valence à choisir son souverain légitime.
* Article I
Le Royaume de Valence et le Comté de Provence, au nom de leurs peuples indépendants, de leurs provinces souveraines, de leurs héritiers, de leurs successeurs et de leurs vassaux, s'engagent à vivre dans la religion Aristotélicienne et s’offrent mutuellement une paix sincère et une amitié durables. Ils mettront tout en oeuvre pour que les Hauts Signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, ne soit commise.
* Article II
Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser tout accord commercial entre celles-ci dans l'étendue de leur pouvoir, dans la limite de leurs possibilités économiques et l'éloignement de leurs deux territoires. Dans la mesure du possible, les accords commerciaux ainsi définis seront réalisés à des tarifs préférentiels. Comme associés civilisés et aristotéliciens, ils s’engagent à punir toute déstabilisation économique de l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs seraient leurs sujets.
La situation géographique du Royaume de Valence rend importante la navigation maritime et les ports de Provence lui sont ouverts dans la mesure du possible et des tarifs préférentiels accordés. Le Royaume de Valence accordera les mêmes privilèges.
* Article III
Ce traité lie les Hauts Signataires autour d’une aide judiciaire mutuelle de leurs services judiciaires, policiers et douaniers selon les modalités d'un Traité bilatéral qui sera négocié après le Traité présent par les deux Hauts Signataires. En plus de ce Traité et dans l’attente de celui-là, les Hauts Signataires s'engagent à mettre en commun l'information relative aux criminels et aux organisations criminelles qui peuvent nuire à l'un ou les autres des deux provinces. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais il marque le désir de rapprochement des peuples susdits à un niveau des procédés judiciaires.
* Article IV
Les Hauts Signataires s’engagent à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires dans la limite de ce qui est légalement raisonnable. Les Hauts Signataires s'engagent à se communiquer toute information qui puisse intéresser l'une ou les autres des provinces des Hauts Signataires. L’information peut se rapporter à toute question relative à la sûreté intérieure ou des menaces de fraudes. Dans la mesure du possible, le Royaume de Valence et le Comté de Provence se donneront mutuellement un appui technique et logistique. Des conventions d'apprentissage entre le Royaume de Valence et le Comté de Provence pourront être étudiées.
* Article V
Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié entre leurs deux provinces et s’engagent à ne réaliser aucune action militaire l'une envers l'autre.
Ce traité n’engage à aucune obligation militaire qui n’incombe pas directement aux deux peuples. L'une des parties ne peut pas exiger de l'autre partie à commettre des agressions vers une peuple tiers ni la défendre contre un peuple tiers.
* Article VI
Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas créer de désordre dans l'autre territoire signataire par quelque acte ou parole, par n'importe quel moyen. Les membres de leurs administrations et leurs représentants légaux (le Marquis, le Comte, le Gouverneur et un des membres du conseil) s’y engagent de même.
* Article VII
Le gouverneur du Royaume de Valence et le Comté de Provence, ainsi que leurs héritiers et leurs successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement de l'une des parties à l’une des clauses du présent traité libère l'autre partie de ses accords jusqu'à ce qu'une compensation substantielle soit réalisée.
En cas d'un litige relatif à la qualification de non respect, les Hauts Signataires ont l'obligation de négocier pour essayer d'arriver à un accord. Si celui-ci n’intervient pas, les Hauts Signataires s'engagent à faire appel à l’arbitrage de la Curie Romaine. Les Hauts Signataires déclarent qu'ils considéreront comme annulation unilatérale du Traité la situation de guerre déclarée à l'une ou l'autre des Parties et comme un acte de Trahison et autoriseront des représailles totales.
Par consentement mutuel, les parties peuvent décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou même son annulation.
Signé dans le Royaume de Valencia le deuxième jour du cinquième mois de l’an MCDLX
Au nom du Royaume de Valence :
Molt Honorable Gobernador del Reino de Valencia
Au nom du Marquisat des Alpes Occidentales :
Marquise des Alpes Occidentales
Au nom du Comté de Provence
Témoin pour le Royaume de Valence
Témoin pour la Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales :
- LedZeppelin a écrit:
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- Citation :
TRATADO DE AMISTAD ENTRE EL REINO DE VALENCIA
Y EL CONDADO DE PROVENZA TERRA DEL MARQUESADO DE LOS ALPOS OCCIDENTALES
A fin de confirmar y de hacer crecer la amistad que une a nuestros Reinos, el Reino de Valencia y el Condado de Provenza , expresan por escrito esta amistad y la materializan por el siguiente tratado.
El Reino de Valencia y el Condado de Provenza , y sus gentes oficializan su respeto mutuo y constante a perpetuidad.El Reino de Valencia y el Condado de Provenza reconocen, por el presente tratado, la Independencia respectiva de su Pueblo y de sus territorios. Cada una de las partes, evitará alterar esta amistad, como ayudar a quienes dañaran ésta amistad de dos Altos Signatarios y su respectiva Independencia.
*Preámbulo
El Reino de Valencia y su Consejo reconocen la decisión del Condado de Provenza de declarar su independencia y de elegir al Marques de los Alpes Occidentales como su legítimo soberano y se regocija del éste estado de hecho. A su vez, el Condado de Provenza se compromete a reconocer el derecho del Reino de Valencia a elegir su soberano legítimo.
*Artículo I.
El Reino de Valencia y el Condado de Provenza, en nombre de su pueblo independiente, de sus provincias soberanas, de sus herederos, de sus sucesores y de sus vasallos, se comprometen a vivir en la religión Aristotélica y se ofrecen mutuamente una paz sincera y una amistad duradera. Los Altos Signatarios harán todo lo posible para mantener la mencionada amistad y velarán por que no se emprenda o cometa ninguna hostilidad ni en un lado ni en otro.
*Artículo II.
Los Altos Signatarios se comprometen a favorecer todo acuerdo comercial entre ambas partes que sea posible, dentro del límite de las posibilidades económicas y la distancia de los dos territorios. Dentro de la medida de lo posible, los acuerdos comerciales definidos serán realizados con tarifas preferenciales. Como asociados civilizados y aristotélicos, se comprometen a castigar todo intento de desestabilización económica contra una u otra de las partes, siendo sus autores juzgados.La situación geográfica del Reino de Valencia vuelve importante la navegación marítima y los puertos de Provenza le estarán abiertos, y se acordarán tarifas preferenciales. El Reino de Valencia concederá los mismos privilegios.
*Artículo III.
Este Tratado vincula a los Altos Signatarios en torno a una ayuda judicial mutua de sus servicios judiciales, policiales y aduaneros según las modalidades de un Tratado bilateral que se negociará después del Tratado presente por los dos Altos Signatarios. Además de este Tratado y a la espera de aquél, los Altos Signatarios se comprometen a compartir la información relativa a los criminales y a las organizaciones criminales que pueden dañar a una u otra de las dos provincias. Este Tratado no obliga las dos partes a cooperar pero señala el deseo de aproximación de ambos pueblos y de alcanzar nivel de cooperación judicial.
*Artículo IV.
Los Altos Signatarios se comprometen a facilitar los intercambios de información diplomática, económica y militar dentro del límite de lo que es legalmente razonable. Los Altos Signatarios se comprometen a comunicarse toda información que puede interesar una u otra de las provincias de los Altos Signatarios. La información puede referirse a toda cuestión relativa a la seguridad interior o de las amenazas de fraudes. En la medida de lo posible, el Reino de Valencia y el Condado de Provenza se darán mutuamente un apoyo técnico y logístico. Podrá estudiarse la posibilidad de convenios de aprendizaje entre el Reino de Valencia y el Condado de Provenza.
*Artículo V.
Los Altos Signatarios reconocen la amistad entre sus dos estados y se comprometen a no emprender ninguna acción militar el uno contra el otro.
Este Tratado no implica obligación militar alguna que no incumba directamente a los dos pueblos. Ninguna de las partes puede exigir a la otra parte que se comentan agresiones hacia un tercero , ni exigir que se le defienda contra un tercero.
*Artículo VI.
Los Altos Signatarios se comprometen a no crear desorden en el otro territorio signatario por algún acto o palabra, o por cualquier medio. Los miembros de sus administraciones y sus representantes legales (el Marqués, el Conde, el Gobernador y uno de los miembros del consejo) se comprometen a lo mismo.
*Artículo VII.
El Gobernador del Reino de Valencia y el Conde de Provenza bajo la soberanía del Marquesado de los Alpes Occidentales, así como sus herederos y sus sucesores, se comprometen a cumplir los artículos de este Tratado. Todo incumplimiento de cualquiera de las partes a cualquiera de las cláusulas del presente Tratado libera la otra parte de sus acuerdos hasta que haya recibido una compensación sustancial.
En caso de un litigio relativo a la calificación de incumplimiento, los Altos Signatarios tienen la obligación de negociar para intentar llegar a un acuerdo. Si éste acuerdo no se produce, los Altos Signatarios se comprometen a recurrir al arbitraje del Curia Romana. Los Altos Signatarios declaran que considerarán como anulación unilateral del Tratado la situación de guerra declarada a una u otra de las Partes y como un acto de Traición, autorizando represalias totales.
Por consentimiento mutuo, las partes pueden decidir la modificación del Tratado en su integralidad o parcialmente, o su anulación.
Firmado en el Reino de Valencia el 2 de Mayo del año MCDLX
En nombre del Reino de Valencia
Molt Honorable Gobernador del Reino de Valencia
En nombre del Marquesado de los Alpes Occidentales
Marquise des Alpes Occidentales
En nombre del Condado de Provenza
Testigo del Reino de Valencia
Testigo del del Marquesado de los Alpes Occidentales
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