Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
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| | Royaume de France et Marquisat : amitié/alliance |  |
| | | Auteur | Message |
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Blanche
Nombre de messages : 611
Date d'inscription : 22/11/2010
 |  Sujet: Royaume de France et Marquisat : amitié/alliance  Mer 2 Nov 2016 - 18:50 | |
| Dénoncé par la France en février 1471 - Portalis a écrit:
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- Citation :
TRAITE D’AMITIÉ ENTRE LE ROYAUME DE FRANCE ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Préambule
Afin d'affirmer et de développer l'amitié qui unissent leurs Etats,
Le Royaume de France, en la personne du Roy Lanfeust de Troy assisté de la Grande Ambassadrice Royale Hersent d'Ar Sparfel agissant en tant que plénipotentiaire du Royaume de France, de l'Amiral de France Tanissa d’une part,
Le Marquisat de Provence, en la personne de la Marquise Hersende de Brotel assistée de la Chancelière Marquisale Frim du Comtat plénipotentiaire du Marquisat de Provence, l'Amiral de Provence Roxanne d’autre part,
ont signé le présent traité.
Les souverains de Provence et du Royaume de France ont ainsi souhaité mettre par écrit le respect mutuel qu'accorde chacun au peuple de l'autre, pour qu'amitié, paix et harmonie soient entendues.
Le Royaume de France et le Marquisat de Provence seront désignés ci-après sous l'appellation : les signataires.
Article 1 - Amitié entre les deux Couronnes
1.1 - Leurs Majestés, aux noms de leurs héritiers, successeurs, provinces, villes, vassaux et sujets, s'offrent à chacun paix et amitié sincère et durable.
Les signataires s'engagent à fournir le travail et les efforts nécessaires pour veiller à ce que cette amitié perdure et qu'aucune hostilité ne se dressent entre eux.
1.2 - Les signataires s'engagent à promouvoir tout accord ou relation entre eux, et à encourager leurs provinces respectives à entretenir de cordiales relations entre elles.
En tant que partenaires civilisés, ils s'engagent à punir toute déstabilisation de l'un ou l'autre du fait de l'un des signataires ou d'un de ses sujets.
Article 2 - Coopération diplomatique
Les signataires s'engagent à faciliter la coopération dans les domaines diplomatiques entre eux et entre les provinces sur lesquelles s'étend leur souveraineté.
Article 3 - Coopération judiciaire
La présente entente lie les signataires dans un système judiciaire d'aide mutuelle et réciproque, par l'échange d'informations sur un individu ou son inculpation.
En cas d'infraction commise par un ressortissant du Royaume de France ou du Marquisat de Provence, la juridiction compétente demeure celle du lieu où a été commise l'infraction, au regard du droit en vigueur dans cette contrée.
En l'absence de traité de coopération judiciaire entre la province concernée et le Comté de Provence, la coopération peut être demandée au titre du présent traité.
Article 4 - Coopération sécuritaire
4.1 - Coopération sécuritaire sur terre
4.1.1 - Les signataires s'engagent à coopérer en cas de menace extérieure contre l'une des couronnes ou les deux, sous réserve qu'en cela, elles ne contreviennent pas à un traité d'alliance préexistant avec un Etat tiers.
4.1.2 - Les signataires se donneront mutuellement soutien technique et logistique dans la mesure du possible, et seront disponibles pour donner des conseils dans ces domaines à leur allié.
4.1.3 - Cette coopération ne concerne que le territoire des signataires : un signataire ne peut en aucun cas demander à l'autre qu'il commette une agression envers un tiers, mais lui permet de demander afin de repousser des attaques une aide matérielle et un soutien militaire, qui lui seront accordées dans les limites des réserves exprimées ci-dessus.
4.2 - Coopération dans la lutte contre la piraterie
4.2.1 - Les signataires, s'engagent à échanger via leurs Amirautés respectives leurs renseignements concernant les pirates répertoriés comme tels.
4.2.2 - Les signataires s'engagent à lutter conjointement contre la piraterie dans le Bassin Méditerranéen, l'engagement de chacun se faisant dans la limite de ses moyens et sous réserve de ne pas contrevenir à un traité préexistant.
4.2.3 - Pour contribuer à cette lutte, le Marquisat de Provence s'engage à faire bénéficier l'Amirauté de France de conditions avantageuses pour la construction et la réparation de ses navires. Ces tarifs seront communiqués tous les six mois à l'Amirauté de France.
Article 5 – Délimitations des frontières
5.1 - Frontières terrestres
Les signataires s'engagent à définir dans un traité frontalier, les frontières terrestres entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence.
5.2 - Eaux territoriales
La délimitation des eaux territoriales entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence se situe entre Nîmes et Arles. Les eaux sont réputées être sous la souveraineté de l'Etat riverain sur une distance de 4 nautiques au sud des côtes
Article 6 – Procédures relatives au traité
6.1 - Manquements au traité
Tout manquement au présent traité de l'un des signataires peut rendre caduque ledit traité.
6.2 - Procédure de dénonciation du traité
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.
6.3 - Modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.
6.4 - Entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. Le traité sera mis à disposition du peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix, d'amitié et de soutien.
Entre Paris et Avignon, le 18 juillet 1464
Pour la Provence :
Marquise de Provence
Frim du Comtat
Chancelière Marquisale
Roxanne Altemps in D'Astra
Amirale de Provence
Pour la France
Roy de France
Grande Ambassadrice de France
Amirale de France
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|  | | Rhys Sage
Chancelier du MP
Nombre de messages : 504
Province : Provence
Ville : Ais de Prouvènço
Date d'inscription : 17/01/2019
Feuille de personnage
Nom: Du Mystraal
Prénom: Rhys Sage
Province: Provence
| | Sujet: Re: Royaume de France et Marquisat : amitié/alliance Lun 15 Juil 2024 - 21:35 | |
| Nouveau traité en vigueur : - Citation :
TRAITE D’AMITIÉ ENTRE LE ROYAUME DE FRANCE
ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Préambule
Afin de réaffirmer et de développer l'amitié qui unissent leurs Etats, les souverains de Provence et du Royaume de France ont souhaité mettre par écrit le respect mutuel qu'accorde chacun au peuple de l'autre, pour qu'amitié, paix et harmonie soient entendues.
Les représentants sont :
Le Roi de France, Azharr de Montestier
Le Grand Ambassadeur Royal de France, Dorrante Siorac
La Marquise de Provence, Hersende de Brotel
Le Chancelier Marquisal, Rhys_Sage du Mystraal
La Vice-Chancelier Marquisal, Clément de Paré.
Le Royaume de France et le Marquisat de Provence seront désignés ci-après sous l'appellation : "les signataires."
Article 1 - Amitié entre les deux Couronnes
1.1 - Leurs Majestés, aux noms de leurs héritiers, successeurs, provinces, villes, vassaux et sujets, s'offrent à chacun paix et amitié sincère et durable.
Les signataires s'engagent à fournir le travail et les efforts nécessaires pour veiller à ce que cette amitié perdure et qu'aucune hostilité ne se dresse entre eux.
1.2 - Les signataires s'engagent à promouvoir tout accord ou relation entre eux, et à encourager leurs provinces respectives à entretenir de cordiales relations entre elles.
En tant que partenaires civilisés, ils s'engagent à punir toute déstabilisation de l'un ou l'autre du fait de l'un des signataires ou d'un de ses sujets.
Article 2 - Coopération diplomatique
Les signataires s'engagent à faciliter la coopération dans les domaines diplomatiques entre eux et entre les provinces sur lesquelles s'étend leur souveraineté.
Article 3 – Délimitations des frontières
3.1 - Frontières terrestres
a. Convention :
Les lieux marqués en gueules sombre sont réputés en royaume de France;
Les lieux marqués en azur sombre sont réputés en marquisat de Provence
b. Frontière Languedoc-Provence
La frontière suit le fil tortueux tout d'abord du "Petit Rhône" laissant ainsi les Saintes Marie de la Mer, Arles et la région de Camargue en Provence alors que Aigues Mortes, Saint Gilles, Fourques et la région de la Petite Camargue sont en France.
Elle rejoint ensuite le Rhône dans toute sa splendeur, sinuant au gré des bras de celui-ci, partant du nord d'Arles jusqu'à Lapalud et Pons Saint Esprit, dépassant Tarascon (noeud 284), Avignon (noeud 283), Orange (noeud 367) et Bollène (noeud 281) tout comme Bellegarde (noeud 308), Uzès (noeud 364) et Bagnols-sur-Cèze (noeud 366).
C'est finalement un peu au nord de Lapalud et Pons Saint Esprit à l'embranchement de la Petite Berre que la frontière fléchit vers l'Orient, quittant le Languedoc en rive droite pour retrouver le Lyonnais Dauphiné sans plus le quitter.
 
c. Frontière Lyonnais-Dauphiné - Provence (partie Ouest)
Au nord de Lapalud, après avoir suivi sur quelques mètres la Petite Berre, la frontière tire une ligne droite jusqu'à l'ancienne commanderie templière de la Frémigière. Suivant les chemins à son nord, elle file rejoindre l'étang du Rialet qu'elle traverse en son centre puis emprunte l'antique chemin des thermes qui marque sa délimitation, et quand celui-ci amorce un angle droit, poursuit droit devant, rencontrant les ruisseaux de la Mayre Boucharde et Mayre Girarde qu'elle remonte légèrement avant de repartir directement vers l'orient jusqu'à atteindre le nord de Bollène et sa délimitation avec le territoire de Saint Paul Trois Châteaux, passant au sud de ses carrières.
Elle amorce alors une légère descente, séparant au nord le territoire de Saint-Restitut et au sud le château de la Croix Chabrière. C'est au point le plus au sud dudit territoire qu'elle trace alors une ligne droite, direction l'Orient, séparant le territoire de Suze la Rousse, laissant Suze elle-même au sud et Saint Turquoit au nord. Là elle rejoint le ruisseau du Lez qu'elle remonte, longeant la Roche Chausson, les Basses Gravières, les Pousaraches, Rouvayrolles, la Baume, la Brette et les Jardins. A hauteur de Richerenche, elle emprunte un affluent du Lez jusqu'à rejoindre le ruisseau de l'Aulière un court instant, longeant Margerie et Colonzelle pour retrouver le Lez un peu plus haut, au sud de Grignan mais au nord de Grillon. Elle poursuit le long du Lez, séparant les terres de Valréas et Taulignan.
Non loin de la route liant les deux domaines, elle amorce une descente, quittant le Lez séparant cette fois les domaines de Valréas de ceux successivement de Peyrol, Le Pegue, Rousset et Saint Pantaleon. Après avoir parcouru la moitié du ravin de la Coquette, la frontière trace une ligne droite entre les ravins des Saffres, des Bruyères, de Pinet, de la Boissière, de Saint Chetin et la Combe Mercière. Longeant le territoire de Vinsobres, elle poursuit sa route jusqu'à hauteur des Escoulaires où elle bifurque pour longer les terres de Combe Boutin et Saint-Maurice-sur-Eygues qu'elle contourne, saluant au passage Visan, Tulette, Saint-Roman-de-Malegarde, Buisson et Villedieu. Elle retrouve alors le domaine de Vinsobres qu'elle longe à nouveau, suivant le cours de l'Eygues jusqu'au Ravin des Bridoux qui marque la délimitation du domaine de Villedieu. Elle continue le long de ce domaine jusqu'au Vallat des Estaillades. À ce moment-là, elle incline sa direction à nouveau vers l'est, longeant les terres de Puyméras et contournant même celui-ci, longeant le Pontillard, Puyméras, Les Combes, Les Eyssarettes, Piégon, La Cesarde, Châteauneuf-de-Bordette, Benivay, jusqu'à Mérindol et Faucon. À ce moment, elle suit la limite du terroir de Faucon jusqu'au confluent de l'Ouveze et du Toulourenc, délaissant ainsi Aiguillan et La Croix.
C'est le Toulourenc qui sera ensuite le repère frontalier jusqu'à dépasser Veaux mais avant d'atteindre Saint-Léger où elle rejoint les cimes du massif du Ventoux entre Saint-Léger et Aigue Astaud.
Elle va suivre ces sommets bordant les entités de Les Rameaux, Aiguières, La Frache, Brantes, La Gabelle, La Gendronne, Savoillan, Rheilhanette, les Crottes, Aurel, Ferrassières et Saint-Trinit contournant ainsi le Mont Ventoux par le nord.
Après avoir contourné le domaine de Ferrassières, elle remonte dans les cimes pour aller contourner les terroirs des Omergues et de Curel qu'elle laisse provençal tandis que le contournement de Montfroc laisse celui-ci français. Elle suit ensuite les cimes séparant les vallées de la Meouge et du Jabron jusqu’à dominer la ville de Sisteron.
Rejoignant alors le Château d'Entray en traversant le Buech, elle finit par atteindre la Durance au nord de la ville, clôturant ce tronçon de frontières.
d. Frontière Lyonnais-Dauphiné - Provence (partie Est)
La Durance dicte la loi de la frontière depuis le nord de Sisteron jusqu'au nord de Pontis, au centre de l'arc du lac de Serre Poncon, plus particulièrement au lieu-dit de les Chappas, qu'elle contourne. Elle suit alors approximativement le lit du torrent du Biaret. Puis elle rejoint les cimes jusqu'à dominer Saint Paul d'Ubaye et le Col de Vars, marquant la jonction avec la frontière de l'Empire (SRING).
3.2 - Eaux territoriales
La délimitation des eaux territoriales entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence se situe entre Nîmes et Arles. Les eaux sont réputées être sous la souveraineté de l'Etat riverain sur une distance de 4 nautiques au sud des côtes
Article 4 – Procédures relatives au traité
4.1 - Manquements au traité
Tout manquement au présent traité de l'un des signataires peut rendre caduque ledit traité.
4.2 - Procédure de dénonciation du traité
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.
4.3 - Modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.
4.4 - Entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. Le traité sera mis à disposition du peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix, d'amitié et de soutien.
Entre Paris et Avignon, le 1er juillet 1472
Pour la Provence :
Marquise de Provence
Chancelier Marquisal
Vice Chancelier Marquisal
Pour la France
Roi de France
Grand Ambassadeur Royal de France
Dorrante Siorac
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