Hersende
Marquise de Provence
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 |  Sujet: Traité héraldique entre le Royaume de France et le Marquisat  Mar 22 Oct 2024, 12:56 | |
| - Citation :
~ Traité Héraldique du Royaume de France et du Marquisat de Provence
portant sur la Reconnaissance de la Noblesse ~
Dans la continuité des relations d'amitié scellées par le Traité du 1er juillet de l'an 1472 , le Royaume de France et le Marquisat de Provence - soucieux de nouer plus avant des liens pérennes de franche entente - ont pour pleine volonté de coucher par écrit les dispositions héraldiques qui suivent, en ce qu'elles sont favorables aux ambitions communes de rapprochement et en adéquation avec l'harmonie des pratiques recherchée par les parties en présence.
TITRE I ~ De la Reconnaissance de la Noblesse
Article I : Les Nobles issus de la noblesse titrée de la Hérauderie Royale de France ou de la Hérauderie de Provence se voient de facto reconnus dans leur noblesse, titres, fiefs, privilèges et protocoles auprès de chacune des institutions susnommées, et dans les deux États concernés.
Article II : Les deux parties signataires reconnaissent les lois héraldiques, statuts et institutions régissant respectivement la noblesse sise en leur territoire.
Article III : Le tracé des frontières héraldiques est renvoyé aux dispositions de l'article 3 du traité du 1er juillet 1472, relatif à la délimitation des frontières.
Article IV : Dans le cas des mariages, les règles applicables à la validité du mariage sont celles de l'Etat où la cérémonie a lieu.
Néanmoins, le mariage n'est reconnu au sein de l'autre Etat que s'il respecte ses lois et coutumes. Dans le cas contraire, le mariage ne saurait être validé, reconnu et donner droit à quelconque reconnaissance au sein de cet autre Etat.
Article V : Pour être efficace et pérenne, cette reconnaissance devra inclure la possibilité de consulter les registres nobiliaires mis ainsi à disposition de chacun.
Ces registres nobiliaires sont à disposition en la Chapelle Saint-Antoine à Paris pour la Hérauderie Royale de France et à la Bibliothèque de la Hérauderie de Provence, pour la Hérauderie de Provence.
Article VI : Les deux offices héraldiques devront maintenir des communications régulières dans le but d'échanger toute information qui serait utile à leurs homologues afin d'améliorer le suivi des demandes des nobles, d'éviter toute erreur dans les registres ou de prévenir toute tentative d'usurpation.
Article VII : En cas de règles contradictoires qui apparaîtraient à l'usage, les Roy d'Armes respectifs discuteront en vue de trouver le meilleur compromis et la règle à appliquer au cas soulevé.
TITRE II ~ Des Clauses Finales
Le Marquisat de Provence et la Couronne de France, leurs héritiers et successeurs, les villes, vassaux et sujets, s'engagent à respecter les articles en présence.
Tout manquement durable à une clause des parties libérera l'un et l'autre de ces engagements.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, ce présent traité est par nous signé.
Le quinzième jour du mois d'octobre de l'an MCDLXXII
Azharr de Montestier, Roi de France
Hersende de Brotel, Marquise de Provence
Anne-Gabrielle Stilton*, dite Montjoye, Roy d'Armes de France
Tammara Dantès de Monestier, Maître d'Armes du Marquisat de Provence
Dorrante Siorac de Talairan, Grand Ambassadeur Royal de France
Diane de Champlecy, Vice-Chancelière Marquisal
_________________ Hersende de Brotel | |
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