Questions sur lesquelles consulter les Provençaux

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

absente jusqu'à vendredi. Je fais le point sur l'avancée de la commission samedi prochain pour apporter des éventuelles corrections à la consultation du 8.

si besoin d'écrire aux provençaux, je serais disponible samedi et dimanche

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Je vais pointer tout cela pendant la semaine, Charlotine, bonne retraite.

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 619 Date d'inscription : 01/06/2011

Il faudrait prendre en compte les remarques d'Adrian. Elles ne sont pas dénués de logique.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Sur le Régent, je suis d'accord, il faut cerner mieux la question.

Sur les accès, sa vision est trop restrictive : c'est tout ou rien. On va proposer plus de choix.

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 619 Date d'inscription : 01/06/2011

Cependant le choix qu'il propose ne devrait-il pas être ajouté à ceux que nous avons mis ?

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Oui bien sûr.

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Hersende de Brotel
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Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Citation :: 1/ Des accès du Marquis:

Selon vous, le Marquis doit:
- avoir accès à toutes les informations concernant la Provence (hors domaine religieux) et donc accès à tous les lieux qu'il jugera nécessaire
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, y compris le Conseil Comtal:
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, hors Conseil Comtal:
Rajouté : - n'avoir accès à aucune institutions : ni marquisales exception faite de la Chancellerie, ni comtales, ni mixtes exception faite du conseil comtal.
Cette proposition pose problème car le Marquis est membre de l'Etat-major...

2/ De la régence du Marquis:

En cas d'absence du Marquis, qui doit assurer sa régence:
- le Comte Illustre de Provence:
rajouté : - le Chancelier
- le Président de la Cour Suprême
- le Maître d'Armes de l'Assemblée des Hérauts de Provence
- le Doyen de la noblesse
- le conseil marquisal dans son ensemble et non une seule personne:

3/ de la révocation du marquis: la commission propose que, pour que la demande de révocation soit recevable, un quota de signatures soit obtenu par le demandeur. Dans cette optique, elle souhaite connaitre l'avis du peuple sur cette modalité.

Quel doit être selon vous le quota de signatures permettant à la demande de révocation d'être recevable:

- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger), soit environ 15 signatures.
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 1/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 5 signatures pour les élus
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 2/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 10 signatures pour les élus

4/ du conseil constitutionnel: cet organe se voudra neutre et indépendant de toute autorité marquisale. Parmi ses prérogatives, il est envisagé de lui donner la vérification des conditions d'éligibilité lors des élections. Nous aimerions votre avis afin de préciser ce point.

Quelles élections pourra contrôler le Conseil Constitutionnel:

- uniquement les élections marquisales
- les élections marquisales et comtales
- les élections marquisales, comtales et municipales

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Hersende de Brotel
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Nombre de messages : 619 Date d'inscription : 01/06/2011

Il faut préciser pour l'EM alors...

Nombre de messages : 321 Date d'inscription : 12/07/2013

préciser quoi?

et bonjour à tous, me voilà de retour

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Voici les résultats des votes.
35 bulletins nous sont parvenus dans les délais.

A la 1ère question, celle sur les accès du Marquis :
- 21 ont voté pour la proposition permettant au Marquis d'accéder à tous les lieux qu'il jugerait nécessaire (soit 60%) et cette proposition est donc adoptée
- 3 ont choisi un accès aux institutions marquisales et comtales, Conseil comtal inclus
- 8 l'accès aux institutions marquisales et comtales, Conseil comtal exclu
- 3 l'accès nulle part sauf à la Chancellerie, le Conseil comtal et l'Etat-major

A la 2e question sur la régence :
- 4 ont voté pour qu'elle soit exercée par le Comte
- 2 par le Chancelier
- 2 par le Président de la CSMP
- 1 par le Doyen
- 26 par le conseil marquisal en son entier (soit 74%) ce qui fait que cette proposition est adoptée

A la 3e question sur le quorum exigé pour une demande de révocation :
- 4 pensent que 5% des Provençaux suffisent
- 9 qu'il faut 5% des Provençaux et 1/3 des élus
- 21 qu'il faut 5% des Provençaux et 2/3 des élus (soit près de 62% étant donné qu'une personne n'a pas répondu à cette question) : cette proposition est donc adoptée

A la 4e question sur le rôle de contrôle du Conseil Constitutionnel sur les élections :
- 2 le cantonnent aux élections marquisales
- 8 aux élections marquisales et comtales
- 22 aux élections marquisales, comtales et municipales (soit près de 65% une personne n'ayant pas répondu à cette question), ce qui fait que cette proposition est adoptée
- 2 estiment que ce n'est pas son rôle

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Hersende de Brotel
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