Questions sur lesquelles consulter les Provençaux

peut-être est-il nécessaire d'introduire la consultation de la noblesse avant puisque l'on parle de régence ?

Hersende a écrit:

La consultation de la noblesse sur quoi?

Et bien sur le sujet que vous évoquez :

- la régence
- les bulletins de vote et les conditions du vote

Bien qu'au vu de la fréquentation de l'ADN par ses membres, cela risque d'être long et peu représentatif mais ça ne semble pas gêner je pense.

Non.
Je pensais que tu demandais de définir les modalités de vote et la régence, auxquels cas, l'ADN restait bien placée pour les définir.
J'ai compris qu'il ne s'agit pas de cela donc ma demande est caduque.

Les provençaux devraient être consultés pour toutes les questions et pas seulement une ou deux. C'est ça la démocratie.

Leur jeter quelques questions comme ça en leur demandant de voter dessus alors qu'à côté, toutes les autres décisions sont prises sans les consulter, ce n'est pas donner la souveraineté au peuple, chose que vous semblez pourtant prôner.
Si vous souhaitez vraiment donner la souveraineté au peuple, comportez-vous comme leurs vassaux et soyez les objets de leur désirs et non l'inverse.

Donc après un an et demi de travail, vous comptez proposer à la Provence votre travail, et si elle n'est pas satisfaite, vous êtes repartis pour des mois/années de correction ???

les prochains points à faire voter (début septembre):

- les titres

- les modalité de demande de révocation:

Citation :

- pétition recueillant au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger), soit environ 15 signatures.
- pétition recueillant au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 1/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux), soit environ 15 signatures pour le peuple et 5 signatures pour les élus
- pétition recueillant au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 2/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux), soit environ 15 signatures pour le peuple et 10 signatures pour les élus

- le rôle du conseil constitutionnel en matière de vérification des élections:

Citation :

- uniquement pour les élections du marquis
- pour les élections du marquis et les élections comtales
- pour les élections du marquis, les élections comtales et municipales

Citation :

DU 8 AU 12 SEPTEMBRE 1461:

PREMIÈRE CONSULTATION POPULAIRE: questions complémentaires pour la rédaction des titres en cours

Afin d'avancer sur ses travaux, la commission marquisat demande aux provençaux de bien vouloir se prononcer sur les points suivants:

1/ Des accès du Marquis:

Selon vous, le Marquis doit:
- avoir accès à toutes les informations concernant la Provence (hors domaine religieux) et donc accès à tous les lieux qu'il jugera nécessaire
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, y compris le Conseil Comtal:
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, hors Conseil Comtal:

2/ De la régence du Marquis:

En cas d'absence du Marquis, qui doit assurer sa régence:
- le Comte Illustre de Provence:
- un membre du Conseil Marquisal et si oui, lequel:
- le conseil marquisal dans son ensemble et non une seule personne:

3/ de la révocation du marquis: la commission propose que, pour que la demande de révocation soit recevable, un quota de signatures soit obtenu par le demandeur. Dans cette optique, elle souhaite connaitre l'avis du peuple sur cette modalité.

Quel doit être selon vous le quota de signatures permettant à la demande de révocation d'être recevable:

- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger), soit environ 15 signatures.
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 1/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 5 signatures pour les élus
- recueillir au moins 5% de signature de provençaux (y compris ceux à l'étranger) + 2/3 de signature d'élus (maires et conseillers comtaux confondus), soit environ 15 signatures pour le peuple et 10 signatures pour les élus

4/ du conseil constitutionnel: cet organe se voudra neutre et indépendant de toute autorité marquisale. Parmi ses prérogatives, il est envisagé de lui donner la vérification des conditions d'éligibilité lors des élections. Nous aimerions votre avis afin de préciser ce point.

Quelles élections pourra contrôler le Conseil Constitutionnel:

- uniquement les élections marquisales
- les élections marquisales et comtales
- les élections marquisales, comtales et municipales