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 Art V De la sécurité

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Hersende
Marquise de Provence
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Nombre de messages : 13497
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Art V De la sécurité   Sam 29 Aoû 2009 - 15:50

V. De la sécurité

V.1 Guerre et paix

Le Marquis peut déclarer la guerre au nom du Marquisat après vote du Conseil Marquisal et des conseils comtaux.
Le Marquis peut négocier la paix au nom du Marquisat après vote du Conseil Marquisal et des conseils comtaux concernés par le conflit


V.2 Alliances (plusieurs provinces)

Entre les provinces du Marquisat doit exister une alliance défensive se transformant en devoir de défense à l'appel du Marquis


V.3 : Etat-Major (plusieurs provinces)

Les provinces du Marquisat créent un Etat-Major commun, compétent dès que la défense marquisale est concernée.
Cet Etat-major comporte : le Marquis, les Comtes des provinces du Marquisat, le Haut Capitaine et les responsables de la sécurité délégués par chaque province.
Le Haut Capitaine est nommé par le Marquis avec accord des Comtes


V.4 Forces de défense

Les forces de défense du Marquisat sont composées :
- des troupes que les provinces mettent à la disposition du Marquisat
- de volontaires
Une armée marquisale peut être créée.

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