Thème 4 : La Chancellerie

Pour moi, le sceau Marquisal peut et doit être apposé pour tout traité qui concerne le MAO, c'est-à-dire l'ensemble des provinces.

Sinon, on devrait avoir un sceau pour chaque 'sous chancellerie', pour les traités provinciaux... (lequel pourrait faire quand même une référence sournoise au MAO... Wink

): Chancellerie de la Province de Gènes du MAO, par exemple...

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Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Théoriquement ce thème est terminé aujourd'hui.

J'en fais une synthèse demain et pour éviter de multiplier les votes et donc de faire venir sans cesse les gens ici, je cumulerai ce vote avec le suivant.

Après la synthèse vous aurez deux jours pour réagir.
Clôture définitive dans 3 jours donc, vote le 18.

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Hersende de Brotel
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Héraut d'Armes du MP Nombre de messages : 1355 Date d'inscription : 23/05/2007

Merci.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Pour l'instant on en est là :

1) Fonctionnement
- ligne de conduite fixée au niveau marquisal
- autonomie de chaque chancellerie de province selon cette ligne de conduite
- droit de regard des conseils comtaux sur les traités
- sceau marquisal sur les traités?

2) Organisation :
- un Haut chancelier marquisal membre du Conseil marquisal nommé par le Marquis (avec accord des Comte/Doge?)
rôle : fixer la ligne de conduite avec accord du Conseil marquisal, représentant du Marquisat à l'extérieur après le Marquis
- Chanceliers des provinces
- éventuellement Vice-chanceliers
- Ambassadeurs

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Hersende de Brotel
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Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Pas de commentaires? Les propositions seront votées le 18

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Hersende de Brotel
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Il faudra juste que les traités passent effectivement au CC...

Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Ils y passent Eminence, mais vous pensez qu'ils doivent y être votés?

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Hersende de Brotel
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Ils pourraient être acceptés par défaut, sauf en cas de contestation, auquel cas on voterait.

Lorsqu'on parvient à un accord avec une province étrangère, c'est toujours après de longs échanges et compromis; c'est là une part importante du savoir faire des diplomates. S'il faut derrière recommencer, voire repartir dans des échanges, parce que tel ou tel conseiller pinaille sur un point, on s'en sortira pas. Par contre, si la majorité du CC est contre un traité, c'est autre chose.
Une sorte de "vote de véto" possible... mais la décision de signature du Com suffira dans la plupart des cas.

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Il me semble que le dernier traité de coopération judiciaire avec le Béarn n'est pas passé au CC (a moins que je n'ai mal vu). Rien de grave en somme. Pour ma part ce qui m'importe c'est uniquement de pouvoir réagir à temps si un traité avec une puissance hérétique par exemple devait passer.

Nombre de messages : 1403 Date d'inscription : 30/07/2008

Si si Votre Emminence, le traité en question bien passé là bas. Il a du être rangé aux archives depuis d'ailleurs.

Et hm, rien à ajouter sinon ^^

Les Archevêques auront désormais accès au Conseil Marquisal, il me semble...

Vous aurez doublement la chance de les voir, ces traités, Éminence....

Et d'accord avec le Vice-Chancelier, pas besoin de vote du CC. Que le Comte et le Marquis puissent mener un peu, que diable.

Le Comte pouvant ouvrir un vote s'il le désire, quand les commentaires fondés et pertinents demeurent contre au fil du débat et des modifications faites, là j'ai rien contre.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Tout à fait d'accord... La conclusion d'un traité est déjà chose suffisamment lourde, et en général l'oeuvre de personnes compétentes et qui cernent bien toutes les données du problème, point n'est besoin de le discuter pour une virgule.
Si l'esprit du texte rencontre une vive opposition, oui, mais sinon, non...

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Hersende de Brotel
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Comme je l'ai dis, ma préoccupation est que les archevêques puissent faire leur travail et réagir si nécessaire, conformément au concordat. C'est tout.

le droit de véto des archevêques au conseil comtal est là pour ça; a priori ça suffit comme garantie, non?
Ceci dit, on peut envisager de reconduire ce(*) au CM...

(*) je me DSise... Smile

Bah du coup on pourrait de nouveau modifier les statuts pour le clergé et leur rôle consultatif ...

Avoir des droit de véto en doublon, non merci!

De toutes manière, il sera déjà assez difficile de faire passer un texte qui serait vu comme hostiles par un CC ... Donc ... Cela fait de la redite.

Ceci dit, si on fait un Concordat Marquisal, on reparlera forcément de ce droit de véto au CM

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Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Un Concordat marquisal, cela paraît difficile (il n'y a pas de cncordat français ni de concordat impérial), plutôt des concordats similaires dans les provinces du Marquisat, en prenant le nôtre comme objectif, puisqu'il semble convenir à l'EA.

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Hersende de Brotel
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Il est pourtant des textes régissant les relations entre le royaume de France et l'EA (et j'imagine aussi pour le SRING), même s'ils ne s'appellent pas 'concordat'...

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Hum.

On fera pas un texte pour le Marquisat juste pour un droit de veto, hein. Ayant accès au CM sans droit de vote à l'avenir, le rôle est par défaut consultatif, mon cher fillot... rôle de conseiller, quoi.

On a les mêmes visages au CC qu'au CM, en terme d'Archevêques... du moins je présume, si Gênes intègre, un représentant de chaque...? Donc le droit de veto du CC va refléter par défaut au CM.

Le jour où les visages seront différents entre les deux instances (j'en rêve, prenez en rien personnel personne)... officialiser au CM aura sa totale pertinence. Enfin, fera moins doublon.

Qu'un avis.

Le droit de veto actuel doit pouvoir s'appliquer comme il l'a toujours fait, c'est le seul garde-fou. Soit il peut s'appliquer dans de bonnes conditions au CC, soit il doit être élargie au CM. C'est le résultat qui m'interesse, et non les rouages administratifs.

Les traités sont rédigés par la chancellerie, le conseil comtal ratifie ou pas, une espèce de gestion à la canton helvétique ^^.

Le pouvoir d'un traité, enfin le dernier mot, doit revenir au peuple soit => le conseil comtal élu.

Toute façon c'est simple, il faut s'enfoncer dans le crâne que du jour au lendemain le conseil comtal peut tout envoyer valser, alors autant l'admettre une bonne fois pour toute et lui reconnaitre que lui seul peut ratifier un traité et avoir le dernier mot.

Que la chancellerie travaille et oriente, tout à fait d'accord mais c'est qu'un organe au service du comté. Par contre plus de considérations par le conseil comtal pour le travail de la chancellerie, ça ça serait une avancée.

Mon optique est pour un Marquisat avec qu'une seule province, comme prévu à l'origine, et non l'empire que vous voulez faire. Voilà une vision qui se veut pragmatique.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14604 Date d'inscription : 14/05/2007

Dites vous savez que ce thème est en principe clos depuis le 18 puisqu'aux votes?

Mais débattons encore si vous le souhaitez...

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Hersende de Brotel
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Et si le peuple ratifie pas ? Nouveau vote et le débat qui continue pourrait faire sauter quelques votes déja effectué ^^.

ok je

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