Thème n°2 : Le Marquis

Au 16.04

Bilan de la Commission MAOIII :
- Marquis nommé à vie
- vote de soutien tous les 6 mois (type de majorité, composition de l'électorat et forme du scutin à définir) et abdication si le vote est négatif (possibilité de se représenter?)

Nouvelles propositions provençales :
- soit mandat limité (donc abandon du vote de soutien tous les 6 mois)
- soit une double couronne (provençale et génoise)

Propositions génoises :
- maintien du système actuel
- période de 6 mois pendant laquelle aucun ressortissant d'une province entrant dans le Marquisat ne peut postuler comme Marquis ou président d'une institution Marquisale



Bilancio della Commissione MAOIII:

- Marchese nominato a vita
- voto di sostegno ogni 6 mesi (tipo di maggioranza, composizione dell'elettorato e forma del scrutinio da definire) ed abdicazione se il voto è negativo (possibilità di rappresentarsi?)

Nuove proposte provenzale :
- mandato limitato (dunque abbandono del voto di sostegno ogni 6 mesi)
- una doppia corona (provenzale e genovese)

Proposte génovese :
- mantenimento del sistema attuale
- periodo di 6 mesi durante il quale nessun cittadino di una provincia che entra nel Marquisat può sollecitare come marchese o presidente di un'istituzione Marchesale

Au 24.04

Candidats
- obligation que les candidats appartiennent à la noblesse ou non? si oui, à quel rang minimum?
- pas de candidat d'une province nouvellement entrée avant un délai de 6 mois

Désignation par élection
- des nobles (tous ou seigneurs vassaliques exclus) des deux provinces : soit une voix par noble, soit vote par ban.
- des conseils comtaux des deux provinces
- du conseil marquisal
- des maires des deux provinces : ensemble ou séparément
- d'assemblées du peuple?

Durée du mandat
- limité à x mois (6 le plus souvent) avec possibilité de se représenter une fois ou plusieurs fois
- vote de soutien tous les 6 mois?

Révocation
- par les mêmes que pour l'élection (procédure pour déclencher le vote de révocation?)
- par un échec au vote de soutien s'il est conservé

Au 10.05

Candidats :
2 propositions adoptées :
- candidat noble sans rang minimum exigé
- pas de candidat d'une province nouvellement entrée avant 6 mois

Désignation par élection
vote en cours
débat autour de 2 points :
- la participation des représentants de l'Eglise au vote dans la mesure où l'EA ne reconnaît pas le Marquisat
- l'élection par le Conseil Marquisal dans la mesure où actuellement les conseillers marquisaux sont nommés par le Marquis d'où des propositions pour qu'ils soient désignés différemment (voir Conseil Marquisal)

Durée du mandat
- soit durée fixe : 6 mois reconductible ou non
- actuellement serait plutôt privilégiée la durée indéterminée avec soit un vote de confiance tous les 6 mois ou une procédure de révocation plus souple