Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]

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Hersende
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MessageSujet: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 10:40

Les pouvoirs et missions du Marquis
I poteri e missioni del Marchese

Proposition 1 : L'immunité
Proposta 1 : L'immunità
Citation :
Oui :
Non :

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Proposta 2 : Parlare in nome del Marchesato (e non in nome delle province)
Citation :
Oui
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Proposta 3 : Avere tutte le porte aperte
Citation :
Oui :
Non :

Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Proposta 4 : Garantire la reggenza in caso di vacanza del posto di conto
Citation :
Oui :
Non :

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux
- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Se si :
Citation :
- nominare ufficialmente un reggente designato dai consiglieri :
esercitare la reggenza in provincia è venuto da, o per un'altra provincia, designare il membro di più alto collocato nella gerarchia marquisale originario di questa provincia per assicurare questa reggenza :

Proposition 5 : Droit de grâce
Proposta 5 : Diritto di grazia
Citation :
Oui :
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Proposta 6 : Diritto di prendere decisioni eccezionali per le istituzioni marchesale (decisioni ratificate da un voto alla maggioranza dei consulenti comtali e marchesale)

Citation :
Oui :
Non :

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Proposta 7 : Diritto di dichiarare guerra al nome del Marquisat secondo le condizioni definite dai testi, di trattare la pace e di formare un armato marchesale

Citation :
Oui :
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Proposta 8 : Missione di - essere il garante dell'indipendenza, dell'unità e della stabilità del Marchesato

Citation :
Oui :
Non :

_________________
Hersende de Brotel
Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Marqui12


Dernière édition par Hersende le Ven 31 Juil 2009 - 13:27, édité 1 fois
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Thrandhuil




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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 10:59

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil
Non :

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui :
Non : Thrandhuil
(pas les portes de l'archevêché...)

Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil
Non :

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil
- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil
Non :

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui :
Non :
Réponse lorsque les textes en question seront écrits et validés...

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil
Non :
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Doch

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 12:02

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non :

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch
Non : Thrandhuil


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch
Non :

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch
- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non :

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch
Non :
(hm, pareil, suivant les textes aussi ^^)

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non :
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Maitwess

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 14:42

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran
Non :

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch
Non :
Je ne voterai pas sans texte

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non :
Je m'abstiens pour ça tellement c'est creux.[b]]
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dahut

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 15:26

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch
Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch
Non :
Je ne voterai pas sans texte
Dahut : De meme.

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut
Non :
Je m'abstiens pour ça tellement c'est creux.[b]][/quote]
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Rehael
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 16:13

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael
Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael
Non :

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael
Non :
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 19:58

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel
Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael
Non : Yueel

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel
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weissmatten

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 20:48

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten
Non : Yueel

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non :
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Adrian_sauvan
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 21:30

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Dahut, Daemon

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten
Non : Yueel, Daemon

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Daemon

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon
Non :


Vous avez la mémoire courte, l'immunité on a vu ce que ça donnait entre de mauvaises mains...
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Maitwess

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Ven 31 Juil 2009 - 21:56

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Dahut, Daemon

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten
Non : Yueel, Daemon

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Anderexia de Sabran
Non :

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten
Non : Daemon

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon
Non :


Vous avez la mémoire courte, l'immunité on a vu ce que ça donnait entre de mauvaises mains...



Désolée, j'ai modifié mon vote au sujet des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales, j'avais oublié le pitoyable passage de Puitouf à la présidence de la CSMAO.
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Sandovino




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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 0:48

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten,Sandovino

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten,Sandovino
Non : Yueel

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten,Sandovino
Non :
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Seleucos84

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 0:56

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Proposition 1 : L'immunité
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Non : Anderexia de Sabran, Dahut

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten, Sandovino, Seleucos84

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non : Yueel

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non : Anderexia de Sabran

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non :

Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84
Non :
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Alessandro III giarru

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 2:37

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non : Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)

Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non


Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut



Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte

Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten, Sandovino, Seleucos84 , Giarru


Proposition 5 : Droit de grâce

Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non : Yueel


Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru
Non : Anderexia de Sabran



Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru
Non :



Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84.Giarru
Non :
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 10:28

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Anderexia de Sabran, Dahut


Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)

Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non


Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut



Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte

Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Dahut

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten, Sandovino, Seleucos84 , Giarru,Rosaselvaggia,


Proposition 5 : Droit de grâce

Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Yueel


Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Anderexia de Sabran



Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru,Rosaselvaggia,
Non :



Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat

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Brigantin

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 10:55

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Brig


Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)

Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia, Brig
Non


Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Brig



Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte

Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia,
Non : Dahut, Brig

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten, Sandovino, Seleucos84 , Giarru,Rosaselvaggia,


Proposition 5 : Droit de grâce

Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia, Brig
Non : Yueel


Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch,Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84,Giarru,Rosaselvaggia, Brig
Non : Anderexia de Sabran



Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru,Rosaselvaggia, Brig
Non :



Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 11:59

[On n'a pas pris en compte le changement de mon vote, il ne faudra pas oublier de changer avant la fin, proposition 6 je me suis ravisée hier pour voter "pour"]
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 12:07

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité

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Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Brig


Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)

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Non


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Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Brig



Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte

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Non : Dahut, Brig

Si oui :
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- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel , Weissmatten, Sandovino, Seleucos84 , Giarru,Rosaselvaggia,Babj


Proposition 5 : Droit de grâce

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Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 13:04

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Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig,

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Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
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Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
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Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl,
Non : Dahut, Daemon, Brig,

Si oui :
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- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl,

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj,

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl,
Non : Yueel, Daemon,

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
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Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
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Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj,
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Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
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Changement de Mait pris en compte Wink

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 13:39

[Merci Max Wink]
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 17:45

Les pouvoirs et missions du Marquis

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Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
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Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig,


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
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Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty
Non : Dahut, Daemon, Brig,

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl,

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Spaty,

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty
Non : Yueel, Daemon,

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty,
Non :

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
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Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 21:34

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
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Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty,DS
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig,


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS
Non : Dahut, Daemon, Brig,

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl, DS

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Spaty,

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS
Non : Yueel, Daemon,

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
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Non :

Une décision exceptionnelle ne peut toujours passer par un vote mais bon...

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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Dim 2 Aoû 2009 - 18:33

Les pouvoirs et missions du Marquis

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Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
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Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
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Non : Dahut, Daemon, Brig,

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl, DS

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Spaty, Robyf

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Yueel, Daemon,

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non :

Une décision exceptionnelle ne peut toujours passer par un vote mais bon...

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Spaty, DS, Robyf
Non : Daemon, Max_xyl,


Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non :
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Dim 2 Aoû 2009 - 22:38

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig, Arwen

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty,DS, Robyf, Arwen
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig, Arwen


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Dahut, Daemon, Brig, Arwen

Si oui :
Citation :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl, DS

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Spaty, Robyf

Proposition 5 : Droit de grâce
Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Yueel, Daemon, Arwen

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf, Arwen
Non :

Une décision exceptionnelle ne peut toujours passer par un vote mais bon...

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Spaty, DS, Robyf
Non : Daemon, Max_xyl, Arwen


Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf, Arwen
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Lun 3 Aoû 2009 - 11:08

Les pouvoirs et missions du Marquis

Proposition 1 : L'immunité
Citation :

Oui : Thrandhuil, Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig, Arwen, ulynaie


Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Citation :
Oui: Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty,DS, Robyf, Arwen, ulynaie
Non

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes

Citation :
Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Thrandhuil, Anderexia de Sabran, Dahut, Daemon, Brig, Arwen, ulynaie


Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte

Citation :
Oui :Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf
Non : Dahut, Daemon, Brig, Arwen, ulynaie


Si oui :
Citation:
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Rehael, Max_xyl, DS

- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Babj, Spaty, Robyf


Proposition 5 : Droit de grâce

Citation :
Oui : Thrandhuil; Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf, ulynaie
Non : Yueel, Daemon, Arwen


Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Anderexia de Sabran, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf, Arwen, ulynaie
Non :


Une décision exceptionnelle ne peut toujours passer par un vote mais bon...

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Citation :

Oui : Doch, Rehael, Yueel, Weissmatten, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Spaty, DS, Robyf
Non : Daemon, Max_xyl, Arwen, ulynaie



Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat

Citation :
Oui : Thrandhuil, Doch, Dahut, Rehael, Yueel, Weissmatten, Daemon, Sandovino, Seleucos84, Giarru, Rosaselvaggia, Brig, Babj, Max_xyl, Spaty, DS, Robyf, Arwen, ulynaie
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MessageSujet: Re: Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h]   Vote n°9 : Les pouvoirs du Marquis [fin 3.08 15h] Mini-h10Lun 3 Aoû 2009 - 19:38

Même chose : pour des raisons HRP je n'ai pu clôturer à temps ni voter juste avant comme j'en avais l'intention. Toutes mes excuses!

Stessa cosa: per delle ragioni REAL non ho potuto chiudere in tempo nè votare prima come ne aveno l'intenzione. Tutte le mie scuse.

Sur 30 membres présents à la Commission, 20 ont voté. Le quorum des 2/3 (20 personnes) a été atteint.

Su 30 membri presenti alla Commissione, 20 hanno votato. Il quorum di 2/3 (20 persone) è stato raggiunto.

Proposition 1 : L'immunité
Oui : 14 voix (70%)
Non : 6 voix (30%)

Proposta 1: l'immunità
Si: 14 voti
No: 6 voti



Le Marquis possède l'immunité

Il Marchese possiede l'immunità

Proposition 2 : Parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
Oui : 20 voix (100%)

Non : 0 voix


Proposta 2 : Parlare a nome del Marchesato (e non delle provincie)

Si : 20 voti
No : 0 voti



Le Marquis parle au nom du Marquisat (et non des provinces)

Il Marchese parla a nome del Marchesato (e non delle provincie)

Proposition 3 : Avoir toutes les portes ouvertes
Oui : 13 voix (65%)
Non : 7 voix (35%)

Le Marquis a toutes les portes ouvertes

Proposition 4 : Assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte
Oui : 15 voix (75%)
Non : 5 voix (25%)

Si oui :
- nommer officiellement un régent désigné par les conseillers comtaux : 6 voix (40%)
- assurer la régence dans la province dont il est issu, ou pour une autre province, désigner le membre de plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province pour assurer cette régence : 9 voix (60%)

Le Marquis assure la régence en cas de vacance du poste de Comte soit directement dans la province dont il est issu, soit dans une autre province en désignant le membre le plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province comme régent

Proposition 5 : Droit de grâce
Oui : 17 voix (85%)
Non : 3 voix (15%)

Le Marquis a le droit de grâce

Proposition 6 : Droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)
Oui : 20 voix (100%)
Non : 0 voix

Le Marquis peut prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales, sous réserve de ratification par un vote des conseillers comtaux et marquisaux

Proposition 7 : Droit de déclarer la guerre au nom du Marquisat selon les conditions définies par les textes sur la défense, de négocier la paix et de former une armée marquisale
Oui : 13 voix (65%)
Non : 4 voix (20%)
Abstention : 3 voix (15%)

Le Marquis peut déclarer la guerre au nom du Marquisat (aux conditions définies par les textes sur la Défense), négocier la paix et former une armée marquisale


Proposition 8 : Mission d'être le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat
Oui : 19 voix (95%)
Non : 0 voix
Abstention : 1 voix (5%)

Le Marquis est le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat


Citation :
Le Marquis est le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat.
Il parle au nom du Marquisat (et non des provinces)
Il assure la régence en cas de vacance du poste de Comte soit directement dans la province dont il est issu, soit dans une autre province en désignant le membre le plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province comme régent.
Il peut prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales, sous réserve de ratification par un vote des conseillers comtaux et marquisaux.
Il peut déclarer la guerre au nom du Marquisat (aux conditions définies par les textes sur la Défense), négocier la paix et former une armée marquisale
Il bénéficie de l'immunité, dispose du droit de grâce et toutes les portes lui sont ouvertes.

Il Marchese è il garante dell'indipendenza, dell'unità e della stabilità del Marchesato
Parla in nome del Marchesato (e non in nome delle province)
Garantisce la reggenza in caso di vacanza del posto di conto, o esercitando la reggenza in provincia è venuto da, o per un'altra provincia, designando il membro di più alto collocato nella gerarchia marquisale originario di questa provincia come reggente
Può prendere decisioni eccezionali per le istituzioni marchesale (sotto riserva di ratifica da un voto alla maggioranza dei consulenti comtali e marchesale)
Può dichiarare guerra al nome del Marquisat secondo le condizioni definite dai testi, di trattare la pace e di formare un armato marchesale
Beneficia dell'immunità, ha il diritto di grazia e tutte le porte gli sono aperte


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