Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]

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Hersende
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Hersende


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MessageSujet: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 13:44

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu :
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue :

Si plusieurs :
Citation :
- au moins 2 :
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si
Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue :
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :
- avant 2 mois :
- avant 3 mois :


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui
Non


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter
Citation :
Oui
Non









Proposta n°1 : La revoca del marchese può essere richiesta[/b] :
Citation :
- con una delle camere che partecipano all'elezione, a maggioranza assoluta, giustificando pubblicamente la sua domanda e pubblicando la percentuale che ha ottenuto :
- con molte camere, a maggioranza assoluta :

Se molti :
Citation :
- almeno 2 :
- almeno un terzo :



Proposta n°2 : La revoca è pronunciata se :
Citation :
- la maggioranza delle camere (la metà + 1) la vota alla maggioranza assoluta :
- due terzi delle camere la votano alla maggioranza assoluta :



Proposta n°3 : In caso di fallimento di una domanda di revoca, una nuova procedura non potrà essere intrapresa :
Citation :
- prima di due mesi :
- prima di 3 mesi :



Proposta n°4
: Nessuna procedura di revoca è possibile tra i 2 o 3 mesi (secondo il risultato della proposta 3) che seguono un'elezione o un voto di fiducia (se quest'ultimo è mantenuto)
Citation :

Non



Proposta 5 : In caso di revoca e dunque nuove elezioni, il marchese revocato ha il diritto di rappresentarsi
Citation :

Non

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 14:15

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu :
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref

Si plusieurs :
Citation :
- au moins 2 : Ref
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si
Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :
- avant 2 mois : Ref
- avant 3 mois :


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref
Non


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter
Citation :
Oui
Non : Ref
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weissmatten

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 15:07

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu :
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten

Si plusieurs :
Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si
Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten
- avant 3 mois :


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten
Non


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter
Citation :
Oui
Non : Ref
[/quote]
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 15:20

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu :
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella


Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :



Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella
- avant 3 mois :



Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)


Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella
Non



Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui
Non : Ref, Sucetteaunutella
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 18:03

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : axle_x
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella


Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :



Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x
- avant 3 mois :



Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)


Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella
Non : axle_x



Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui
Non : Ref, Sucetteaunutella, axle_x
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rosaselvaggia

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 18:09

axle_x a écrit:
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : axle_x
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella ,Rosaselvaggia


Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :



Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia
- avant 3 mois :



Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)


Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella,Rosaselvaggia
Non : axle_x



Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui
Non : Ref, Sucetteaunutella, axle_x, Rosaselvaggia
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 19:06

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : axle_x, Max_xyl,
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella ,Rosaselvaggia


Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl,
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :



Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia
- avant 3 mois : Max_xyl,



Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)


Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl,
Non : axle_x



Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui : Max_xyl,
Non : Ref, Sucetteaunutella, axle_x, Rosaselvaggia

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 20:26

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : axle_x, Max_xyl,
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella ,Rosaselvaggia, Seleucos84
Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia, Seleucos84
- au moins un tiers :
Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84,
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, axle_x,Rosaselvaggia, Seleucos84,
- avant 3 mois : Max_xyl,

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)


Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84
Non : axle_x

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


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Non : Ref, Sucetteaunutella, axle_x, Rosaselvaggia, Seleucos84
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Nomi

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 20:49

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu :
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Nomi


Si plusieurs :
Citation:
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Nomi
- au moins un tiers :


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Nomi
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Nomi
- avant 3 mois :


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Nomi
Non



Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui
Non : Ref, Sucetteaunutella, Nomi
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Richelieu1
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 20:52

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,
- au moins un tiers :

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1
- avant 3 mois : Max_xyl

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi
[/quote]

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mar 19 Mai 2009 - 21:50

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Seulecos84, Nomi

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi
[/quote]
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robyf

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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mer 20 Mai 2009 - 0:29

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, , Seulecos84, Nomi, Robyf

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mer 20 Mai 2009 - 1:23

robyf a écrit:
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, , Seulecos84, Nomi, Robyf

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mer 20 Mai 2009 - 10:19

robyf a écrit:
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, , Seulecos84, Nomi, Robyf

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Mer 20 Mai 2009 - 20:41

Dame Arwen a écrit:
robyf a écrit:
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, , Seulecos84, Nomi, Robyf

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Jeu 21 Mai 2009 - 11:43

Dame Arwen a écrit:
robyf a écrit:
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée
Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf

Si plusieurs :

Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello
- au moins un tiers :Yueel

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello
Non : Axle_X

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Jeu 21 Mai 2009 - 21:47

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf


Si plusieurs :


Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello
Non : Axle_X , ULy


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Jeu 21 Mai 2009 - 22:39

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve


Si plusieurs :


Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve
Non : Axle_X , ULy


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


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Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 4:07

Bonjour à tous

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve


Si plusieurs :


Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003
Non : Axle_X , ULy


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy, Fred1003

à bientôt
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 11:31

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende


Si plusieurs :


Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve, Hersende
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 11:51

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao


Si plusieurs :


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- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve, Hersende, Prouvencao
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao
Non : Axle_X , ULy


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 13:49

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta


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- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 14:00

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003, Tétèr
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta


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Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta ,Tétèr
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta
Non : Axle_X , ULy, Tétèr


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 15:38

Citation :
Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003, Tétèr
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin


Si plusieurs :


Citation :
- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr, LedZeppelin
- au moins un tiers :Yueel


Proposition n°2 : La révocation est prononcée si


Citation :
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta ,Tétèr, LedZeppelin
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel


Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :


Citation :
- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel, LedZeppelin


Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :
Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin
Non : Axle_X , ULy, Tétèr


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter


Citation :
Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve, LedZeppelin
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10Ven 22 Mai 2009 - 15:42

[HRP - je demande que l'on excuse mon retard. toute la nuit la tempête a soufflé. Je suis connectée sur réseau wi-fi public et tout était en l'air jusqu'à maintenant - HRP]
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MessageSujet: Re: Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]   Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h] Mini-h10

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