Vote n°7 : La révocation (1) [fin vendredi à 13h]

Citation :

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :

- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003, Tétèr
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin, Thrand

Si plusieurs :

Citation :

- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr, LedZeppelin
- au moins un tiers :Yueel, Thrand

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :

- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta ,Tétèr, LedZeppelin
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel, Thrand

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel, LedZeppelin, Thrand

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin
Non : Axle_X , ULy, Tétèr, Thrand

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :

Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve, LedZeppelin, Thrand
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr

déçu qu'on ait oublié la procédure d'urgence, à l'unanimité des chambres, pour les cas graves et urgents; mais mea culpa, j'étais absent pour le rappeler.

Hors temps ici aussi.............

Citation :

Proposition n°1 : La révocation du Marquis peut être demandée

Citation :

- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : Axle_X, Max_xyl, Richelieu1n,whaou74, Arwen, Joel51, Uly, Fred1003, Tétèr
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Rosaselvaggia, Yueel, Vitello, Seulecos84, Nomi, Robyf , Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin, Thrand, DS

Hey... pas parce qu'elles sont plusieurs, qu'il faut oublier la justification publique...non mais!!


Si plusieurs :

Citation :

- au moins 2 : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_X, Nomi, Rosaselvaggia, Seulecos84,Robyf, Vitello, Uly, Deminerve, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr, LedZeppelin, DS
- au moins un tiers :Yueel, Thrand

Proposition n°2 : La révocation est prononcée si

Citation :

- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta ,Tétèr, LedZeppelin, DS
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue :Yueel, Thrand

Proposition n°3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :

Citation :

- avant 2 mois : Ref, Weissmatten, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Uly, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr
- avant 3 mois : Max_xyl, Yueel, LedZeppelin, Thrand, DS

Proposition n°4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, SUcetteaunutella, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seulecos84, Nomi, Richelieu1, Yueel, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, Deminerve, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, LedZeppelin
Non : Axle_X , ULy, Tétèr, Thrand, DS

À moins qu'on mette la procédure d'urgence, comme mentionne Thrandhuil....


Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter

Citation :

Oui : Max_xyl, Richelieu1, Yueel, Deminerve, LedZeppelin, Thrand, DS
Non : Ref, Sucetteaunutella, Axle_x, Rosaselvaggia, Seulecos84, Nomi, Robyf,whaou74, Arwen, Joel51, Vitello, ULy, Fred1003, Hersende, Prouvencao, Licetta, Tétèr

Quand je vois le non primer, je me dis que les motifs sont mieux d'être concrets et pas anondins....... à date, on vote oui ou non sans savoir, ça me purge.

Sur 34 membres présents à la Commission, 25 ont voté dans les temps (vu les délais j'ai accepté tous les votes). Le quorum des 2/3 (23 personnes) a été atteint.

Résultats :
Proposition 1 : La révocation du Marquis peut être demandée par :
- par une des chambres participant à l'élection, à la majorité absolue, en justifiant publiquement sa demande et publiant le pourcentage qu'elle a obtenu : 9 voix (36%)
- par plusieurs chambres, à la majorité absolue : 16 voix (64%)

Si plusieurs :
- au moins 2 : 17 voix (89,5%)
- au moins un tiers : 2 voix (10,5%)

L'initiative de la révocation par au moins deux chambres à la majorité absolue est adoptée à la majorité absolue

Proposition 2 : La révocation est prononcée si
- la majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue : 23 voix (92%)
- deux tiers des chambres la votent à la majorité absolue : 2 voix (8%)

La révocation prononcée si plus de la moitié des chambres la votent est adoptée à la majorité absolue

Proposition 3 : En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise :
- avant 2 mois : 20 voix (80%)
- avant 3 mois : 5 voix (20%)

L'écart de 2 mois entre deux procédures de révocation est adopté à la majorité absolue)

Proposition 4 : Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 ou 3 mois (selon le résultat de la proposition 3) qui suivent une élection ou un vote de confiance (si celui-ci est maintenu)
Oui : 20 voix (80%)
Non : 5 voix (20%)

Le fait de ne pas entamer de procédure dans les deux mois qui suivent une élection ou un vote de confiance e'st adopté à la majorité absolue

Proposition 5 : En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué a le droit de se représenter
Oui : 7 voix (28%)
Non : 17 voix (72%)


L'interdiction pour le Marquis de se représenter après révocation est adoptée à la majorité absolue

Citation :

La révocation du Marquis peut être demandée par au moins 2 chambres, à la majorité absolue
La révocation est prononcée sila majorité des chambres (la moitié + 1) la votent à la majorité absolue
En cas d'échec d'une demande de révocation, une nouvelle procédure ne pourra être entreprise avant 2 mois
Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2
mois qui suivent une élection ou un vote de confiance
En cas de révocation et donc de nouvelles élections, le Marquis révoqué n'a pas le droit de se représenter