Nous allons reprendre les premiers articles et les finaliser. Mais auparavant il faut décider de l'architecture globale de la Constitution.
Le Chapitre un traite de la Provence et sa souveraineté
Il est bien avancé, mais nous bloquions sur la hiérarchie des normes.
Le chapitre deux porte sur les valeurs de la Provence
Il ne devrait pas être trop difficile à rédiger
pour le reste... ça reste très flou.
Il faut je suppose
- un chapitre sur le Marquis (comprenant bien définies ses relations avec le Comté)
- un sur le conseil marquisal
- un sur les institutions marquisales
- un sur le Comte et le conseil comtal (sans rentrer dans les détails mais en précisant que son fonctionnement est régi par des textes internes)
- un sur le contrôle (de la loi, des élus et du respect de la constitution)
Vous voyez d'autres choses?
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Hersende de Brotel